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Novembre

  • Arrêté du 17 novembre 2022 portant réglementation temporaire de circulation et de stationnement place E. Lemaigre et place de la Victoire
Attestation publication internet arrêté du 17 11 2022
  • Arrêté CAP A
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  • Arrêté CAP C2
  • Arrêté CST1 VCF
  • Arrêté CST2 VCF
  • Arrêté CST-CCAS
Attestation publication internet arrêtés du 30 11 2022
  • Décisions, Conventions novembre 2022
  • Arrêtés permanents novembre 2022
  • Arrêtés temporaires novembre 2022
Attestation publication internet du 28 décembre 2022

 

Octobre

  • Arrêté portant réglementation de l'interruption de l'éclairage public sur le territoire de la Ville de Clermont-Ferrand du 25 octobre 2022
Attestation publication sur internet
  • Tableaux d'Avancement de grade 2022
  • Listes d'aptitude de promotion interne
Attestation publication Internet
  • Arrêtés permanents octobre 2022
  • Arrêtés temporaires octobre 2022
  • Décisions et conventions octobre 2022
Attestation publication internet

 

Septembre

  • Arrêtés permanents septembre 2022
  • Arrêtés temporaires septembre 2022
  • Décisions et conventions septembre 2022
Attestation publication sur internet
  • Arrêté composition de la représentation du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie A
Attestation publication sur internet

 

Août

  • Arrêtés permanents août 2022
  • Arrêtés temporaires août 2022
  • Décisions et conventions août 2022
Attestation publication sur internet

 

Juillet

  • Arrêtés permanents juillet 2022
  • Arrêtés temporaires juillet 2022
  • Décisions et conventions juillet 2022
Attestation publication sur Internet
  • Arrêté portant délégation de fonction et signature du 19 juillet 2022
Attestation publication sur internet

 

Juin

  • arrêtés permanents juin 2022
  • arrêtés temporaires juin 2022
  • Décisions, conventions juin 2022
Attestation publication sur internet des actes admin -juin 2022

 

Avril

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