1 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 05 mai 2023
	-->CM23062023_001_A1.pdf
	-->CM23062023_001_A2
2 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 09 juin 2023
	-->CM23062023_002_A1.pdf
	-->CM23062023_002_A2

I -QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

3 - Rapport d'étape de la Ville en Transition 2022
	-->CM23062023_003_A1.pdf
	-->CM23062023_003_A2.pdf
4 - Compte de gestion 2022 du trésorier municipal
	-->CM23062023_004_A01.pdf
	-->CM23062023_004_A02.pdf
	-->CM23062023_004_A03.pdf
	-->CM23062023_004_A04.pdf
	-->CM23062023_004_A05.pdf
	-->CM23062023_004_A06.pdf
	-->CM23062023_004_A07.pdf
5 - Compte administratif 2022
	-->CM23062023_005_A01.pdf
	-->CM23062023_005_A02.pdf
	-->CM23062023_005_A03.pdf
	-->CM23062023_005_A04.pdf
	-->CM23062023_005_A05.pdf
	-->CM23062023_005_A06.pdf
	-->CM23062023_005_A07.pdf
6 - Rapport annuel de la dette
7 - Budget supplémentaire 2023 - Décision Modificative n° 2
	-->CM23062023_007_A01.pdf
	-->CM23062023_007_A02.pdf
	-->CM23062023_007_A03.pdf
	-->CM23062023_007_A04.pdf
	-->CM23062023_007_A05.pdf
	-->CM23062023_007_A06.pdf

COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville

8 - Convention de réalisation PIA "démonstrateur villes durables" pour le projet BAMBA
	-->CM23062023_008_A1.pdf
9 - Cession parcelle MT48 - Côtes de Clermont

COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture

10 - Attribution de bourses dans le cadre des résidences artistiques du Chalet Lecoq

II - DENOMINATIONS DE VOIES

11 - Dénomination de voie ZAC Trémonteix
	-->CM23062023_011_A1.pdf

III - ADHESIONS-DESIGNATIONS

12 - SPL Clermont Auvergne Tourisme : modification du capital social (entrée de Mond'arverne communauté, nouvel actionnaire au capital de la société) / renonciation au droit préférentiel de souscription / projet de modification statutaire

13 - Désignation des représentants de la Ville au sein de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme

14 - Désignation d'un représentant de la Ville au sein du conseil de la vie sociale de l'association Espérance 63

IV -QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

15 - Affectation des résultats 2022
16 - Actualisation des autorisations de programme
17A - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM23062023_17A_A1.pdf
17B - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM23062023_17B_A1.pdf
17C - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM23062023_17C_A1.pdf
17D - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM23062023_17D_A1.pdf
17E - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM23062023_17E_A1.pdf
18 - Réitération de garantie d'emprunt
	-->CM23062023_018_A1.pdf
19 - Renouvellement de la convention de services comptable et financier entre le Service de Gestion Comptable de Clermont Métropole et amendes, la Direction Départementale des Finances Publiques et la ville de Clermont-Ferrand 2023/2026
	-->CM23062023_019_A1.pdf
20 - Admissions en non-valeur
21 - Participation de la Ville de Clermont-Ferrand à la suite du programme de recherche-action "Nouvelles mesures"
22 - Subventions aux comités de quartier et à diverses associations de locataires
23 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur l'état des travaux 2022
	-->CM23062023_023_A1.pdf
	-->CM23062023_023_A2.pdf
	-->CM23062023_023_A3.pdf
	-->CM23062023_023_A4.pdf
	-->CM23062023_023_A5.pdf
24 - Acquisition de la galerie marchande "nouvelle" et de son parking - Auchan Nord
25 - Groupement de commandes prestations traiteurs entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole
26 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
27 - Actualisation des modalités de partenariat entre l’association Clermont Massif Central 2028 et la Ville de Clermont-Ferrand
28 - Réforme de véhicules
29 - Convention de maîtrise d'ouvrage unique Ville de Clermont-Ferrand/Clermont Auvergne Métropole concernant l'ancienne médiathèque de Croix de Neyrat
30 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectif 2022 - 2025 signée entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Aduhme
31 - Actualisation du tableau des effectifs
32 - Mise à disposition d'un personnel assistant de service social entre la Ville de Clermont-Ferrand et le CCAS
33 - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de participation financière pour les aménagements urbains des lieux d'intensité et des emprises complémentaires prévus au projet Inspire sur la ville de Clermont-Ferrand

COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville

34 - Modernisation du stationnement payant pour les résidents - Mise en place d'un abonnement annuel.
35 - Rachat à l'Etablissement Public Foncier SMAF de l'immeuble 47 avenue Charras et 20 rue Jeanne d'Arc
36 - Côtes de Clermont – acquisition foncière – parcelles NO n° 196 et MY n° 47
37 - Côtes de Clermont – acquisition foncière – parcelle NO n° 56
38 - Côtes de Clermont – acquisition foncière – parcelle MY n° 50
39 - Cession de 3 emplacements de stationnement - 96 rue de l'Oradou à Clermont-Ferrand
40 - Rue de l’Étang: vente des parcelles cadastrées HP 242, 243, 247et 250 à Eiffage
41 - Bail emphytéotique avec l'association Tous Deux Roues - 2 rue Louise Michel
42 - Autorisation de désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d’une portion de voirie correspondante à l’impasse Montelloy
43 - Autorisation de désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d’une portion de voirie correspondante aux rues Andraud et Pomel
44 - Convention d'adhésion de la commune au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols (ADS)
	-->CM23062023_044_A1.pdf
	-->CM23062023_044_A2.pdf
	-->CM23062023_044_A3.pdf
	-->CM23062023_044_A4.pdf

COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture

45 - Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives saison 2023-2024

46 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

47 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

48 - Déclaration à l'occasion du 60ème anniversaire du traité de l'élysée

49 - Subvention exceptionnelle à un projet international

50 - DSP Coopérative de Mai - Attribution de la subvention d'équipement à l'association Pop'Art

51 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association l'Excentrale

52 - Fixation du prix de vente et diffusion des Actes d'Ensemble #3

53 - Attribution de subventions dans le cadre de l'Appel à projet Musique

54 - Avenant n°1 au contrat de coopération public-public pour le centre d'initiation à l'art pour la petite enfance avec le centre Pompidou

55 - Adoption de la convention de partenariat tripartite avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand 2023-2026

56 - Attribution d'une subvention à l'association Société des Amis de Port-Royal dans le cadre de la programmation de l'année Blaise Pascal

COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique

57 - Contrat de ville 2023 - Programmation complémentaire
58 - Modalités de financement 2023 des Entreprises à But d'Emploi dans le cadre de l'expérimentation "Territoire Zéro Chômeur Longue Durée"
	-->CM23062023_058_A1.pdf
	-->CM23062023_058_A2.pdf
	-->CM23062023_058_A3.pdf
59 - Attribution d’une subvention à l’association SOS Méditerranée
60 - Associations œuvrant dans le domaine de l'Enfance - Subventions exceptionnelles
61 - Renouvellement de la convention à la participation financière du Département à l’action médico sociale en milieu scolaire par la Ville de Clermont-Ferrand
62 - Subvention à l'association Lire la ville dans le Puy-de-Dôme
63 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
64 - Soutien à la Vie Associative - Subventions de Fonctionnement
65 - Soutien à la Vie Associative - Subventions sur Projet
66 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

V - QUESTIONS DIVERSES

VI – VOEUX

67 - Voeu en soutien aux familles menacées par une obligation de quitter le territoire français déposé par les groupes Génération.s, Socialiste et apparentés, Communistes et citoyens, Europe-Écologie-les-Verts, Clermont en commun – France insoumise

68 - Voeu pour renforcer les capacités et faciliter l’accès à l’hébergement d’urgence et pour le respect des droits des mineurs non-accompagnés déposé par les groupes Clermont en Commun – France Insoumise, Communistes & Citoyens, Génération·s, Europe Écologie les Verts, Socialistes et apparentés