MEMBRES PRESENTS : |
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints
Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s ayant donné pouvoir : |
Nicaise JOSEPH à Lucas PEYRE, Adjointe Julien BONY à Cécile LAPORTE, Jean-Pierre BRENAS à Catherine PINET-TALLON, Fatima CHENNOUF-TERRASSE à Marianne MAXIMI, Diego LANDIVAR à Alparslan COSKUN, Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s : |
/ |
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Absent(e)s : |
/ |
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Secrétaire : |
Wendy LAFAYE |
Dominique BRIAT et Nicolas BONNET arrivent pendant la présentation de la question n°1.
Alexis BLONDEAU arrive pendant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à Eric FAIDY).
Sondès EL HAFIDHI arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°3 (fin du pouvoir donné à Christophe BERTUCAT).
Eric FAIDY demande une suspension de séance à 17h41, à laquelle M. le Maire accède. Rémi CHABRILLAT quitte la séance pendant la suspension de celle-ci et donne pouvoir à Thomas WEIBEL.
Le quorum étant atteint, M. le Maire reprend la séance à 17h50.
Les élus du groupe Avenir Républicain quittent la séance pendant le débat de la question n°3.
Pierre SABATIER quitte la séance pendant le débat de la question n°3 et donne pouvoir à Anna AUBOIS.
Anne-Laure STANISLAS quitte la séance avant le vote de la question n°11 et donne pouvoir à Marion BARRAUD.
EDUCATION ET SPORT 1 - Construction de l'équipement associatif et sportif Saint Jean |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 3 - Plan d'actions pour l'Egalité des Droits et la non-discrimination, vers une ville inclusive |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
ADMINISTRATION GENERALE |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour les questions 5, 6 et 8
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5 - Désignation d'un représentant de la Ville de Clermont-Ferrand au GIP Cafés Cultures |
Les propositions sont adoptées à la majorité
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6 - Désignation d'un représentant de la Ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne Opéra |
Les propositions sont adoptées à la majorité
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Les propositions sont adoptées à la majorité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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EDUCATION ET SPORT |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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12 - Mise en place d'une convention cadre avec l'INSPE et le laboratoire ACTE |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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14 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD pour le Comité de quartier La plaine Les vergnes à titre personnel |
15 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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18 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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19 - Candidature à l'Appel à projet régional pour développer une Micro-Folie |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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21 - Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - Demande de subventions exceptionnelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
22 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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23 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 24 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
25 - Convention de partenariat Ville-CCI-Fédération Clermont-Commerce 2021 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Stanislas RENIÉ à titre personnel |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alexis BLONDEAU ne prend pas part au vote à titre personnel. |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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28 - Maison de santé de Champratel agrandissement pour l'installation de quatre cabinets médicaux |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Dominique BRIAT et Odile VIGNAL membres d’AUVERGNE HABITAT au titre de la Ville et de la Métropole |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Anne-Laure STANISLAS et Charles-André DUBREUIL, membres de l’Assemblée Générale de l’association La 27ième Région |
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30 - Portage et dépôt de la candidature territoire zéro chômeur longue durée |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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31 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Marion BARRAUD pour Insignis à titre personnel |
32 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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33 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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34 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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35 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses associations de locataires |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Anne-Laure STANISLAS et Yannick VIGIGNOL pour le Comité de quartier de Trémonteix à titre personnel |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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INTERCOMMUNALITE |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
FINANCES 39 - Convention de mise à disposition de service avec la Métropole régularisations 2020 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
40 - Convention de mise à disposition de service avec la Métropole prévisions 2021 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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45 - Rapport annuel 2020 des administrateurs de la société publique locale Clermont Auvergne |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote, au titre de la Ville et de la Métropole : Marion CANALES, Rémi CHABRILLAT, Sondès EL HAFIDHI, Odile VIGNAL, Anne-Laure STANISLAS, Jean-Christophe CERVANTES, Grégory BERNARD et Eric FAIDY, membres de la SEML ASSEMBLIA ; Dominique BRIAT et Odile VIGNAL, membres d’AUVERGNE HABITAT ; Odile VIGNAL, membre de CDC HABITAT SOCIAL |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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49 - Tarifs applicables pour les spectacles de la Cour des Trois Coquins |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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ACTION FONCIERE 50 - Acquisition par substitution propriété 2 rue Louise Michel |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Anne-Laure STANISLAS et Nicolas BONNET à titre personnel |
MARCHES PUBLICS 51 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
ENVIRONNEMENT 52 - Convention de récupération des cartouches d'encre usagées avec la ligue contre le cancer |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
54 - Précision du régime des astreintes pour les cadres de la ville |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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ACTIONS INTERNATIONALES |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Question de Monsieur Alexis BLONDEAU : « Lors de la première édition du budget participatif, près de 5 000 clermontois avaient participé. Lors de la deuxième édition, la participation était descendue à 3 000. Plus récemment, lors de la concertation pour un nouveau logo pour la ville, seulement 921 clermontois ont participé. Et en ce moment même, la concertation jeunesse ouverte aux collégiens depuis début juillet n’a récolté que 41 contributions. Monsieur le Maire, n’existe-t-il pas un problème de participation à vos projets des clermontois ? Plus il y a de concertations, moins il y a de participations : n’est-ce pas un constat d’échec ? » |
Réponse de Charles-André DUBREUIL complétée par Cécile AUDET |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité 8 élus ne prennent pas part au vote. |
Le principe du vote à main levée du huis clos est adopté à l’unanimité pour la question 56
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56 - Bourses mobilité internationale 2021 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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La séance est levée à 18 h 50.
Fait à Clermont-Ferrand, le 05 octobre 2021
Le Maire
Olivier BIANCHI