I -QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

1 - Compte de gestion 2021 du trésorier municipal
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2 - Compte administratif 2021
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3 - Rapport annuel de la dette
4 - Budget supplémentaire 2022 / Décision modificative n° 2 - 2022
	-->CM29062022_004_A1.pdf
	-->CM29062022_004_A2.pdf
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	-->CM29062022_004_A5.pdf
	-->CM29062022_004_A6.pdf
5 - Revoyure du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) à la Ville de Clermont-Ferrand
6 - Avis de la convention citoyenne de Clermont-Ferrand en réponse au mandat donné par le conseil municipal du 25 juin 2021

COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville

7 - Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance 2022-2024
	-->CM29062022_007_A1.pdf

COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique

8 - Plan local pour la jeunesse
	-->CM29062022_008_A1.pdf
9 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Clermont-Ferrand, le Centre Communal d'Action Sociale et l'association "fédération du secours populaire français du département du Puy-de-Dôme"

I -QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

10 - Affectation des résultats 2021
11 - Actualisation des autorisations de programme
12 - Admissions en non valeur
13 A - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM29062022_013A_A1.pdf
13 B - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM29062022_013B_A1.pdf
13 C - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM29062022_013C_A1.pdf
13 D - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM29062022_013D_A1.pdf
13 E - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM29062022_013E_A1.pdf
13 F - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM29062022_013F_A1.pdf
13 G - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM29062022_013G_A1.pdf
13 H - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM29062022_013H_A1.pdf
13 I - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM29062022_013I_A1.pdf
14 - Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure TLPE pour les dispositifs publicitaires dépendants des concessions municipales d'affichage et les dispositifs publicitaires apposés sur des éléments de mobilier urbain
15 - Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
16 - Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
17 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - information sur l'état des travaux en 2021
18 - Fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d'information mutualisé - convention de financement 2022
19 - Avenant n°1 à la convention de financement 2021 par fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d’information mutualisé datant du 27 octobre 2021
20 - Dispositif expérimental de rupture conventionnelle
21 - Actualisation de la tarification des vacataires
22 - Contrats d'assurance des risques statutaires
23 - Rémunération des agents de la filière police municipale et conditions d'attribution de l'indemnité d'administration et de technicité (IAT)
24 - Elargissement des conditions d'attribution de l'indemnité horaire pour travail de nuit et de sa majoration
25 - Avenant à la convention triennale d'objectifs et de moyens 2021-2023 entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Association Clermont Massif Central 2028 portant modification du périmètre des missions de l'agent Ville mis à disposition de l'Association
26 - Labellisation territoire engagé transition écologique - climat air énergie - 2023-2026 - groupement de commande
27 - Réforme de véhicules
28 - Subvention exceptionnelle à un comité de quartier

COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville

29 - Mutualisation du secteur "Actions partenariales de prévention de la délinquance"
30 - Plan de déploiement de la vidéo-protection
31 - Stade Montpied - Transfert foncier partiel
32 - Côtes de Clermont - Acquisition foncière - Diverses parcelles M. H
33 - Côtes de Clermont - Acquisition foncière - Parcelles MX38 et MX39
34 - Cession de garages - Rue Bompart
35 - Constitution d'une servitude de passage au profit de la parcelle HV7
36 - Côtes de Clermont - Acquisition foncière - Parcelles MZ19 et MZ29
37 - Quartier Champratel - Régularisations foncières - Rénovation urbaine
38 - Côtes de Clermont - Acquisitions foncières - Parcelles KX124, MY181 et MZ13
39 - Convention d'Incubation PIA "Démonstrateur Villes Durables"
40 - Bamba La Grande Plaine - Appel à porteurs de projets pour co-concevoir et faire bâtir son habitat "sur mesure" avec l'attribution d'un terrain à bâtir en vue de sa cession par la Ville - Cession des lots de terrain à bâtir attribués - Condition de la vente
	-->CM29062022_040A.pdf
41 - Côtes de Clermont – acquisition foncière– parcelles KX 51, KX 263 et KY54
42 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions murs commerciaux déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption
43 - Secteur Saint-Jean - Cession du 77 avenue Edouard Michelin
44 - Côtes de Clermont - Acquisition foncière - Parcelles KY57 et KY97
45 - Côtes de Clermont - Acquisition foncière - Parcelle AC39
46 - Projet de ZAC Saint-Jean - Approbation du bilan de la concertation préalable
	-->CM29062022_046_A1.pdf
47 - Extension du crématorium - Cession à titre gratuit de parcelles à la Métropole
48 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain
49 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice du droit de préemption commercial
50 - Mise à disposition des parcelles 53 rue du Pré la Reine et 43 rue des Chandiots à l’attention du Collectif Partage et Projets (CPP)
51 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales 2022
52 - Contrat de concession pour la mise à disposition, l'installation, l'entretien et l'exploitation de mobilier urbain
	-->CM29062022_052_A1.pdf
	-->CM29062022_052_A2.pdf
	-->CM29062022_052_A3.pdf
53 - Foire exposition de Clermont-FD/Cournon - Convention de partenariat
54 - Convention du projet Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
	-->CM29062022_054_A1.pdf
	-->CM29062022_054_A2.pdf
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	-->CM29062022_054_A4.pdf

COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture

55 - Appel à projet Musique

56 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

57 - Aide à la diffusion pour la Compagnie La Transversale

58 - Information du Conseil Municipal relative à une décision prise en matière de legs

59 - Tarifs des activités adultes des équipements culturels de proximité à partir du 1er septembre 2022

60 - DSP Coopérative de Mai - Attribution de la subvention d'équipement à l'association Pop'Art

61 - Itinérance des dispositifs de Mille formes

62 - Subvention d'équipement à une association sportive

63 - Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives saison 2022-2023

64 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

65 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

66 - Dénomination du nouveau complexe sportif et associatif du quartier Saint-Jean

67 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

68 - Soutien à la vie étudiante et universitaire

COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique

69 - Subvention exceptionnelle Ville apprenante UNESCO
70 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
71 - Soutien à la vie associative - jardins partagés
72 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
73 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
74 - Convention entre la Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté pour l'octroi d'un équipement informatique et la mise en œuvre d'un accompagnement formatif à destination des familles en situation de précarité
75 - Dépôt de candidature pour la labellisation "France Services" des équipements du centre social municipal sud
	-->CM29062022_075_A1.pdf
76 - Financement exceptionnel de l'association Espoir de Femmes
77 - Financement du mouvement français pour le planning familial association départementale du Puy-de-Dôme dite "planning familial 63"
78 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social
79 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
80 - Subvention à l'association Concordia
81 - Subvention à l'Agence Régionale d'Orientation
82 - Contrat de Ville 2022 - programmation complémentaire
83 - Associations œuvrant dans le domaine de l'enfance - Demande de subventions exceptionnelles
84 - Subvention à l'association Lire la Ville dans le Puy-de-Dôme
85 - Lire et faire lire : attribution d'une subvention exceptionnelle