CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 14 février 2020 à 17 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Simon POURRET à Marion CANALES, Cyril CINEUX à Jean-Christophe CERVANTES Adjoints Edith CANDELIER à Jean-Pierre BRENAS, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc BLANC, Claude LEROUX à Nicolas BONNET, Nicole PRIEUX à Magali GALLAIS, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :

Absent(e)s :	François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Patricia GUILHOT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

M. Florent NARANJO arrive pendant le discours introductif de M. le Maire.

Mme Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°2.

M. Grégory BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n° 38 et donne pouvoir à Mme Cécile AUDET.

Mme Géraldine BASTIEN quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à M. Jean-Pierre LAVIGNE.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

1 - Convention entre le CCAS et la Ville - Projet intergénérationnel	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
2 - Financement de l'Association Victime, Ecoute, Conseils	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

3 - Contrat de ville - programmation 2020

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération :

- Philippe BOHELAY, Simon POURRET et Valérie BERNARD, membres du Conseil d’Administration de PUBLIC INFO

- Nicaise JOSEPH, Dominique ROGUE-SALLARD et Christophe BERTUCAT membres du Conseil d’Administration de Retraite Loisirs et Solidarité au titre du CCAS - Pascaline BIDOUNG, membre à titre personnel de Solidarités Femmes Immigrées

- Isabelle LAVEST et Dominique BRIAT, membres de l’Association des Amis du RIO

- M. le Maire, membre du Centre de Loisirs des Jeunes POLICE NATIONALE

- Valérie BERNARD, membre à titre personnel du Comite de Quartier la Plaine les Vergnes

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

4 - Projet de sélection Capitale Européenne de la Culture 2020-2023

Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTIONS INTERNATIONALES

5 - L'action internationale de la ville de Clermont-Ferrand au service du développement de l'ensemble du territoire et de ses acteurs

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

6 - Décision modificative n° 1 - 2020	Les propositions sont adoptées à la majorité
7 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTES et Odile VIGNAL, en tant que membres de la SEML SEAu
8 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2020	Les propositions sont adoptées à la majorité
9 - Réglement intérieur des Garanties d'emprunt - ajustements techniques	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Modalité de fixation du forfait scolaire - fixation pour l'année 2019/2020 - Mémorandum d'entente avec l'enseignement privé sous contrat	Les propositions sont adoptées à la majorité
11 - Redevance d'exploitation du contrat de délégation de service public pour l'exploitation du centre des congrès Polydome	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE

12 - Acquisition d'emprises dans le secteur Saint-Jean

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTES et Odile VIGNAL, en tant que membres de la SEML SEAu

13 - Bail emphytéotique Ecole Supérieure de Commerce boulevard Trudaine

Les propositions sont adoptées à la majorité

14 - Cession de parcelles rue Clovis Hugues	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Déclassement et cession volumes souterrains place de Regensburg	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
17 - Rachat d'immeuble à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne et revente 80 avenue de la République	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Régularisation foncière 14 et 16 rue Ramond - VILLE/BERTHON	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Régularisation foncière du site de l'école de la Pradelle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

20 - Labellisation nationale Ecoquartier de Champratel	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Labellisation nationale Ecoquartier de Trémonteix	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Rectification d'erreur matérielle sur la convention de mandat entre la Ville et la SPL Clermont Auvergne pour la régénération urbaine du quartier Saint-Jean	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Marion CANALES en tant que Présidente, M. le Maire, Grégory BERNARD, Cyril CINEUX et Nicolas BONNET en tant que membres du Conseil d’Administration de la SPL Clermont Auvergne.
23 - Validation du projet social de territoire nord dans le cadre de l'agrément centre social des équipements de proximité de la ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

24 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

25 - Convention Ville de Clermont-Ferrand/Orange - Autorisation d'accès à différents bâtiments de la collectivité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

26 - Avis du conseil municipal sur projet d'arrêté préfectoral - risque de mérule	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Projets innovants : jardins et espaces partagés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

28 - Attribution de subventions au titre de l'aide à la création	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : M. le Maire en tant que membre du Conseil d’Administration des Amis et correspondants du Centre International Blaise Pascal
30 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Attribution de subventions à des associations / Appel à projet 2020 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du patrimoine local	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2020	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Christiane JALICON, en tant que membre du Conseil d’Administration de l’ASCOT à titre personnel
34 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Pascaline BIDOUNG en tant que membre de LICRA Clermont Auvergne à titre personnel
35 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

36 - Association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy-de-Dôme - Subvention de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Cécile AUDET, en tant que délégué titulaire du conseil d’établissement de l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public du Puy-de-Dôme
37 - Installation de ruches - Convention de partenariat entre la Ville et l'association Family Social Club	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Renouvellement convention AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) et subvention	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Subvention liée à la convention avec l'association départementale des francs et franches camarades du Puy-de-Dôme (Francas)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec ASTU'SCIENCES	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec les CEMEA	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Subvention exceptionnelle à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Subventions d'équipement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Subventions à des associations sportives - chèques 1ère licence	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Subventions exceptionnelles à des organismes publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Jean-Pierre BRENAS et Jérôme AUSLENDER en tant que membres du Conseil d'Administration de l'Université Clermont Auvergne
47 - Subventions Ville apprenante	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

48 - Avenant à la convention pluriannuelle avec l'association CEPE

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération :
Cécile AUDET, Philippe BOHELAY, Nicolas BONNET, en tant que membres du Conseil d’Administration du CEPE et Sondès EL HAFIDHI en tant que membre du Conseil d’Administration au titre de Clermont Auvergne Métropole

AFFAIRES JURIDIQUES

49 - Complément d'installation au système de vidéo-protection urbaine sur les périmètres de St Jacques et des Quartiers Nord

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

50 - Avenant n°2 à la convention de gestion des logements de fonction situés dans les groupes scolaires de la ville entre la Ville de Clermont-ferrand et la SEML Société d'Equipement de l'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Jean-Christophe CERVANTES et Odile VIGNAL, en tant que membres de la SEML SEAu
51 - Convention de collaboration de recherche entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Université Clermont Auvergne (UCA) (Laboratoire "ACTé")	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Jean-Pierre BRENAS et Jérôme AUSLENDER en tant que membres du Conseil d'Administration de l'Université Clermont Auvergne
52 - Convention de mise à disposition de tickets CESU	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-dôme portant adhésion au "socle commun de compétences"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

54 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III – QUESTIONS DIVERSES

IV - VOEU

- Voeu LUXFER présenté par le groupe France Insoumise

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

V - HUIS CLOS

Le principe du vote à main levée du huis clos est adopté à l’unanimité
55 - Transaction après mesure de médiation	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

La séance est levée à 20 h 30

Fait à Clermont-Ferrand, le 17 février 2020

Le Maire

Olivier BIANCHI