DÉCEMBRE
Arrêtés temporaires décembre 2025
Décisions et conventions décembre 2025
Voirie - arrêtés permanents du mois décembre 2025
Voirie - arrêtés temporaires du mois décembre 2025
Attestation de publication
Arrêté portant sur la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique janvier-juin 2026
Attestation de publication
Arrêté portant sur la réglementation permanente des voies de bus
Attestation de publication
Décision relative à l'approbation d'un bail civil de location de locaux situés au 97 rue d'Aulteribe à Clermont-Fd
Attestation de publication
Convention GC travaux entretien voirie espace public
Bordereau convention GC travaux entretien voirie
Attestation de publication
NOVEMBRE
Arrêtés permanents novembre 2025 AN
Arrêtés temporaires novembre 2025
Décisions et conventions novembre 2025
Voirie-arrêtés permanents du mois novembre 2025
Voirie-arrêtés temporaires du mois novembre 2025
Attestation de publication
Arrêté composition de la représentation du personnel à la Commission Administrative Paritaire
Attestation de publication
Arrêté de lancement de la cinquième campagne obligatoire de ravalement de façades
Bordereau contrôle de légalité
Attestation de publication
OCTOBRE
Arrêtés permanents octobre 2025 AN
Arrêtés temporaires octobre 2025 AN
Décisions et conventions octobre 2025 AN
Voirie-arrêtés permanents du mois de octobre 2025
Voirie-arrêtés temporaires du mois octobre 2025
Attestation de publication
Décision portant autorisation de mandat spécial
Attestation de publication
Tableaux d'Avancement de grade 2025
Listes d'aptitude de promotion interne 2025
Attestation de publication
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique préalable au classement par anticipation de l'ancienne rue Adrien-Mabrut et des parkings situés le long de la rue du Château-des-Vergnes.
Attestation de publication
Décision portant autorisation de mandat spécial
Attestation de publication
SEPTEMBRE
Arrêtés permanents septembre 2025 AN
Arrêtés temporaires septembre 2025 AN
Décisions et conventions septembre 2025 AN
Voirie-arrêtés permanents du mois de septembre 2025
Voirie-arrêtés temporaires du mois septembre 2025
Attestation de publication
Arrêté portant sur la construction d'une crèche et d'une école maternelle en centre-ville - quartier Regensburg
Attestation de publication
Arrêté Composition CAP Représentants du Personnel
Attestation de publication
Arrêté interdisant la vente d'alcool entre 20 heures et 8 heures - Secteur Gare
Arrêté interdisant la vente d'alcool entre 20 heures et 8 heures - Secteur Fontgiève, Gaillard, Sainte-Claire
Attestation de publication
Arrêté de délégation de signature en matière de commande publique pour la DGA DIRUTD
Arrêté de délégation de signature en matière de commande publique pour la DGA Services à la Population
Attestation de publication
Arrêté de mise en sécurité au 38 avenue Jean Mermoz
Attestation de publication
AOÛT
Arrêtés permanents AOÛT 2025 AN
Arrêtés temporaire AOÛT 2025 AN
Décisions et conventions AOÛT 2025 AN
Voirie - arrêtés permanents du mois août 2025
Voirie - arrêtés temporaires du mois août 2025
Attestation de publication Internet actes administratifs AOÛT 2025
Décision relative à l'approbation d'un bail civil de location de locaux situés 20 rue du Château des Vergnes
Attestation de publication
Arrêté portant interdiction de vente, de détention et de consommation de protoxyde d'Azote
Attestation de publication
Arrêté temporaire municipal du 18 août réglementant la circulation rue Philippe-Marcombes
Attestation publication du 19 août 2025
JUILLET
Arrêtés permanents juillet 2025 AN
Arrêtés temporaires juillet 2025 AN
Décisions et conventions juillet 2025 AN
Voirie-arrêtés permanents du mois de juillet 2025
Voirie-arrêtés temporaires du mois de juillet 2025
Attestation de publication
Arrêté temporaire portant interdiction de regroupement nocturne de personnes sur une partie de la voie publique et sur certaines voies privées ouvertes au public du territoire communale
Attestation de publication
Arrêté de délégation de signature en matière de commande publique pour la direction générale adjointe
Attestation de publication
Arrêté délégation période estivale 2025
Bordereau
Attestation de publication arrêté délégation été 2025
JUIN
Arrêtés permanents du mois de JUIN 2025 AN
Arrêtés temporaires du mois de JUIN 2025 AN
Décisions et conventions JUIN 2025
Voirie-arrêtées permanents du mois de JUIN 2025
Voirie-arrêtés temporaires du mois de JUIN 2025
Attestation de publication
Arrêté municipal du 26 juin 2025 interdisant la vente à emporter et la consommation d'alcool secteur Charras
Attestation publication du 26 juin 2025
Arrêté du 18 juin 2025 portant interdiction d’occuper l’immeuble sis 30 boulevard Jean Moulin à Clermont-Ferrand.
Attestation de publication du 19 juin 2025
Arrêté du 17 juin 2025 relatif à la Zone à Trafic Limité sur le territoire de la Ville de Clermont-Ferrand
Arrêté du 16 06 2025 portant interdiction d'occuper les immeubles sis 40.42 et 44 rue Gabriel Péri et 13 rue Haute Fontgiève
Attestation publication du 17 06 2025
Arrêté du 09 juin 2025 portant interdiction d'habiter 81, 83, 85, 87, 106 allée du Coteau à Clermont-Ferrand
Attestation de la publication du 10 juin 2025
Arrêté du 05 juin 2025 concernant la prorogation du délai de fin de la 3ème campagne obligatoire de ravalement de façades
Bordereaux
Arrêté du 06 juin 2025 portant interdiction d'accéder au garage situé au fond de la parcelle cadastrée EL 0785 sis 48 bis Chemin de la Source à Clermont-Ferrand
Attestation publication des arrêtés du 10 juin 2025
MAI
Arrêtés permanents du mois mai 2025 AN
Arrêtes temporaires du mois mai 2025 AN
Décisions et conventions du mois mai 2025 AN
Attestation de publication
Autorisation mandat spécial - Magali GALLAIS - Lausanne - (SUISSE) du 25 au 27 mai 2025
Attestation publication du 23 mai 2025 -Décision du 22 05 2025
Décision du 14 mai 2025 -Autorisation de mandat spécial -Jérôme AUSLENDER-Krementchouk (Ukraine)-20 au 26 mai 2025
Attestation publication du 22 mai 2025
Avenant n°1 du 15 mai 2025 de la convention de recherche et développement partagée relative à l'expérimentation d'une opération d'urbanisme collaboratif "BAMBA" dans l'écoquartier la grande plaine à Clermont-Ferrand.
Attestation publication avenant n°1 de la convention "BAMBA"
Arrêté du 13 mai 2025 portant la mise en sécurité de l'immeuble situé au 19 rue Champgil / 4, rue Ribeyre Jaffeux
Attestation de publication du 15 mai 2025
Arrêté municipal portant interdiction renforcée de vente et de consommation d’alcool à emporter secteur Charras
Attestation de publication du 2 mai 2025
MARS
Arrêtés permanents mars 2025 AN
Arrêtés temporaires mars 2025 AN
Décisions et conventions mars 2025 AN
Attestation de publication
Décision du 23 janvier 2025 – Autorisation de mandat spécial – Jérôme AUSLENDER – Braga (Portugal) – 9 au 12 avril 2025
Décision du 23 janvier 2025 – Autorisation de mandat spécial – Manuela FERREIRA DE SOUSA – Braga (Portugal) – 9 au 12 avril 2025
Décision du 03 février 2025 – Autorisation de mandat spécial – Jérôme AUSLENDER – Regensburg et Berlin (Allemagne) – 27 mars au 01 avril 2025
Arrêté du 25 mars 2025 portant interdiction d’accéder à l’immeuble sis 6 rue de Châteaudun
Régénération urbaine et environnementale du quartier Saint-Jean à Clermont-Ferrand – Mandat n°2 d’études et de travaux en aménagement - Avenant n°3 février 2025 – 27 mars 2025
+ son bordereau d'acquittement
Attestation publication arrêté Chateaudun + mandats spéciaux + avenant SPL St-Jean 27 03 2025
Arrêté du 22 mars 2025 portant interdiction d’occupation et d’accès au bâtiment menaçant ruine 13bis avenue Édouard Michelin Arrêté du 22 mars 2025 portant interdiction d’occupation et d’accès au bâtiment menaçant ruine 8 rue de Châteaudun
Arrêté du 24 mars 2025 portant interdiction de circuler sous la marquise de l’immeuble situé à l’angle du boulevard Trudaine (n°14) et de la place Delille
Attestation publication arrêtés E. Michelin Châteaudun et Trudaine Delille
Arrêté du 14 03 2025 création d'une ZFE sur Clermont-Ferrand
Bordereau d'acquittement Préfecture
Attestation de publication sur internet du 14 mars 2025
Convention constitutive de groupement de commandes « feuille de route transition écologique et solidaire » du 10 mars 2025
Attestation publication convention STEE du 10 mars 2025
Arrêté du 03 mars 2025 de délégation de signature en matière de commande publique pour la DGA des solidarités et de la cohésion sociale
Bordereau d’acquittement Préfecture
Attestation de publication sur internet du 04 mars 2025
FÉVRIER
Arrêtés permanents février 2025 AN
Arrêtés temporaires février 2025 AN
Décisions et conventions février 2025 AN
Attestation de publication
Arrêté du 4 février 2025 portant prorogation des délais de la quatrième campagne obligatoire de ravalement de façades
Bordereau d'acquittement
Attestation de publication arrêté du 4 février 2025 ravalement façades
Arrêté du 24 février 2025 deport IFAV
Bordereau d'acquittement
Attestation de publication arrêté du 24 février 2025 deport IFAV
JANVIER
Arrêtés permanents janvier 2025 AN
Arrêtés temporaires janvier 2025 AN
Décisions et conventions janvier 2025 AN
Attestation de publication internet RAA février 2025
Arrêté d'autorisation du 31 janvier 2025 débit de boissons temporaire Association Sauve qui peut le Court Métrage
Attestation de publication
Arrêté PLUi du 13 janvier 2025
Attestation de publication sur internet
Décision du 15 janvier 2025 relative à la signature d’un avenant à la convention de mise à disposition du 25 juillet 2024 signée entre la Ville de Clermont-Ferrand et l’association Jardins Solidaires relative à la parcelle AT 357 située rue du Château des Vergnes à Clermont-Ferrand
Attestation de publication sur internet
ZAC de Trémonteix – Avenant n°3 à la Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la zone sportive
Attestation de publication Avenant 3 Amenagement sportif ZAC Tremonteix