1 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 mars 2023
	-->CM05052023_001_annexe_0.pdf
	-->CM05052023_001_annexe_01

I -QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

2 - Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre "Patrimoine et Compétences" de la collectivité
	-->CM05052023_002_annexe_0.pdf

COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville

3 - Mise à disposition du Centre de Supervision Urbain de la Ville de Clermont-Ferrand en faveur de Clermont Auvergne Métropole
	-->CM05052023_003_annexe_0.pdf

COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique

4 - Projet éducatif de la ville 2022-2025
	-->CM05052023_004_annexe_0.pdf
5 - Convention de partenariat relative à l’accompagnement des élèves en situation de handicap
6 - Dénomination du lieu dédié pour les femmes

II - ADHESIONS - DESIGNATIONS

7 - Adhésion à l'association Francophonie en Artsakh

8 - Désignation d'une représentante de la Ville au sein de l'association Francophonie en Artsakh

9 - Titre de citoyen d'honneur de la Ville de Clermont-Ferrand à Monsieur Alexandre Tcherkassov

III -QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

10 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
11 - Admissions en non-valeur
12 - Convention de mise à disposition du progiciel dédié à la fiscalité locale entre Clermont Auvergne Métropole et la commune de Clermont Ferrand
13 - Décision Modificative Technique n° 1
	-->CM05052023_013_annexe_0.pdf
14 - Actualisation des autorisations de programme
15 A - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM05052023_015A_annexe_0.pdf
15 B - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM05052023_015B_annexe_0.pdf
15 C - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM05052023_015C_annexe_0.pdf
15 D - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM05052023_015D_annexe_0.pdf
15 E - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM05052023_015E_annexe_0.pdf
15 F - Demandes de garanties d'emprunt
	-->CM05052023_015F_annexe_0.pdf
16 - Adhésion à l'association "Sites et monuments"
17 - Mise à disposition par la Ville de Clermont-Ferrand auprès du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) du directeur de la Construction et de la Gestion responsables du patrimoine et du responsable du service Gestion Patrimoniale et Maîtrise des Energies
18 - Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (FSSSCT) de la Ville de Clermont-Ferrand : composition du collège des représentants du personnel
19 - Recrutement et fixation de la rémunération d'intervenants-conférenciers vacataires dans le cadre des conférences-débats
20 - Information au Conseil Municipal - mandats spéciaux pour les déplacements à l'étranger

COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville

21 - Avenant n°2 au mandat d'études et de travaux d'aménagement confiée à la SPL pour la régénération urbaine du quartier Saint-Jean
	-->CM05052023_021_annexe_0.pdf
22 - Avis sur la désaffectation d'un chemin piétonnier entre la rue Pierre Besset et la rue du Clos Notre Dame
23 - Vente Commune de Clermont Ferrand des parcelles LO 592-LO594-LO595
24 - Approbation de la procédure de mise en concordance du cahier des charges de la ZI du Brézet avec le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Clermont-Ferrand
25 - Déclassement et cession d'une emprise du domaine public - rue du Torpilleur Sirocco à Clermont-Ferrand
26 - Cession de la parcelle BC 452 sise 5, rue Rabelais à Clermont-Ferrand
27 - Plan de déploiement de la vidéoprotection 2023 : installation de 4 nouvelles caméras
28 - Soutien à la Vie Associative - Subventions de fonctionnement à une association d'anciens combattants
29 - Subvention de soutien à la convention de partenariat avec l'union nationale de l'apiculture française UNAF

COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture

30 - Soutien à la vie étudiante et universitaire

31 - Subvention exceptionnelle à Clermont Auvergne INP

32 - Bourses aux athlètes de haut niveau

33 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

34 - Subventions d'équipement à des associations sportives

35 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

36 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

37 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

38 - Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2023

COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique

39 - Subventions exceptionnelles Ville Apprenante UNESCO
40 - Subvention à l'association Concordia
41 - Soutien à la Vie Associative - Subvention sur Projet
42 - Soutien à la Vie Associative - Subventions de Fonctionnement
43 - Contrat de Ville 2023- Programmation complémentaire
44 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Jeunesse et Horizons et subvention
45 - Adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand à l'association Internationale des Villes Éducatrices
	-->CM05052023_045_annexe_0.pdf
46 - Subvention de fonctionnement à une association travaillant dans le domaine social

IV - QUESTIONS DIVERSES

V - VOEUX

48 - Vœu de soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à «France Travail» présenté par les groupes des élus socialistes et apparentés, Communistes et citoyens, Génération.s, Europe Écologie Les Verts

49 - Vœu : appel au gouvernement de ne pas appliquer la loi sur le recul de l’âge de départ à la retraite et l’augmentation de la durée de cotisation présenté par les groupes Communiste et Citoyen, Socialiste et Apparentés, Génération·s, Clermont en Commun-France Insoumise, Europe Ecologie Les Verts

50 - Voeu de soutien aux étudiants et au personnel de l'Ecole d'Architecture de Clermont-Ferrand déposé par les groupes EELV, Génération.s, Socialiste et apparentés, Communiste et citoyen, Clermont en commun – France insoumise

51 - Voeu pour la garantie d’accès aux soins dans tous les territoires déposé par les groupes Clermont en Commun – France Insoumise, Génération·s, Communistes et citoyens, Socialistes et apparentés, Europe Ecologie les Verts

52 - Voeu pour le blocage des prix de l’énergie et la création d’un service public de l’énergie déposé par les groupes Clermont en Commun – France Insoumise, Génération·s, Communistes et citoyens, socialistes et apparentés

VI - HUIS CLOS

47 - Remise gracieuse des pénalités de retard assorties aux prélèvements en matière d'urbanisme