CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2022 à 16 h 00

1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022
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I -QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

2 - Rapports 2021 de Clermont Auvergne Métropole
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3 - Rapport d'étape de la Ville en transition 2021
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4 - Rapport d'Orientation Budgétaire - ROB

COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville

5 - Création d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR) à Clermont-Ferrand

COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique

6 - Attribution d'une subvention à l'association SOS MEDITERRANEE FRANCE

II - Adhésions - Désignations

7 - Désignation des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand au Lycée Gergovie

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

8 - Actualisation des autorisations de programme - AP/CP
9 - Admissions en non-valeur
10 - Décision modificative n° 3
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11 - Réforme de véhicules
12 - Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien pour les terrains de sport
13 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
14 - Adhésion à la centrale d’achat public au Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
15 - Groupement de commandes pour la fourniture de consommables et d'encres informatiques
16 - Groupement de commandes pour le renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts
17 - Recrutement d'un doctorant dans le cadre d'une convention industrielle de formation par la recherche - CIFRE
18 - Recrutement de saisonniers au sein des effectifs de la Ville de Clermont-Ferrand pour répondre à des besoins saisonniers d'activité

19 - Attribution d'une subvention au titre des animations commerciales 2022 à l'association Grand Passage Blatin Foch
20 - Attribution d'une subvention sur projet à une association d'anciens combattants
21 - Convention de partenariat ville / Clermont Commerce Auvergne Métropole / CCI du Puy-de-Dôme
22 - Dérogation au repos dominical pour l’année 2023
23 - Mise en concordance du cahier des charges du lotissement ZI du Brézet avec le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Clermont-Ferrand
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24 - Acquisition foncière sur le site des Côtes - Parcelle KX 99
25 - Rachat parcelle LO 655 à l'Établissement Public foncier d'Auvergne - secteur Pourchon à Clermont-Ferrand
26 - Rétrocession de parcelles sur les Côtes de Clermont-Ferrand par l'établissement public foncier AUVERGNE
27 - Côtes de Clermont - Acquisition Foncière - Parcelle MR56
28 - Côtes de Clermont - Acquisition Foncière - Parcelles MT35, MV91 et MV 129
29 - Projet d'aménagement "la Grande Plaine" Champratel - Acquisition Foncière

COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture

30 - Subvention d'équipement à une association sportive
31 - Subvention de fonctionnement à une association sportive
32 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
33 - Polydome - Présentation du rapport d'activités année 2021
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34 - Soutien à la vie étudiante et universitaire
35 - Projet de mutualisation ascendante Ville/Métropole : mise à disposition de la direction des relations européennes et internationales (DREI) de la ville de Clermont-Ferrand au profit de Clermont Auvergne Métropole
36 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
37 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Centre de Recherche d'Etude de Formation à l'Animation et au Développement Auvergne (CREFAD Auvergne)
38 - Attribution d'une participation financière pour la mise en œuvre des classes passerelles DÉMOS / dans le cadre de la convention d'entente avec Clermont Auvergne Métropole
39 - Soutien à une compagnie de spectacle vivant clermontoise - L'Archipel des Arts
40 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution de service public pour l'année 2021
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41 - Subventions aux 3 entreprises à but d'emploi créées dans le cadre de l'expérimentation "Territoire zéro chômeur longue durée"
42 - Subventions exceptionnelles au titre de l'égalité des droits
43 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
44 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
45 - Renouvellement de la convention partenariale du Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne (PDLHI)
46 - Dispositif d'aide au BAFA - convention avec divers organismes
47 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
48 - Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance
49 - Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
50 - Programme d'actions déployé en 2022 - 2023 dans le cadre du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)
51 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social
52 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

IV - Voeux et Motions

54 - Vœu de soutien à l’Arménie et à l’Artsakh présenté par les groupes des élus Socialistes et apparentés, GénérationS Social Ecologie Démocratie, Europe Ecologie Les Verts, Communistes et Citoyens, Ensemble Citoyens !, Avenir Républicain
55 - Vœu de soutien aux mobilisations pour l’émancipation en Iran présenté par les groupes Communiste et citoyen, Socialistes et apparentés, Génération·s, Europe Ecologie Les Verts, Clermont en Commun-France insoumise, Ensemble Citoyens !

V- Huis clos

53 - Bourse mobilité internationale 2022