CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 juin 2019 à 17 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Géraldine BASTIEN à Edith CANDELIER, Magali GALLAIS à Jean-Christophe CERVANTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc BLANC, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS, Christian PORTEFAIX à Didier MULLER, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :

Absent(e)s :	François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Messieurs Jean-Pierre BRENAS et Dominique ADENOT, Madame Marion CANALES arrivent pendant la présentation du diaporama de la question n°1.

Monsieur le Maire sort pour l’examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°3).

Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°3.

Monsieur Florent NARANJO arrive pendant la présentation du diaporama commun aux questions n°3 à 7.

Madame Odile VIGNAL arrive pendant la présentation du diaporama commun aux questions n°3 à 7 (fin du pouvoir donné à Madame Dominique ROGUE-SALLARD).

Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°3.

Monsieur LOUIS COUSTES quitte la séance avant le vote de la question n°9 et donne pouvoir à Madame Fabienne MONTEL.

Madame Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n°14 et donne pouvoir à Monsieur Gérard BOHNER.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

ENVIRONNEMENT

1 - Rapport développement durable 2018 de la Ville de Clermont-Ferrand

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

FINANCES AVEC DÉBAT

2 - Compte de gestion 2018 du Trésorier Municipal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
3 - Compte administratif 2018	1) Mme Françoise NOUHEN est élue présidente de séance à l’unanimité pour la question 3. 2) le Compte administratif 2018 est adopté à la majorité. M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote. Mme Pascaline BIDOUNG ne prend pas part au vote.
4 - Affectation des résultats 2018	Les propositions sont adoptées à la majorité Mme Pascaline BIDOUNG ne prend pas part au vote.
5 - Actualisation des Autorisations de Programme - Crédits de Paiements	Les propositions sont adoptées à la majorité Mme Pascaline BIDOUNG ne prend pas part au vote.
6 - Budget supplémentaire 2019 / Décision modificative n°1 - 2019	Les propositions sont adoptées à la majorité Mme Pascaline BIDOUNG ne prend pas part au vote.
7 - Rapport annuel de la dette	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE AVEC DÉBAT

8 - Information sur la Place de Regensburg - Présentation du projet d'aménagement

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

9 - Validation de la convention avec l'ANRU dans le cadre de la mise en oeuvre du NPNRU dans trois quartiers prioritaires de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES AVEC DÉBAT

10 - La charte d'accessibilité universelle de la ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
11 - Signature d'un contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés entre la Ville de Clermont-Ferrand, la Préfecture du Puy-de-Dôme et la Délégation Interministérielle pour l'Accueil et l'Intégration des Réfugiés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Agrément "centre social" des équipements de proximité gérés par la Ville de Clermont-Ferrand dans les quartiers prioritaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Subvention association AVEC	Les propositions sont adoptées à l'unanimité M. Djamel IBRAHIM-OUALI et 2 élus qui ne se sont pas signalés n’ont pas pris part au vote

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE AVEC DÉBAT

14 - Bilan Effervescences 2018 - Projet 2019

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

15 - Création d'un fonds "Découverte du patrimoine local"

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

16 - Contrat de coopération public / public entre la Ville et le Centre Pompidou pour la création et l'exploitation d'un centre d'initiation à l'art pour les 0 - 6 ans

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT AVEC DÉBAT

17 - Schéma directeur de l'Enfance

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

II - ELECTIONS - DÉSIGNATIONS

Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité pour les désignations n° 18 et 19

18 - Désignations de représentants de la Ville au sein de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale - SEML issue de la fusion SEAu et Logidôme

Sont désignés à la majorité :

- M. Grégory BERNARD et M. Jean-Christophe CERVANTES à l’Assemblée Générale de la future SEML

- M. Grégory BERNARD au Conseil d’Administration de la future SEML

19 - Désignations de représentants de la Ville auprès de divers organismes

Sont désignés à la majorité :

M. Dominique ADENOT en qualité de délégué suppléant de la :

COMMISSION de LA FORMATION DE LA VIE UNIVERSITAIRE DU CONSEIL ACADEMIQUE de L’UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE :

M. Didier MULLER en qualité de délégué suppléant du :

CONSEIL DE GESTION DE L’ECOLE DE DROIT- UNIVERSITE D’AUVERGNE :

Mme Manuela FERREIRA DE SOUSA en qualité de représentant permanent des actionnaires de :

ASSEMBLEE GENERALE de CLERMONT AUVERGNE TOURISME (SPL) :

Mme Nicole PRIEUX en qualité de mandataire en lieu et place de Monsieur Pascal GUITTARD de :

CONSEIL d’ADMINISTRATION de CLERMONT AUVERGNE TOURISME (SPL) :

M. Dominique ADENOT en lieu et place de M. Pascal GUITTARD de la :

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) :

III – QUESTIONS SANS DEBAT

ENVIRONNEMENT

20 - Verdissement de la flotte municipale

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

INTERCOMMUNALITÉ

21 - Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 2020

Les propositions sont adoptées à la majorité

22 - Transfert du Conservatoire à rayonnement régional à Clermont Auvergne Métropole

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

FINANCES

23 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Extension de l'affiliation au CRCESU et modes de paiement des activités extrascolaires, périscolaires et de loisirs enfants jeunes et adultes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Fonds de concours pour le financement des investissements communs (Infrastructure informatique mutualisée) : Programme 2019	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Valérie BERNARD en tant que présidente de l'OPHIS au titre du Conseil Départemental
27 - Politique foncière - Quartier Saint Jean - Convention d'usage précaire et révocable avec les ACC	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE

29 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Allée des Pêchers - Rue Fontaine du Large - Cession foncière de la Ville au Centre Communal d'Action Sociale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Angle Estaing/République : Promesse de vente à VINCI IMMOBILIER	Les propositions sont adoptées à la majorité
32 - Avenant à la convention de transfert dans le domaine communal des espaces communs du site de l'Hôtel Dieu signée le 18 juillet 2015	Les propositions sont adoptées à la majorité
33 - Déclassement d'une partie du domaine public et cession à l'euro symbolique à Clermont Auvergne Métropole	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Désaffectation d'espace public et déclassement du domaine public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole - Avis de la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
37 - Protocole d'accord en vue de la régularisation du patrimoine immobilier porté par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne pour le compte de la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf-Auvergne - Côtes de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf-Auvergne - Partie du site de l'ancien "Hôtel Dieu"	Les propositions sont adoptées à la majorité
40 - Cession à Clermont Auvergne Métropole de l'emprise nécessaire à l'aménagement de la future bibliothèque métropolitaine et de son jardin de lecture	Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

41 - Conventions de partenariat avec les associations au titre de la programmation 2019 du contrat de ville	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération: Isabelle LAVEST en tant que membre de l’Assemblée Générale de l’association des AMIS DU RIO et Dominique BRIAT en tant que membre de l’association des AMIS du RIO au titre du Conseil Départemental
42 - Extension du Droit de Préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Mise en oeuvre d'un programme de promotion des usages numériques au sein des quartiers politique de la ville de Clermont-Ferrand - approbation de la convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre de ressource illétrisme Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Subvention à l'Association "Ma chance moi aussi" au titre du contrat de ville	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Subvention à l'association Insignis au titre du contrat de ville	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

46 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

47 - Fusion SEAu-Logidôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : - Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH en tant que membres du Conseil d’Administration de LOGIDÔME - Marion CANALES, en tant que présidente de la SEAu au titre de Clermont Auvergne Métropole - Grégory BERNARD et Nicolas BONNET (membres du Conseil d’Administration de la SEAu), et Jean-Christophe CERVANTES (membre de l'Assemblée Générale de la SEAu) - Jean-Pierre BRENAS, membre de l'Assemblée Générale et du Conseil d’Administration de la SEAu au titre de la Région
48 - Promotion de l'emploi par la commande publique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Adhésion au Club National des Managers de Ville et de Territoire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Adhésion à l'Association du Management de Centre-Ville	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Attribution de subventions pour la valorisation artistique du centre-ville	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Budget participatif - convention de mise à disposition de matériel au commerce "Les Marchés de Max et Lucie"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Convention entre le CCAS et la Ville pour la fourniture de repas	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Financement Semaine régionale de la diversité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
57 - Projets innovants : jardins et espaces partagés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
58 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
60 - Subventions de fonctionnement aux associations ex-bénéficiaires du FMH	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
62 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

63 - Aide à la création en faveur de groupes de musiques actuelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
64 - Attribution d'une subvention d'équipement à une association culturelle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Isabelle LAVEST en tant que membre du Conseil d’Administration de POP’ART et Dominique BRIAT en tant que membre du Conseil d’Administration de POP’ART à titre personnel
65 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association culturelle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
66 - Clermont-Carrefour de la chanson / Attribution du prix Bernard Richard	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
67 - Convention pluriannuelle d'objectifs concernant l'Orchestre National d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération: - Isabelle LAVEST, Dominique ADENOT et Christiane JALICON (Conseil d’Administration d'AGORA) - Françoise NOUHEN (Assemblée Générale d’AGORA) - Jean-Pierre BRENAS (Assemblée Générale d’AGORA au titre de la Région) - Dominique BRIAT (Assemblée Générale d’AGORA au titre du Conseil Départemental)
68 - Convention pour le projet DEMOS avec l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : - Isabelle LAVEST, Dominique ADENOT et Christiane JALICON (Conseil d’Administration d'AGORA) - Françoise NOUHEN (Assemblée Générale d’AGORA) - Jean-Pierre BRENAS (Assemblée Générale d’AGORA au titre de la Région) - Dominique BRIAT (Assemblée Générale d’AGORA au titre du Conseil Départemental)
69 - Signature d'une convention tripartite entre la Ville de Clermont-Ferrand, la Direction Régionale des Affaires Culturelles et la Compagnie Les Guêpes-Rouges Théâtre	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
70 - Soutien aux compagnies de théâtre clermontoises pour le Festival d'Avignon	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
71 - Convention de mise à disposition gratuite de locaux et du foncier entre Clermont Auvergne Métropole, la Commune de Clermont-Ferrand et l'association Centre de loisirs des jeunes - Police Nationale pour la période 2019-2022	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Olivier BIANCHI, Simon POURRET et Christine DULAC-ROUGERIE en tant que membres de l'Assemblée Générale de l'association Centre de loisirs des jeunes - Police Nationale
72 - Objectifs et actions d'information jeunesse sur le territoire communal - convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Espace Info Jeunes région Auvergne MIF pour les années 2019 et 2020	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote au titre de la délibération : Simon POURRET en tant que membre du Conseil d’Administration de l’Espace Info Jeunes Région Auvergne au titre de Clermont Auvergne Métropole
73 - Subvention à un organisme public : CROUS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Simon POURRET et Jérôme AUSLENDER en tant que membres du Conseil d’Administration du CROUS
74 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

75 - Association oeuvrant dans le domaine de l'enfance - Demande de subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alparslan COSKUN ne prend pas part au vote.
76 - Associations accompagnant le projet DEMOS à l'échelle des quartiers - Subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
77 - CANOPE : Convention de partenariat avec la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
78 - Subvention dans le cadre de l'opération Lire et Faire Lire - Ligue de l'enseignement Fédération départementale des Associations Laïques du Puy-de-Dôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
79 - Subvention exceptionnelle pour les 25 ans de l'AFEV Auvergne (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
80 - Subvention à l'association "Lire la Ville dans le Puy-de- Dôme"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
81 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles et sportives dans le cadre du SMAP	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
82 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
83 - Subvention d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
84 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
85 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives - chèques première licence	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
86 - Subvention de fonctionnement à l'Université Clermont Auvergne dans le cadre du "PERF Arbitrage"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Christine DULAC-ROUGERIE en tant que membre du Conseil de Gestion de Perf Arbitrage

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

87 - Actualisation du tableau des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
88 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Olivier BIANCHI - CUNEO (ITALIE)	Les propositions sont adoptées à la majorité
89 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Isabelle LAVEST - CUNEO (ITALIE)	Les propositions sont adoptées à la majorité
90 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - CUNEO (ITALIE)	Les propositions sont adoptées à la majorité

91 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - REGENSBURG (ALLEMAGNE)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
92 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Nicaise JOSEPH - REGENSBURG (ALLEMAGNE)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
93 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Grégory BERNARD - BELGRADE (SERBIE)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
94 - Information du Conseil Municipal sur la décision de mettre fin au détachement sur un emploi fonctionnel	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
95 - Recrutement d'un.e Directeur.rice artistique du Centre d'Initiation à l'Art Mille formes pour la Direction de l'Animation Socioculturelle et de la Vie Associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

96 - Accueil de jeunes palestiniens et israéliens

Les propositions sont adoptées à la majorité

97 - Soutien à l'association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prennent pas part au vote de la délibération :

- Isabelle LAVEST, Jérôme AUSLENDER, Monique BONNET et Didier MULLER en tant que membres du Conseil d’Administration de l’association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne

- Jean-Pierre BRENAS en tant que membre du Conseil d’Administration de l’association Confucius Clermont Auvergne au titre de la Région

98 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV - HUIS CLOS

Le principe du vote à main levé du Huis Clos est adopté à l’unanimité
99 - Bourses mobilité internationale 2019	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
100 - Régie de recettes et d'avances DDSU Mission Jeunesse Nord - Demande de remise gracieuse	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

La séance est levée à 0 h 40 le 21 juin 2019

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Olivier BIANCHI