MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, Présidant la séance

Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints

Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Manuela FERREIRA DE SOUSA à Monique BONNET, Adjointe

Dominique ADENOT à Françoise NOUHEN, Louis COUSTÈS à Fabienne MONTEL, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Djamel IBRAHIM-OUALI à Sandrine DUBOC-GEAY, Jean-Pierre LAVIGNE à Edith CANDELIER, Pierre MIQUEL à Jean-Christophe CERVANTES, Florent NARANJO à Marianne MAXIMI, Christian PORTEFAIX à Didier MULLER, Odile VIGNAL à Nicolas BONNET, Conseillers Municipaux

Excusé(e) :

Absent(e)s :

François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux

Secrétaire :

Marianne MAXIMI

1 - Contrat de ville - programmation 2019

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération : - Pascaline BIDOUNG en tant que membre du Conseil d’Administration de Solidarités femmes immigrées - Philippe BOHELAY, Simon POURRET et Valérie BERNARD en tant que membres du Conseil d’Administration de PUBLIC INFO - Isabelle LAVEST en tant que membre du Conseil d’Administration des Amis du RIO - M. le Maire en tant que membre du Centre de Loisirs des Jeunes POLICE NATIONALE - Nicaise JOSEPH en tant que membre du Conseil d’Administration de Retraite Loisirs et Solidarité

2 - Projets lauréats du budget participatif de la Ville de Clermont-Ferrand

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

3 - Contrat de coopération public public pour le centre d'initiation à l'art pour la petite enfance avec le centre Pompidou

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

4 - L'action internationale de la Ville de Clermont-Ferrand au service du développement de l'ensemble du territoire et de ses acteurs

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

5 - Le réseau international des villes Michelin

Les propositions sont adoptées à la majorité

Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité

6 - Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mme Pascaline BIDOUNG est désignée membre de la commission n°4 – Education-Animation-Jeunesse-Politique de la ville-Vie associative-Affaires sociales.

7 - Transfert des biens en pleine propriété de la Commune de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne Métropole : compétence assainissement - avenant n°1

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Convention Eau et Assainissement - prise en charge par la Métropole des annulations, réductions et admissions en non valeur des titres émis par la Commune

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

9 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH en tant que membres du Conseil d’Administration de LOGIDOME

10 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

11 - Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole - Avis de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Vente d'immeuble

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

15 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales et artisanales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

16 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération : Christiane JALICON en tant qu’administratrice de l’Association pour la Sauvergarde des Côtes de Clermont (ASCOT)

17 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Subvention de fonctionnement à une association travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Adhésion à l'ADICARA pour le Conservatoire à Rayonnement Régional

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Adoption de la convention pluripartite d'objectifs 2019-2021 avec l'association Sauve qui peut le court-métrage

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Aide à la création et à la diffusion pour les compagnies professionnelles de théâtre et de danse clermontoises

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Classes à Horaires Aménagés Musique (CHAM) du Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel Chabrier / Signature des conventions avec l'Education Nationale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Demande d'agrément pour la création de classes préparatoires au Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel Chabrier

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Subvention au titre de la ville apprenante au projet de l'association "foyer socio éducatif du collège Albert Camus"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Adhésion ANACEJ (Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Subvention de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Subvention à des associations sportives - Chèques 1ère licence

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Renouvellement du label APIcité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Schéma de transition énergétique et écologique - validation finale

Les propositions sont adoptées à la majorité

32 - Commission consultative des services publics locaux - information sur l'état des travaux en 2018

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

33 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Cécile AUDET - VITORIA-GASTEIZ (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité

34 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Françoise NOUHEN - VITORIA-GASTEIZ (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité

35 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Grégory BERNARD - VITORIA-GASTEIZ (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité

36 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Isabelle LAVEST - VITORIA-GASTEIZ (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité

37 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - VITORIA-GASTEIZ (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité

38 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - VITORIA-GASTEIZ (ESPAGNE) - du 12 au 14/02/2019

Les propositions sont adoptées à la majorité

39 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger -Christine DULAC-ROUGERIE - VITORIA-GASTEIZ (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité

40 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger -Gérard BOHNER - VITORIA-GASTEIZ (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité

41 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger -Monique BONNET - VITORIA-GASTEIZ (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité

42 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger -Nicolas BONNET - VITORIA-GASTEIZ (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité

43 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger -Olivier BIANCHI - VITORIA-GASTEIZ (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité

44 - CASC : avenant à la convention d'objectifs 2017-2020 suite aux élections du CASC du 06/12/2018

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Dispositions transitoires relatives aux conditions d'octroi et de versement des parties de primes liées au présentéisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Vœu pour la sauvegarde de l'usine et le soutien aux salariés de l'entreprise Luxfer Gas Cylinders déposé par les groupes de la majorité municipale et du groupe Rassemblement de la Droite et du Centre

Le vœu est adopté à l'unanimité

Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité

47 - Indemnisation pour dommage

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

49 - Transaction après mesure de médiation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité