MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Cyril CINEUX, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints

Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Claude LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Jérôme GODARD à Philippe BOHELAY, Jérôme AUSLENDER à Cécile AUDET, Adjoints

Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Jean-Christophe CERVANTES à Cyril CINEUX, Sondès EL HAFIDHI à Christophe BERTUCAT, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Conseillers Municipaux

Excusé(e) :

François BARRIÈRE, Conseiller Municipal

Absent(e)s :

Anne FAUROT, Patricia GUILHOT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux

Secrétaire :

Marianne MAXIMI

1 - Rapports de Clermont Auvergne Métropole

Le Conseil Municipal prend acte de de la communication de ces rapports.

2 - Rapport d'orientations budgétaires 2020

Prise de position des groupes. Le Conseil Municipal atteste à l’unanimité de la tenue du débat.

3 - Autorisations de programme au titre de 2019

Les propositions sont adoptées à la majorité

4 - Décision modificative n° 2 - 2019

Les propositions sont adoptées à la majorité

5 - Budget participatif - convention de mise à disposition d'un camion douche à l'association Collectif Pauvreté Précarité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

6 - Budget participatif - convention de mise à disposition de matériel à l'association Collectif Pauvreté Précarité - installation de casiers solidaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

7 - Bassins d'orage et découverte de la Tiretaine à Clermont-Ferrand (secteur Galaxie / Fontgiève)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Vente de logements sociaux - adoption charte

Les propositions sont adoptées à la majorité

9 - Coproduction mille formes / Centre Pompidou

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Convention de mise à disposition du Conservatoire à Rayonnement Régional au profit du Centre Camille Claudel de la Ville

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

11 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées du 18 octobre 2019 au titre du Conservatoire à Rayonnement Régional et de la réévaluation des charges nettes transférées en 2017

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Admissions en non-valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Contractualisation avec la Direction Générale des Finances Publiques pour l'expérimentation d'outil de fiabilisation des bases de tiers

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Information du Conseil Municipal sur l'utilisation de crédits ouverts sur le chapitre « dépenses imprévues »

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

15 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Nicaise JOSEPH et Odile VIGNAL en tant que membres du CA de LOGIDOME au titre de Clermont Auvergne Métropole

16 - Réitération de garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Nicaise JOSEPH et Odile VIGNAL en tant que membres du CA de LOGIDOME au titre de Clermont Auvergne Métropole

17 - Dérogation au repos dominical pour 2020

Les propositions sont adoptées à la majorité

18 - Fixation de la redevance et attribution de l'autorisation d'occuper la brasserie de la Scène Nationale à la société "Les Grandes Tables de la Comédie"

Les propositions sont adoptées à la majorité

19 - Subventions exceptionnelles au titre de l'Egalité des Droits

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Ne prennent pas part au vote de la délibération : - Isabelle LAVEST en tant que membre de l'Assemblée Générale de l'association Les Amis du Rio - Cécile AUDET en tant que membre du Conseil d’Administration de l'Association départementale des pupillles de l’enseignement public du puy-de-dôme (ADSEA63)

20 - Avis de la Ville de Clermont-Ferrand - Désaffectation de l'espace public place de Regensburg

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

22 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf et cession à "Habitat et Humanisme"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Régularisation foncière Zone d'Aménagement Concerté de la Gare

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Convention partenariale de fonctionnement de la Maison du projet des Vergnes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Convention de groupement de commandes pour les prestations de déplacement des agents et des élus de la Ville de Clermont-Ferrand et de Clermont Auvergne Métropole

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

27 - Adhésion au réseau Diagonal pour le Centre photographique de la Ville

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Attribution de subvention à l'association "Le Damier"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Soutien au titre de l'aide à la création

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération : Claudine KHATCHADOURIAN-TECER en tant que présidente de l'association Rencontres et Culture Arménienne à titre personnel

32 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

33 - Subvention au Laboratoire ACTé de l'Université Clermont Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Tarification boissons, pâtisseries de l'espace café à mille formes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives : signature avenant aux conventions d'objectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Recrutement d'un.e Chargé.e de mission Conseil Local de Santé Mentale au sein de la Direction du Développement Social et Urbain

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Recrutement d'un.e chargé.e de mission Gestion Urbaine Sociale de Proximité au sein de la Direction du Développement Social Urbain

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Recrutement d'un.e responsable de la Cour des 3 Coquins au sein de la Direction de la Culture

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Recrutement d'un.e Responsable du pôle Education artistique et culturelle au sein de la Direction de la Culture

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

41 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

a) Voeu concernant le délai de carence pour les demandeurs d’asile et les sans-papiers en matière de couverture de santé déposé par le groupe démocrate, social, laïc et centriste.

Les propositions sont adoptées à la majorité

12 élus n’ont pas pris part au vote.