CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 14 DECEMBRE 2022 à 16 h 00

1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2022
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I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique

2 - Présentation du Rapport Général pour l’Égalité des Droits
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3 - Rapport d'activité 2021/2022 de la commission communale pour l'accessibilité
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COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

4 - Réponse de la Ville de Clermont-Ferrand aux 40 propositions de la Convention citoyenne
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5 - Mise en place des Forums de territoire, nouveaux conseils de quartier de la Ville de Clermont-Ferrand
6 - Information aux conseillers municipaux : état récapitulatif des indemnités versées en 2022
7 - Ambition et méthode de la Ville de Clermont-Ferrand pour élaborer son premier Budget Carbone en 2023
8 - Budget Primitif 2023
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COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture

9 - Approbation de la candidature de la Ville de Clermont-Ferrand au titre de capitale européenne de la Culture 2028
10 - Tour de France féminin 2023 et Tour de France 2023
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II - DENOMINATION DE VOIES

11 - Dénomination de 4 voies dans le cadre du projet Bamba et d'une voie avenue Ernest Cristal

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

12 - Actualisation des autorisations de programme - AP/CP
13 - Constitution de provisions pour créances douteuses et reprise sur provisions
14 - Information du Conseil Municipal sur les demandes de cofinancement effectuées par Monsieur le Maire depuis le 1er janvier 2022
15 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de dette pour l'année 2023
16 - Dissolution du budget annexe "Centre d'exposition Ville" (BA n° 07) et intégration au budget principal de la Ville
17 - Vote des taux d'imposition des contributions directes locales
18 - Prolongation en 2022 de la convention de reversement des forfaits post-stationnements de la Ville de Clermont Ferrand à Clermont Auvergne Métropole
19 - Admissions en non-valeur - ANV
20 - Groupement de commandes de prestations de géomètres-experts
21 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
22 - Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'études pré-opérationnelles dans le cadre du projet SCOLAEE
23 - Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "Job Chantiers"
24 - Fixation de la tarification de la vacation pour l'accompagnement des enfants en situation de handicap (AESH)
25 - Règles de fonctionnement et de gestion du paiement du Compte Epargne Temps (CET)
26 - Information au Conseil Municipal - mandats spéciaux pour les déplacements à l'étranger
27 - Soutien à l'association Clermont-Massif Central 2028

COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville

28 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales 2022
29 - Information au conseil municipal des recours administratifs préalables obligatoires
30 - Adhésion à la plateforme Agrilocal
31 - Transfert foncier de l'Ecole Supérieure d'Art
32 - Rachat d'immeuble à l'Établissement public foncier AUVERGNE - Secteur des Salins 40 et 44 rue des Salins
33 - Rachat d'Immeubles à l’Établissement Public Foncier Auvergne - Secteur Saint-Jean - parcelles CI 129, 134, 135, 136, 137, 167, 168, 169, 170, 171, 172, 173 et 174
34 - Rachat d'Immeuble à l’Établissement Public Foncier Auvergne - Secteur Saint Jean – parcelles CH139, 140, 142 et 144 (site foncier des ACC)
35 - Rachat d'immeubles à l'Établissement Public Foncier Auvergne - Secteur Saint Jean - 37 à 45 rue du Pré La Reine
36 - Échange d'immeuble - Secteur Saint-Jean - 37 à 41 rue du Pré la Reine et rue du Charolais
37 - Côtes de Clermont- Acquisition Foncières - parcelle MV76
38 - Régularisation foncière ville/ Auvergne habitat - secteur DAUDET-GOMEL - Déclassement d'une emprise publique et échange foncier

COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture

39 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand
40 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
41 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
42 - Soutien à l'association Europavox
43 - Soutien à l'association Clermont Auvergne Opéra
44 - Attribution d'une subvention à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale
45 - Attribution d'une subvention à l’École Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand
46 - Attribution d'une subvention à l'association HS_Projets
47 - Soutien à l'association Orchestre National d'Auvergne AGORA (Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne)
48 - Soutien à l’École Supérieure d'Art de Clermont Métropole
49 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses
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50 - Attribution de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant
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51 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral
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52 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du secteur Arts Visuels
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53 - Soutien à l'association Boom'Structur
54 - Soutien à l'association Pop'Art
55 - Attribution d'une subvention à l'association Sauve qui peut le Court-Métrage
56 - Soutien à l'association Etonnant Festin
57 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes

58 - Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
59 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
60 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
61 - Avenant N°4 à la convention pluriannuelle 2019-2023 Ville - CEPE
62 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives
63 - Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'association départementale des francs et franches camarades du Puy-de-Dôme (FRANCAS)
64 - Attribution d'une subvention à l'Estran pour leur espace de vie sociale (EVS)
65 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
66 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social
67 - Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches et de la crèche familiale
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IV - QUESTIONS DIVERSES

V - VOEUX ET MOTIONS

71 - Voeu pour la libération de Salah Hamouri présenté par les groupes : Communiste et citoyen et Génération·s
72 - Voeu de soutien à la ville de Callac et à ses habitants cosigné par les groupes Génération·s et Communiste et citoyen

VI - HUIS CLOS

68 - Transaction après mesure de médiation
69 - Bourse mobilité internationale 2022
70 - Prix de l'engagement étudiant