DÉCEMBRE
Arrêtés permanents décembre 2024 AN
Arrêtés temporaires décembre 2024 AN
Décisions et conventions décembre 2024 AN
Attestation de publication
Autorisation de mandat spécial J. Auslender
Attestation de publication
Arrêté du 4 décembre 2024 vitesse avenue de la libération
Attestation de publication
Arrêté du 30 novembre 2024 portant sécurisation de la rue Philippe Marcombes
Attestation de publication arrêté du 30 11 2024 sécurisation rue P. Marcombes
NOVEMBRE
Arrêtés permanents novembre 2024 AN
Arrêtés temporaires novembre 2024 AN
Décisions et convention novembre 2024 AN
Attestation de publication
Décision du 25 juin 2024 relative à la signature d’une convention de mise à disposition précaire d’une parcelle située rue du Château des Vergnes à Clermont-Ferrand
Attestation de publication décision 25062024 CMADT
Arrêté de délégation de signature
Attestation de publication
Arrêté du 12 11 2024 - interdiction accès parcelle IO 0332 3 rue Duprat
Attestation de publication interdiction accès parcelle IO 0332 3 rue Duprat
Arrêté du 12 novembre 2024 portant autorisation d’accéder à l’immeuble 45 allée du Côteau pour déménagement du 15 au 19 novembre 2024
Attestation de publication autorisation accès immeuble 45 allée du Coteau
Plan de financement - Création du square Beaupeyras
Attestation de publication
OCTOBRE
Décision du 09 septembre 2024 de M. le Maire de Clermont-Ferrand – Autorisation de mandat spécial GALLAIS Magali déplacement HEIDELEBERG (Allemagne)
Attestation publication mandat spécial GALLAIS Heideleberg 251024
Listes d'aptitude de promotion interne 2024
Attestation publication listes aptitude promo interne 2024 25102024
Tableaux d'Avancement de grade 2024
Attestation publication tableaux avancement grade 2024
Arrêté de représentation au sein de la Commission Communale pour l'Accessibilité
Attestation de publication
SEPTEMBRE
Décisions et convention du mois de septembre 2024 AN
Arrêtés permanents du mois septembre 2024 AN
Arrêtés temporaires du mois septembre 2024 AN
Attestation publication internet RAA septembre 2024
Arrêté composition CAP représentants du personnel
Attestation de publication
Arrêté du 30 septembre portant désignation de représentants de la commune
Attestation de publication
Arrêté de délégation Adjoints
Arrêté de délégation Conseillers délégués
Attestation de publication
Arrêté dérogatoire allée du coteau, rue de la cartoucherie
Attestation de publication
AOÛT
Décisions et convention août 2024 AN
Arrêtés temporaires du mois août 2024 AN
Arrêtés permanents du mois août 2024 AN
Attestation de publication
Convention cadre d’intervention foncière de la ZAC Saint Jacques Nord du 27 août 2024
Attestation de publication CCIF ZAC St Jacques Nord
Arrêté de police générale du 28 août 2024 – immeuble 20 boulevard Desaix
Arrêté de péril imminent du 28 août 2024 portant interdiction d’habiter – Immeuble 41-43-45-47 allée du Coteau
Attestation de publication arrêtés police et péril du 28 08 24
Arrêté de péril imminent du 21 août 2024 portant interdiction d’habiter – Immeuble 30 rue de Nohanent
Arrêté de péril imminent du 21 août 2024 portant interdiction d’habiter – Immeuble 70 rue Blatin
Arrêté du 23 août 2024 portant fermeture de l’intégralité du Centre Jean Richepin sis 15, 17 et 21 rue Jean Richepin
Arrêté du 24 août 2024 portant fermeture de l’ensemble des structures et installations de plein air sur la commune et de toutes manifestations qui devaient avoir lieu sur l’espace public
Attestation de publication arrêtés des 21, 23 et 24 08 24
Convention de maîtrise d’ouvrage unique Les Vergnes du 14 août 2024
Convention de maîtrise d’ouvrage unique Saint-Jacques Nord du 14 août 2024
Attestation de publication CMOU Les Vergnes et St Jacques Nord
Arrêté du 13 08 2024 délégation ponctuelle mariage a Mme Chennouf-Terrasse AN
Attestation de publication arrêté délégation ponctuelle mariage
Arrêté modificatif du 1er août 2024 - Immeuble 8 rue des petits gras
Attestation de publication du 05 08 2024
Arrêté du 1er août 2024 de fermeture administrative d'un commerce pour situation de péril grave et imminent
Attestation de publication du 02 08 2024
JUILLET
Décisions et convention juillet 2024 AN 1
Arrêtés permanents du mois de juillet 2024 AN
Arrêtés temporaires du mois de juillet 2024 AN
Attestation de publication
Arrêté du 26 07 2024 portant interdiction d'habiter une partie de l'immeuble sis 8 rue des Petits Gras à Clermont-Ferrand
Attestation de publication du 26 juillet 2024
Arrêté du 24 juillet 2024 – Arrêté d’évacuation et de non occupation du 24 juillet 2024 d’un immeuble 8 rue des petits gras
Attestation de publication du 25 juillet 2024
Arrêté du 19 juillet 2024 – Réglementation temporaire de circulation et de stationnement 2 bd Lavoisier 63000 CLERMONT-FERRAND
Arrêté du 20 juillet 2024 – Réglementation temporaire de circulation et de stationnement du 9 au 29 rue Saint Alyre 63000 CLERMONT-FERRAND
Attestation de publication du 22 juillet 2024
Élection des membres de la chambre d'agriculture - AVIS de révision des listes électorales - Électeurs individuels
Élection des membres de la chambre d'agriculture - AVIS de révision des listes électorales - Groupements professionnels
Attestation de publication avis révision election chambre agriculture
Arrêté du 18 juillet 2024 portant délégations de fonctions pour la période estivale 2024
Attestation de publication arrêté délégation été 2024
Arrêté du 6 juin 2024 portant attribution d'une subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local 2024 - Rénovation GS V. Duruy
Plan de financement
Attestation de publication
Arrêté préfectoral "Rénovation complexe sportif/Louis THEVENET"
Plan de financement "Rénovation complexe sportif/Louis THEVENET -plan de financement"
Attestation de publication
JUIN
Décisions et convention juin 2024 AN
Arrêtes permanents du mois de juin 2024 AN
Arrêtés temporaires du mois de juin 2024 AN
Attestation de publication
Arrêté vente consommation d'alcool
Attestation de publication
Convention cadre d’intervention foncière de la ZAC Saint-Jean (Clermont-Ferrand)
Bordereau d'acquittement
Attestation de publication convention ZAC St-Jean
Arrêté de déport Colombeau
Bordereau d'acquittement
Attestation de publication
Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour l'opération d'aménagement Saint-Jean
Annexes à la Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour l'opération d'aménagement Saint-Jean
Bordereau d'acquittement de transaction - Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour l'opération d'aménagement Saint-Jean
Attestation de publication
Décision de renouvellement de l'adhésion de la Commune de Clermont-Ferrand au Club des Villes et Territoires cyclables et marchables.
Bordereau d'acquittement de transaction
Attestation de publication
Dossier de réalisation de la ZAC Saint-Jean
Attestation de publication
Décision de M. le Maire du 22/04/2024 mandat spécial GALLAIS-Vienne
Bordereau d'acquittement
Attestation de publication
MAI
Décisions et conventions mai 2024
Arrêtés temporaires mai 2024
Arrêtés permanents mai 2024
Attestation de publication
Arrêté de désignation comité éthique vidéoprotection du 31 05 2024
Attestation de publication arrêté comité éthique vidéoprotection du 31 05 2024
Dossier complet + annexes Loi Sur l'Eau Parc métropolitain St-Jacques 2024
Attestation de publication dossier Loi sur l'eau parc métropolitain St-Jacques du 28 05 2024
Arrêté du 24 mai 2024 – Composition de la représentation du personnel à la Commission Consultative Paritaire
Attestation de publication arrêté CCP du 24 05 2024
Décision de M. le Maire - Autorisation de mandat spécial - Déplacement à Pirot (Serbie)
Attestation de publication décision mandat spécial Pirot
Arrêté de délégation de signature en matière de commande publique pour la Direction Générale Adjointe Ecologie urbaine, transition énergétique et partage de l’espace public du 23 mai 2024
Attestation de publication arrêté délégation signature DGA écologie
Délibération n° DEL20240329 060 du Conseil Métropolitain du 29 mars 2024 : NPRU Approbation du programme des équipements publics et du dossier de réalisation de la ZAC Saint-Jacques Nord
Attestation de publication delib conseil metro NPRU ZAC St-Jacques Nord
AVRIL
Arrêtés permanents avril 2024
Arrêtés temporaires avril 2024
Décisions et conventions avril 2024
Attestation de publication
Décision du 09 04 2024 autorisation mandat spécial jumelage Regensburg
Attestation de publication
Arrêté d'interdiction d'un spectacle de cascades
Attestation de publication
Arrêté № 20240582 fixant l'état des candidatures pour le second tour de scrutin (14 avril 2024) de l'élection départementale partielle du canton 10 de Clermont-Ferrand-1
Attestation de publication
MARS
Arrêtés permanents - mars 2024
Arrêtés temporaires - mars 2024
Décision Convention - mars 2024
Attestation de publication
Décision du 18 mars 2024 : autorisation de mandat spécial – 4èmes rencontres du RIVM à Anderson du 14 au 22 avril 2024
Attestation de publication
Arrêté du 28 mars 2024 portant nomination de Mme Christiane LLORENS pour siéger au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale au titre des associations de retraités et de personnes âgées
Attestation de publication
Décret du 12 mars portant convocation des électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen du 9 juin
Attestation de publication
Arrêté CCSPAL
Arrêté CDSP
Attestation de publication
Arrêté de délégation de signature e matière de commande publique pour la Direction générale adjointe - Ressources humaines, relations usagers et transformation digitale
Attestation de publication
arrêté préfectoral 20240457 du 18 mars 2024 fixant l'état des candidatures pour le premier tour de scrutin de l'élection départementale partielle des 7 et 14 avril 2024 dans le canton 10 de Clermont-Ferrand-1
Attestation de publication
FEVRIER
Arrêtés permanents février 2024 AN
Arrêtés temporaires février 2024 AN
Décisions conventions février 2024 AN
Attestation de publication internet RAA février 2024
Arrêté modificatif de l'arrêté de lancement de la quatrième campagne obligatoire de ravalement de façades
Attestation de publication
8537 - NPRU Approbation dossier création ZAC les vergnes
8538 - NPRU approbation dossier creation ZAC Saint-Jacques Nord
Attestation de publication
20240330 - Arrêté portant convocation des électeurs et fixant les modalités de dépôt des candidatures pour l'élection départementale partielle des 7 et 14 avril 2024 en vue de l'élection d'un conseil départemental dans le canton 10 de Clermont-Ferrand-1
Attestation de publication : Arrêté préfectoral 20240330 - élections du 7 et 14 avril 2024
1 8564 - Approbation du dossier de création de la ZAC Saint-Jean 1
2 8564 - Approbation du dossier de création de la ZAC Saint-Jean 1
Attestation de publication