MEMBRES PRESENTS : |
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints
Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s ayant donné pouvoir : |
Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY, Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s : |
/ |
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Absent(e)s : |
/ |
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Secrétaire : |
Wendy LAFAYE |
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3.
Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17.
Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32.
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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2 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion active de la dette |
Les propositions sont adoptées à la majorité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité
2) Sont désignés à l'unanimité
Membres de la Commission n°1 Finances – Affaires juridiques – Environnement : Dominique ADENOT, Marion BARRAUD, Nicolas BONNET, Julien BONY, Marion CANALES, Rémi CHABRILLAT, Charles DUBREUIL, Eric FAIDY, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Frédéric PILAUD, Anne-Laure STANISLAS
Membres de la Commission n°2 Urbanisme – Aménagement urbain : Géraldine BASTIEN, Grégory BERNARD, Alexis BLONDEAU, Dominique BRIAT, Jean-Christophe CERVANTES, Cyril CINEUX, Jérôme GODARD, Diego LANDIVAR, Vincent SOULIGNAC, Odile VIGNAL, Thomas WEIBEL
Membres de la Commission n°3 Sport - Culture – Relations internationales – Enseignement supérieur – Recherche – Affaires économiques : Jérôme AUSLENDER, Christophe BERTUCAT, Jean-Pierre BRENAS, Estelle BRUANT, Alparslan COSKUN, Christine DULAC ROUGERIE, Samir EL BAKKALI, Christiane JALICON, Cécile LAPORTE, Isabelle LAVEST, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Lucie MIZOULE, Didier MULLER, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER
Membres de la Commission n°4 Education – Animation-Jeunesse – Politique de la Ville – Vie associative – Affaires sociales : Anna AUBOIS, Cécile AUDET, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Sondès EL HAFIDHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Magali GALLAIS, Nicaise JOSEPH, Wendy LAFAYE, Lucas PEYRE, Catherine PINET-TALLON, Sylviane TARDIEU, Yannick VIGIGNOL
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Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de fixer à 7 le nombre de représentants de la Ville au Conseil d’Administration du CCAS
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Scrutateurs : Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marion BARRAUD
Nombre de votants : 54 Nombre d’enveloppes : 54 Votes blancs : 4 Votes nuls : 0 Suffrages exprimés : 50
Ont obtenu :
Sont élus : Nicaise JOSEPH, Sylviane TARDIEU, Lucas PEYRE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Dominique BRIAT, Pierre MIQUEL, Alexis BLONDEAU
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7 - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public |
1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité
2) Scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste :
Nombre d’élus n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants : 54 Abstention / blancs : 4 Suffrages exprimés : 50
Ont obtenu :
Sont élus en tant membres titulaires : Dominique BRIAT, Didier MULLER, Marion BARRAUD, Charles DUBREUIL, Stanislas RENIE
Sont élus en tant que membres suppléants : Pierre MIQUEL, Frédéric PILAUD, Christophe BERTUCAT, Anne-Laure STANISLAS, Eric FAIDY
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1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité
2) Scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste :
Nombre d’élus n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants : 54 Abstention / blancs : 4 Suffrages exprimés : 50
Ont obtenu :
Sont élus en tant membres titulaires : Dominique BRIAT, Didier MULLER, Marion BARRAUD, Charles DUBREUIL, Julien BONY
Sont élus en tant que membres suppléants : Pierre MIQUEL, Frédéric PILAUD, Christophe BERTUCAT, Anne-Laure STANISLAS, Cécile LAPORTE
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1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité
2) Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Sont désignés membres de la commission consultative des services publics locaux : Lucas PEYRE, Thomas WEIBEL, Jean-Christophe CERVANTES, Charles DUBREUIL, Christiane JALICON, Fatima BISMIR, Alparslan COSKUN
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10 - Désignations des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes
Annexe : tableau ci-joint |
1) Le principe du vote à main est adopté à l’unanimité
2) Le Conseil Municipal a procédé à l’unanimité à la désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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1) M. le Maire quitte la séance. Mme Christine DULAC ROUGERIE préside la séance pour la question n°17
2) Le Compte administratif 2019 est adopté à la majorité M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote du compte administratif.
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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20 - Budget supplémentaire 2020 / Décision modificative n°2 - 2020 |
Les propositions sont adoptées à la majorité
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Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
23 - Mise en place d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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25 - Cession à Clermont Auvergne Métropole rue des Trois Résistants |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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29 - Soutien à l'association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne |
Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prend pas part au vote : Jean-Pierre BRENAS en tant que membre du Conseil d'Administration au titre de la Région. |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Jean-Pierre BRENAS en tant que membre du Conseil d'Administration de l'Université Clermont Auvergne au titre de la Région.
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Dominique BRIAT en tant que membre de l'Assemblée Générale au titre du Département et Jean-Pierre BRENAS en tant que membre de l'Assemblée Générale au titre de la Région.
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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34 - Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - Demande de subventions exceptionnelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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35 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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VOEUX
a) - Voeu presenté par le groupe Avenir Républicain : pour que Clermont-Ferrand reste relié à Paris |
Le Président du groupe Avenir Républicain a retiré le voeu en séance, car le vœu présenté par les groupes Socialistes et apparentés, communistes et citoyen.nes en reprend les principales dispositions et le complète.
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Les propositions sont adoptées à la majorité 4 élus ne prennent pas part au vote
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La séance est levée à 18 h 55
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire
Olivier BIANCHI