MEMBRES PRESENTS : |
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints
Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Claude LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s ayant donné pouvoir : |
Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS, Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s : |
François BARRIÈRE, Conseiller Municipal |
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Absent(e)s : |
Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux |
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Secrétaire : |
Marianne MAXIMI |
Après l’appel, une minute de silence est observée en mémoire de Monsieur Jacques CHIRAC, ancien Président de la République.
Madame Géraldine BASTIEN arrive au cours de l’hommage de Monsieur le Maire à Monsieur Jacques CHIRAC.
Monsieur Jérôme AUSLENDER arrive pendant la présentation de la question n°1.
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n°5 et donne pouvoir à Monsieur Didier MULLER.
Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°9 et donne pouvoir à Madame Nicaise JOSEPH.
Madame Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à Monsieur Gérard BOHNER.
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Vote sur l’urgence de l’inscription à l’ordre du jour de la question supplémentaire n°34bis « Autorisation de souscription de la ligne de trésorerie en 2019 » |
Le Conseil Municipal se prononce favorablement à l’unanimité sur la présentation en urgence de ce rapport |
ENVIRONNEMENT
2 - CAP CIT'ERGIE : demande de labellisation auprès de la Commission Nationale du Label |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
3 - Le Projet Educatif de la Ville consacré à la Petite Enfance |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ACTION FONCIERE
4 - Echange d'immeubles - Restructuration du quartier de l'ancienne école d'architecture |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
5 - Autorisation de recours au Service Civique - renouvellement d'agrément |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Suite à une erreur matérielle dans le compte rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2019, affiché le 30 septembre 2019, il convient de lire que la délibération n°5 à l’ordre du jour (Autorisation de recours au Service Civique – renouvellement d’agrément) a fait l’objet d’un vote à l’unanimité. Aucun élu n’a pas pris part au vote. C’est sur la délibération n°4 à l’ordre du jour (Echange d’immeubles – Restructuration du quartier de l’ancienne école d’architecture), votée à l’unanimité également, qu’un élu n’a pas pris part au vote. |
Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité pour les désignations n°6, 7 et 8 |
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6 - Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition |
M. LEROUX Claude est désigné à l’unanimité membre de la Commission n°3 –Sport-Culture-Relations internationales-Enseignement supérieur-Recherche-Affaires économiques.
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7 - Désignations de représentants de la Ville auprès de divers organismes |
Est désigné à la majorité :
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8 - Désignation d'un représentant légal pour les licences d'entrepreneur de spectacles de la Ville |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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11 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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12 - Adhésion à l'agence de coopération interrégionale (ACIR) |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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13 - Délégation de service public pour l'exploitation de la salle Musiques Actuelles La Coopérative de Mai - Les annexes sont consultables aux archives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
14 - Modification des statuts de la Comédie de Clermont-Ferrand-Scène Nationale |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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15 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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16 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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17 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ACTION FONCIERE
21 - Acquisition de la Maison de l'Oradou de Clermont Auvergne Métropole |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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23 - Projet d'ateliers d'artistes à la Diode - Vente du foncier à Clermont Auvergne Métropole |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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INTERCOMMUNALITE
25 - Rapport d'activité 2016 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG) |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
FINANCES
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Pierre MIQUEL en tant que membre du Conseil d’Administration d’AUVERGNE HABITAT ; Odile VIGNAL en tant que membre du Conseil d’Administration d’AUVERGNE HABITAT au titre de la Métropole |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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34bis- Autorisation de souscription de la ligne de trésorerie en 2019 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
Les propositions sont adoptées à la majorité
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36 - Réforme de la demande de logement social et des attributions |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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38 - Subventions de fonctionnement aux associations ex-bénéficiaires du FMH |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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MARCHES PUBLICS
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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41 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
42 - Attribution de subvention au titre des animations commerciales |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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45 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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46 - Subvention au Comité Régional Mosaïc Auvergne Rhône-Alpes |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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49 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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50 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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51 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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53 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses associations de locataires |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Christiane JALICON en tant que Présidente du Comité de quartier Les amis de Champradet ; Valérie BERNARD en tant que membre à titre personnel de l’Assemblée Générale du Comité de quartier la Plaine-les Vergnes ; Edith CANDELIER en tant que membre à titre personnel du bureau du Comité de quartier Salins Regensburg Verdun Vallieres
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Christiane JALICON en tant que Présidente du Comité de quartier Les amis de Champradet ; Valérie BERNARD en tant que membre à titre personnel de l’Assemblée Générale du Comité de quartier la Plaine-les Vergnes
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EDUCATION ET SPORT
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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57 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Valérie BERNARD en tant que membre à titre personnel de l’Assemblée Générale du Comité de quartier la Plaine-les Vergnes
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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59 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Valérie BERNARD en tant que membre à titre personnel de l’Assemblée Générale du Comité de quartier la Plaine-les Vergnes
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60 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Simon POURRET, Christophe BERTUCAT, Djamel IBRAHIM-OUALI, Dominique ROGUE-SALLARD, Louis COUSTES et Florent NARANJO en tant que membres du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de l’Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand
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AFFAIRES JURIDIQUES
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
ACTIONS INTERNATIONALES
62 - Subvention à une association et aide aux projets internationaux |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à la majorité 16 élus ne prennent pas part au vote
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Le principe du vote à main levée du Huis Clos est adopté à l’unanimité |
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63 - Bourses mobilité internationale 2019 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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64 - Vente d'immeuble |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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La séance est levée à 22 h 00
Fait à Clermont-Ferrand, le 30 septembre 2019
Le Maire
Olivier BIANCHI