1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2023
	-->CM06102023_001_A1.pdf
	-->CM06102023_001_A2
2 - Election d'une adjointe

II - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture

3 - Adoption d'un accord de jumelage avec la ville de Krementchouk en Ukraine

4 - Soutien aux populations victimes - séisme au Maroc

COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique

5 - Mise en place du Conseil Municipal des Enfants
6 - Présentation du projet d'établissement du 25 Gisèle Halimi
	-->CM06102023_006_A1.pdf

COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

7 - Adoption du Schéma de transition énergétique et écologique actualisé 2023
	-->CM06102023_007_A1.pdf
8 - Mise en place de la “Proposition citoyenne", nouvel outil de démocratie participative
9 - Rapport annuel 2022 de la société publique locale Clermont Auvergne
	-->CM06102023_009_A1.pdf

COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville

10 - Rétrocession d'un jardin public dans le cadre de l'aménagement du site "Franc Rosier"

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

11 - Mutualisations ascendantes et descendantes entre la ville de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole, le CCAS de Clermont-Ferrand et l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Auvergne Métropole : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2022 et prévisionnelles 2023
12 - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
13 - Règles et durées d'amortissement des biens - Nomenclature M4
14 - Règles et durées d'amortissement des biens - Nomenclature M57
15 - Admissions en non-valeur
16 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de la dette pour l'année 2024
17 A - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017A_A1 Assemblia_Marx Dormoy.pdf
17 B - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017B_A1Assemblia_Marx Dormoy.pdf
17 C - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017C_A1 Assemblia_Léon Blum.pdf
17 D - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017D_A1 Assemblia_rue jardiniers.pdf
17 E - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017E_A1 Assemblia_VEFA RODDIER.pdf
17 F - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017F_A1 Assemblia_VEFA RODDIER.pdf
17 G - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017G_A1 Assemblia_VEFA Brunhes.pdf
17 H - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017H_A1 Assemblia_VEFA Brunhes.pdf
17 I - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017I_A1 Assemblia_VEFA sous les vignes.pdf
17 J - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017J_A1 Assemblia_VEFA sous les vignes.pdf
17 K - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017K_A1 Assemblia_VEFA study park.pdf
17 L - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017L_A1 Assemblia_VEFA study park.pdf
17 M - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017M_A1 AUVERGNE HABITAT_Terrasses du parc.pdf
17 N - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017N_A1 Auvergne Habitat_VEFA Bergougnan.pdf
17 O - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017O_A1 Auvergne Habitat_VEFA Bergougnan.pdf
17 P - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017P_A1 CDC Habitat_VEFA Prisme.pdf
17 Q - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM06102023_017Q_A1 CDC Habitat_VEFA Prisme.pdf
18 - Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations formulées par la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2015 et suivants
19 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
20 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
21 - Fonds de concours 2023 : Mutualisation informatique entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole
22 - Elargissement du fonds de participation des habitants à tous les quartiers et dématérialisation de son fonctionnement
23 - Approbation du programme de réhabilitation des sites de Beaupeyras et Abbé Prevost
	-->CM06102023_023_A1.pdf
24 - Subventions aux comités de quartier et à diverses associations de locataires
25 - Rapport social unique
	-->CM06102023_025_A1.pdf
26 - Renouvellement de la convention avec le FIPHFP (Fonds d’insertion des personnes handicapées dans la Fonction Publique)
	-->CM06102023_026_A1.pdf
	-->CM06102023_026_A2.pdf
27 - Action sociale C'CLAS - Tarifs 2023
28 - Renouvellement d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet : chargée de programme CTAIR
29 - Remise gracieuse de loyer "L'Autre Saison des Fleurs" 10 rue Fontgiève
30 - Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation de centrales photovoltaïques sous forme d'ombrières de parking, de toitures et d'installations murales photovoltaïques
	-->CM06102023_030_A1.pdf
	-->CM06102023_030_A2.pdf
	-->CM06102023_030_A3.pdf
	-->CM06102023_030_A4.pdf

COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville

31 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations d'anciens combattants
32 - Convention relative à l'installation d'une sirène d'alerte
33 - Subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne
34 - Subvention à la Ligue de Protection des Oiseaux LPO Auvergne Rhône Alpes Délégation Territoriale Auvergne
	-->CM06102023_034_A1.pdf
35 - Désaffectation d'une partie du domaine public - Avenue Ernest Cristal
36 - Désaffectation et déclassement du bien situé 77 avenue Édouard Michelin
37 - Déclassement d'une portion de voirie correspondante aux rues Andraud et Pomel
38 - Pont du Château - Artière Sud - vente parcelle YK36 Ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne Métropole
39 - Création de périmètres délimités des abords (PDA) à Clermont-Ferrand
	-->CM06102023_039_A1.pdf
	-->CM06102023_039_A2.pdf
	-->CM06102023_039_A3.pdf
40 - Régularisation Foncière dans le cadre de l'ANRU - déclassement et échanges OPHIS du Puy de Dôme / Ville de Clermont-Ferrand
41 - Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole - Secteur les SALINS - REGENSBURG
42 - Acquisition murs commerciaux centre commercial Fontaine du Bac
43 - Convention de partenariat et d’objectifs relative à la sécurité et à la sûreté de la gare de Clermont-Ferrand
44 - Adoption d'un avenant à la convention financière du dispositif de tranquillité résidentielle "ACTEO"

COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture

45 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
46 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
47 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
48 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs
49 - Subventions d'investissement à des associations sportives
50 - Approbation du plan de gestion interrégional du bien culturel « Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France » inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l’Unesco
	-->CM06102023_050_A1.pdf
	-->CM06102023_050_A2.pdf
51 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
52 - Appel à projet Savoir(s) Faire au Lieu Dit
53 - Attribution d'une bourse de résidence pour le Chalet Lecoq à l'artiste Bruno Rodrigues Martins
54 - Soutien à la vie étudiante et universitaire
55 - Attribution des bourses mobilité internationale 2023
56 - Subvention au CROUS

COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique

57 - Financement de l'association AVEC France-Victimes 63

58 - Contrat de Ville 2023 - Programmation complémentaire

59 - Accord de co-responsabilité conjointe (RGPD) dans le cadre de l'expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée

60 - Subventions et convention aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance

61 - Convention et subvention à l'Agence Régionale d'Orientation

62 - Associations œuvrant dans le domaine de l'enfance - Subventions exceptionnelles

63 - Renouvellement de la mise à disposition de locaux municipaux pour l’Association Territoriale des CEMEA Auvergne

64 - Renouvellement de la convention d’implantation d’une unité d’enseignement maternelle autisme

65 - Convention avec le SMTC-AC pour le transport des élèves des écoles publiques à l'activité natation

66 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet(s)

67 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement

68 - Subventions sur projet(s) aux associations travaillant dans le domaine social

69 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

IV - QUESTIONS DIVERSES

V - VOEUX

70 - Voeu d’urgence relatif à la suppression du fonds de soutien aux activités périscolaires déposé par les groupes Génération·s, Socialistes et apparentés, Communistes et citoyens, et Europe-Écologie-les-Verts