CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 30 septembre 2016 à 18 h 00
MEMBRES PRESENTS : |
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers municipaux |
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : |
Dominique ADENOT (à Pascal GUITTARD), Géraldine BASTIEN (à Edith CANDELIER), Alain LAFFONT (à Marianne MAXIMI), Jean-Pierre LAVIGNE (à Jean-Pierre BRENAS), Christian PORTEFAIX (à Philippe BOHELAY), Laurence SCHLIENGER (à Patricia GUILHOT) |
Excusé(e)s : |
François BARRIÈRE, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers municipaux |
Absent(e)s : |
Anne FAUROT, Conseillère Municipale |
Secrétaire : |
Marianne MAXIMI |
Mme Sondès EL HAFIDHI quitte la séance pendant le débat de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Isabelle LAVEST.
Mme Nicaise JOSEPH arrive avant le vote de la question n°4 (fin du pouvoir donné à Mme Françoise NOUHEN).
M. Simon POURRET quitte la séance avant le vote de la question n°4 et donne pouvoir à M. le Maire.
Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE arrive avant le vote de la question n°5 (fin du pouvoir donné à M. Jean-Luc BLANC).
Mme Nicaise JOSEPH quitte la séance avant le vote de la question n°50 et donne pouvoir à Mme Françoise NOUHEN.
Mme Christine DULAC-ROUGERIE quitte la séance avant le vote du vœu A puis revient à l’ouverture du débat du vœu B.
Après l’appel, Madame Edith CANDELIER intervient pour évoquer le déroulement du précédent Conseil Municipal (CM du 23 juin 2016). Interventions de MM. Le Maire, Florent NARANJO, Jean-Pierre BRENAS et Pascal GUITTARD.
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
1 - Refondation de l'action ravalement de façades - Nouveaux périmètres et modalités d'intervention |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
2 - Information au Conseil Municipal relative au nouveau réglement des terrasses |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
1) Les propositions sont adoptées à la majorité 2) Le principe du vote à main levée pour les désignations est adopté à l’unanimité : 3) M. Pascal GUITTARD est désigné représentant permanent à l’Assemblée Générale (AG) des actionnaires de la SPL à la majorité 4) M. Pascal GUITTARD, Mme Manuela FERREIRA DE SOUSA et Mme Marion CANALES sont désignés mandataires au Conseil d’Administration (CA) de la SPL à la majorité |
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
EDUCATION ET SPORT
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité : 2) Mme Magali GALLAIS est désignée membre titulaire à l’AG et au CA de l’Institut de Travail Social de la Région Auvergne (ITSRA) à la majorité Mme Dominique ROGUE-SALLARD est désignée membre titulaire du Conseil d’Ecole de l’école maternelle et élémentaire Jean Jaurès à la majorité MM. Jérôme AUSLENDER, comme membre titulaire et Pascal GUITTARD, comme membre suppléant au Conseil de Gestion de l’Ecole de Droit de l’Université d’Auvergne à la majorité |
FINANCES
7 - Conservatoire à Rayonnement Régional / Validation de la nouvelle grille tarifaire |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Valérie BERNARD ne prend pas part au vote en tant que présidente de l’OPHIS |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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10 - Tarifs 2016 du parc de stationnement Salins-Gambetta - Ajout de tarifs |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ACTION FONCIERE
11 - Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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13 - Etablissement Public Foncier Smaf - Nouvelles adhésions |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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15 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
MARCHES PUBLICS
16 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics |
Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
18 - Dénomination de voie |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
19 - Rapport annuel de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2015 |
Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport |
Le Conseil Municipal prend acte de ces rapports |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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22 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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24 - Gare Routière : rapport d'activité relatif à l'exercice 2015 |
Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport |
25 - Information sur l'activité 2015 des parcs de stationnement exploités par INDIGO PARK |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mmes Isabelle LAVEST et Dominique BRIAT ne prennent pas part au vote en tant que membres au CA de Pop’Art |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport |
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29 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
30 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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32 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartiers et à diverses associations de locataires |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
33 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
34 - Aide à la diffusion |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
35 - Attributions de subventions exceptionnelles à des associations culturelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
36 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ENSACF |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
EDUCATION ET SPORT
37 - Périmètres scolaires |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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39 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants" |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
40 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles dans le cadre du SMAP |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
41 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mmes et MM Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Simon POURRET, Françoise NOUHEN, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillaume VIMONT, Louis COUSTES et Florent NARANJO en tant que membres titulaires au CA et à l’AG de l’Office Municipal du Sport |
ENVIRONNEMENT
42 - Adhésion au Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES JURIDIQUES
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
48 - Abattement du régime indemnitaire des agents contractuels |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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50 - Attribution de l'allocation de conseil au Trésorier Principal Municipal |
Les propositions sont adoptées à la majorité 1 ne prend pas part au vote. |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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53 - Recrutement d'un chargé de l'action culturelle au sein de la Direction de la Culture |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ACTIONS INTERNATIONALES
57 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Le voeu est adopté à la majorité 13 ne prennent pas part au vote |
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Le vœu est adopté à la majorité 10 ne prennent pas part au vote |
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C- Voeu relatif au déploiement du compteur Linky présenté par Front de Gauche - Place au Peuple |
Le voeu est rejeté à la majorité 11 ne prennent pas part au vote |
Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité |
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58 - Bourses "villes jumelles" |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
59 - Indemnisation pour dommage |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
La séance est levée à 21h30.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire
Olivier BIANCHI