CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 juin 2011 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Djamel IBRAHIM-OUALI (à Serge GODARD), Adjoint Guy BALLET (à Jean-Pierre BRENAS), Carole COURTIAL (à Cécile AUDET), Roger GIRARD (à Yves REVERSEAU), Jérôme GODARD (à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER), Isabelle LAVEST (à Pascal GENET), Eric SEVRE (à Alain MARTINET), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	/

Absent(e)s :	/

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Alain MARTINET préside la séance pour la question n° 1 (Compte Administratif 2010).

Philippe GORCE donne pouvoir à Monique BONNET et quitte la séance à partir de la question n° 6.

Odile SAUGUES donne pouvoir à Dominique ADENOT et quitte la séance à partir de la question n° 7.

Danièle GUILLAUME donne pouvoir à Françoise NOUHEN et quitte la séance à partir du voeu a).

Jean-Philippe VALENTIN donne pouvoir à Christine PERRET et quitte la séance à partir du vœu b).

Corinne NAJIM donne pouvoir à Patricia AUCOUTURIER et quitte la séance à partir du voeu c).

A partir de la question n° 8, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint.

Alain LAFFONT donne pouvoir à Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n° 8.

Anne COURTILLÉ donne pouvoir à Christiane JALICON et quitte la séance à partir de la question n° 24.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Compte administratif 2010

Alain MARTINET préside la séance.

M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote.

Djamel IBRAHIM-OUALI ne prend pas part au vote.

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Affectation des résultats 2010 et Budget Supplémentaire 2011

Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

3 - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

4 - Foire internationale de Clermont / Cournon - Renouvellement de la convention de

partenariat

Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Chantal MERCIER-COURTY, Roger GIRARD et Nicole BARBIN ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

5 - Soutien à la Vie Associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

6 - Nouveau contrat de travail des assistantes maternelles des crèches familiales de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité

II - DESIGNATIONS

7 - Représentation de la Ville auprès de la Comédie de Clermont-Ferrand Scène Nationale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III – VŒUX ET MOTIONS

a) - Voeu sur le transfert définitif en gare de Bercy des Téoz Clermont - Paris - Clermont	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
b) - Voeu sur la liberté de manifester	Les propositions sont adoptées à la majorité
c) - Voeu sur la valorisation du patrimoine de Trémonteix	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 8 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Compte de gestion du Trésorier Municipal 2010	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET et Pascal GENET ne prennent pas part au vote.
11 - Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2011	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
12 - Remises gracieuses de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE 13 - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de Clermont Communauté, permettant le prolongement de la rue du Pont de Neyrat	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Acquisitions d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Allée du Pont de la Sarre, parcelle cadastrée DX n° 351	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Bilan 2010 des transactions immobilières	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
18 - Cité scolaire Jeanne d'Arc. Transfert de propriété au Département et à la Région	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Donation ARNAUD	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Déclassement du domaine public communal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Rachat de parcelle par l'OPHIS du Puy-de-Dôme - rue Malville	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Vente d'un terrain à LOGIDÔME - Secteur Estaing	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 23 - Avenant local à la convention initiale de l'ANRU - réalisation d'études de sécurité et de sûreté publiques et transfert de la maîtrise d'ouvrage de l'opération "création voie Est/Ouest via foncier MSD"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Sandrine BERGEROT-RAYNAL et Philippe BOHELAY ne prennent pas part au vote.
25 - Rapport 2010 sur l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
26 - Rénovation Urbaine secteur Hauts de Chanturgue "Le Panoramic" - OPHIS du Puy-de-Dôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Vente de logements sociaux par SCIC Habitat - Avis du Conseil Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité Pascal GENET ne prend pas part au vote.

MARCHÉS PUBLICS

28 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

29 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 30 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas au profit des enfants de la crèche Sully	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 35 - Action chantier sur le quartier Saint Jacques en direction des jeunes en difficulté	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Attribution d'une aide financière pour un contrat de réussite des jeunes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Attribution d'une subvention au Corum Saint-Jean	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Attribution de subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Attribution du prix Bernard Richard	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Subvention de fonctionnement à des amicales laïques mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Subvention exceptionnelle au Comité de Quartier "les Amis de Champradet"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christiane JALICON ne prend pas part au vote.
44 – Retiré de l'ordre du jour	/

EDUCATION ET SPORT 45 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la scolarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Bourses municipales 2011 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Modification de périmètres scolaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Subvention exceptionnelle à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à la majorité Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Alain BARDOT, Martine REMBERT-MANTELET, Jérôme GODARD, Guy BALLET, Sandrine CLAVIERES et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

ENVIRONNEMENT

51 - Cession de certificats d'économie d'énergie

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

52 - Enquête publique : Procédure d'autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement - Chaufferie biomasse rue de la Charme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES 53 - Indemmisation pour dommage accidentel	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
55 - Modification de la composition de la Commission Permanente d'Indemnisation Amiable	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Transaction ascenseur urbain	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 57 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
58 - Adhésion à l'association Médiaconstruct	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bruno SLAMA ne prend pas part au vote.
59 - Autorisation de recruter un agent à contrat à durée déterminée au Cabinet du Maire/Communication, deux agents à contrat à durée déterminée à la Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance, et un agent à contrat à durée indéterminée au Cabinet du Maire/Communication	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
60 - Prorogation des conventions de mise à disposition de services avec Clermont Communauté	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

61 - Transfert de deux bureaux de vote dans le quartier de la Fontaine du Bac

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

V – QUESTIONS DIVERSES

QD 1) - Dénomination d'un square

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le 28 juin 2011

Le Sénateur-Maire

Serge Godard