MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Excusé(e) :

Absent(e)s :

Secrétaire :	Wendy LAFAYE

Mme Fatima CHENNOUF-TERRASSE quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Marianne MAXIMI.

Mme Wendy LAFAYE était absente pendant le vote de la question n°4.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

ENVIRONNEMENT

1 - Rapport d'étape de la Ville en transition écologique de Clermont-Ferrand

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

FINANCES

2 - Rapport d'orientations budgétaires 2021

Prise de position des groupes. Le Conseil Municipal atteste à l’unanimité de la tenue du débat.

EDUCATION ET SPORT

3 - Construction du gymnase Saint Jean

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

4 - Dérogation au repos dominical 2021

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

5 - Candidature Capitale européenne de la Culture. Création de l'association "Clermont-Massif Central 2028". Adoption des statuts

Les propositions sont adoptées à la majorité

II - ADHÉSIONS - DÉSIGNATIONS

Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité pour les désignations, questions n°6, 8, 10, 12, 13

6 - Désignation de représentants de la Ville auprès de l'association Clermont - Massif Central 2028

Sont désignés à la majorité :

Mmes Christine DULAC ROUGERIE, Isabelle LAVEST et M. Rémi CHABRILLAT pour représenter la Ville au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’administration de l’association Clermont - Massif Central 2028.

7 - Adhésion de la Ville à l'Association Sites & Cités remarquables de France - L'Association des Villes et Pays d'art et d'histoire et des Sites Patrimoniaux	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
8 - Désignation d'un représentant de la Ville auprès de "Sites & Cités remarquables de France - L'Association des Villes et Pays d'art et d'histoire et des Sites patrimoniaux"	Est désignée à la majorité Mme Isabelle LAVEST pour représenter la Ville au sein de l’Assemblée Générale de l’association Sites & Cités remarquables de France – L’Association des Villes et Pays d’Art et d’histoire et des Sites Patrimoniaux.
9 - Adhésion de la Commune de Clermont-Ferrand à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Désignation d'un représentant auprès de l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA)	Est désignée à la majorité Mme Sylviane TARDIEU pour représenter la Ville au sein de l’Assemblée Générale de l’Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants.
11 - Soutien apporté par la Ville à Auvergne Rhône-Alpes Orientation, ex-espace info jeunesse	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Désignation de représentant de la Ville auprès d'Auvergne-Rhône-Alpes Orientation	Est désignée à la majorité Mme Cécile AUDET pour représenter la Ville au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’orientations de l’Association Auvergne Rhône-Alpes Orientation.
13 - Représentation de la Ville auprès de la Société Publique Locale Clermont Auvergne	Les propositions sont adoptées à la majorité : De désigner Mme Marion CANALES en qualité de représentante de la Ville au sein de l’assemblée générale de la SPL. Cette représentation interviendra autant en assemblée générale ordinaire qu’en assemblée générale extraordinaire. D’autoriser spécialement Mme Marion CANALES à présenter sa candidature à la fonction de Présidente du Conseil d’administration et de mandater spécialement les représentants de la Ville à accepter toutes fonctions qui pourraient être confiées par le Conseil d’administration de la SPL au cours de leur mandat

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

14 - Autorisations de programme au titre de 2020

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

15 - Décision modificative n° 3 - 2020

Les propositions sont adoptées à la majorité

16 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la question n°16 : Dominique BRIAT en tant que membre de l’Assemblée Générale d’Auvergne Habitat et Odile VIGNAL en tant que membre du Conseil d’Administration d’Auvergne HABITAT au titre de la Métropole.

17 - Réitération des garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question n°17 : Dominique BRIAT en tant que membre de l’Assemblée Générale d’Auvergne Habitat et Odile VIGNAL en tant que membre du Conseil d’Administration d’Auvergne HABITAT au titre de la Métropole.
18 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Rapport annuel 2019 des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
20 - Rapport annuel 2019 des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne - Tourisme	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

ACTION FONCIÈRE

21 - Clermont-Ferrand - Avis préalable à la désaffectation d'une emprise foncière du domaine public boulevard panoramique par Clermont Auvergne Métropole	Les propositions sont adoptées à la majorité
22 - Clermont-Ferrand - Cession à Clermont Auvergne Métropole des parcelles CX n° 408 et 415, CY n° 127 et CZ n° 42 sur le Centre d'Enfouissement Technique de Puy Long	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Clermont-Ferrand - Déclassement et cession d'une emprise du domaine public communal rue Chappe	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée MT 501 au bénéfice du chemin rural n° 36	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

26 - Modification et création de servitudes de passages temporaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Rachat d'immeuble à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne - secteur Saint Jean 47 rue du Pré la Reine

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Rétrocession de parcelles sur les Côtes de Clermont-Ferrand par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

29 - Financement de la mission de prévention spécialisée au titre de la convention 2019-2020 tripartite ADSEA Ville Métropole

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la question n°29 : Cécile AUDET et Wendy LAFAYE en tant que membres du Conseil d’Administration de l'Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence du Puy-de-Dôme (ADSEA63).

30 - Subvention à l'association Football Club Clermont Métropole dans le cadre de la programmation 2020 du contrat de ville

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

31 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le conseil municipal prend acte de cette information

EDUCATION ET SPORT

32 - Subvention d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

34 - Financement de l'association My Girl's Street	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subventions au titre des animations commerciales

En raison de l’annulation de la manifestation Nöel à Saint-Jacques par l’organisateur, la subvention mise aux voix de 1240 € est retirée en séance. La délibération sera modifiée en conséquence.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la question n°36 : Stanislas RENIE en tant que membre de l'association Commerces et Services à Montferrand à titre personnel.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

37 - Attribution d'une subvention à l'association "Le Damier"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Attribution de subventions au titre de l'aide à la création	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Avenant à la convention de coproduction entre mille formes et le centre Pompidou	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - La Comédie de Clermont-Ferrand Scène Nationale - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question n°41 : Isabelle LAVEST, Sondes EL HAFIDHI, Laetitia BEN SADOK, Rémi CHABRILLAT, Jérôme AUSLENDER, Alparslan COSKUN en tant que membres de l'Assemblée Générale et du Conseil d’Administration de la Comédie de Clermont-Ferrand – Scène Nationale.

42 - Classement Monuments Historiques - Monuments aux morts place Salford et cimetière des Carmes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°42 : Isabelle LAVEST en tant que présidente de la Commission Régionale du Patrimoine et de l’Architecture.
43 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°44 : Marion BARRAUD membre de l’association Métabatik à titre personnel.
45 - Subvention au Laboratoire ACTé de l'Université Clermont Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Subventions à l'association"Les Petits Loups"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES - PERSONNEL - MOYENS DES SERVICES

49 - Information au conseil municipal sur les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO)	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
50 - Demande de surclassement démographique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Organisation du Cabinet du Maire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

52 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV - QUESTION ORALE

- Question de Monsieur Eric FAIDY : « Alors que plusieurs évènements tragiques frappent notre pays, nos policiers municipaux sont exposés en première ligne pour assurer leurs missions. Envisagez-vous, Monsieur Le Maire d’organiser un débat approfondi au sein de notre conseil sur l’organisation de la police municipale et les moyens mis à la disposition de ces fonctionnaires afin de les protéger dans l'exercice de leur métier et de leur donner les moyens d’assurer leur mission au service de tous les clermontois-e-s »

Réponse de Monsieur le Maire

La séance est levée à 22 h 35

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Olivier BIANCHI