CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 30 mars 2018 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints

Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Monique BONNET à Christine DULAC-ROUGERIE, Adjointe

Dominique ADENOT à Françoise NOUHEN, Alparslan COSKUN à Patricia GUILHOT, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Pierre BRENAS, Jean-Pierre LAVIGNE à Géraldine BASTIEN, Laurence SCHLIENGER à Marianne MAXIMI, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

François BARRIÈRE, Conseiller Municipal



Absent(e)s

Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux



Secrétaire

Marianne MAXIMI


Monsieur Louis COUSTES arrive pendant la présentation du diaporama commun aux questions n°1 et n°2.

A la demande de Monsieur Nicolas BONNET, et après une présentation et un débat uniques, Monsieur le Maire modifie l'ordre du jour pour inverser le vote des questions n°1 et n°2.

Monsieur Nicolas BONNET quitte la séance pendant la présentation de la question n°4 et donne pouvoir à Madame Dominique ROGUE-SALLARD.

Monsieur le Maire propose de voter la question n°27 avant la question n°6 par souci de cohérence.

Monsieur Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question n°7 et donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY.


I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


ENVIRONNEMENT

2 - Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre "Patrimoine et Compétences" de la collectivité

Les propositions sont adoptées à la majorité

1 - Adoption du Schéma de Transition Energétique et Ecologique de Clermont Auvergne Métropole et de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

3 - Information du Conseil Municipal sur le projet d'exposition Migrations

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

4 - Effervescences 2017 - Présentation du bilan

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

5 - Création du conseil des droits et des devoirs de la famille


Les propositions sont adoptées à la majorité


FINANCES

27 - Extension du capital de la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne

Les propositions sont adoptées à la majorité


II - DESIGNATION


6 - Représentation de la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d'Administration de la Société Publique Locale dénommée « Clermont Auvergne »

1) Principe du vote à main levée :

Les propositions sont adoptées à l’unanimité


1) Vote sur la désignation :

Les propositions sont adoptées à la majorité


Monsieur le Maire, Olivier BIANCHI, est désigné à côté de Messieurs Grégory BERNARD et Cyril CINEUX pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d’Administration de la Société Publique Locale dénommée « Clermont Auvergne »


III – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


ENVIRONNEMENT

7 - Limitation des populations de lapins de garenne sur les territoires appartenant à la Ville de Clermont-Ferrand


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


8 - Projet de convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels d'Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération n° 8 : Monsieur Nicolas BONNET en tant que membre de l’Assemblée Générale du Conservatoire des Espaces Naturels d’Auvergne (CEN Auvergne)

9 - Proposition d'avenant n°2 (2018) a la convention pluriannuelle 2016-2018 Ville - Aduhme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération n° 9 : Mesdames Odile VIGNAL, Nicole PRIEUX, Patricia GUILHOT, Messieurs Grégory BERNARD et Nicolas BONNET en tant que membres du Conseil d’Administration de l'ADHUME


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

10 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération n° 10 : M. le Maire en tant que membre du Conseil d'Administration des Amis et Correspondants du Centre International Blaise Pascal

11 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


12 - Convention pluriannuelle et pluripartite d'objectifs du Centre Lyrique Clermont-Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


13 - Soutien aux compagnies clermontoises pour le Festival d'Avignon

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



14 - Subvention exceptionnelle à un organisme public

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


15 - Subvention à l'Espace Info Jeunes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération n° 15 : Monsieur Simon POURRET en tant que membre du Conseil d'Administration de l’Espace Info Jeunes au titre de la Métropole

16 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

17 - Attribution de subventions au titre des congrès à des associations diverses


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


18 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


19 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur l'état des travaux en 2017

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

20 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


21 - Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2018

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


22 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


23 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération n°23 : Madame Claudine KHATCHADOURIAN-TECER en tant que Présidente de l'association Rencontres et Culture Arménienne

24 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité






INTERCOMMUNALITE

25 - Contrat d'engagement entre Clermont Auvergne Métropole et la Commune de Clermont-Ferrand


Les propositions sont adoptées à l'unanimité



FINANCES

26 - Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


28 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prendpas part au vote de la délibération n° 28 : Madame Valérie BERNARD, Présidente de l'OPHIS au titre du Conseil Départemental

29 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

30 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2018

Les propositions sont adoptées à la majorité


ACTION FONCIERE

31 - Acquisition et ventes d'immeubles - Diverses propriétés


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération n° 31 : Madame Valérie BERNARD, Présidente de l'OPHIS au titre du Conseil Départemental

32 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions par exercice du Droit de Préemption Commercial

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

33 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain

Le Conseil Municipal prend acte de cette information



URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

34 - Adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand à Labo Cités (ex CRDSU)


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


35 - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2016 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération n° 35 : Mesdames Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH en tant que membres du Conseil d'Administration de LOGIDOME au titre de Clermont Auvergne Métropole

36 - Contrat de ville - programmation complémentaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération n° 36 : Madame Marion CANALES en tant que membre du Conseil d'Administration d’Entreprise Job Agglo Madame Valérie BERNARD et Messieurs Simon POURRET et Philippe BOHELAY en tant que membres du Conseil d'Administration de PUBLIC INFO

37 - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la requalification du boulevard Saint Jean

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


38 - Acquisition de parcelles pour la requalification du quartier Saint-Jean

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


39 - Convention de partenariat entre la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Auvergne et la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


40 - Information sur l'utilisation du Fonds Mutualisé pour les Habitants (FMH) 2017

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

41 - Renouvellement de la convention partenariale du Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne (PDLHI)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



MARCHES PUBLICS

42 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics


Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions


VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

43 - Elargissement de l'autoroute A 75 : convention d'accord préalable relative au rétablissement des communications routières et aux demandes complémentaires d'aménagement


Les propositions sont adoptées à la majorité



EDUCATION ET SPORT

44 - Association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy-de-Dôme - Subvention de fonctionnement


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération n° 44 : Madame Cécile AUDET en tant que déléguée titulaire du conseil d'établissement de l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy-de-Dôme

45 - Attribution d'une subvention à l'AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la scolarité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


46 - Dispositif d'aide au BAFA - Convention UFCV

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


47 - La Compagnie Le souffleur de verre : convention et versement d'une subvention

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


48 - Périmètres scolaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


49 - Subvention d'équipement à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


50 - Subvention exceptionnelle à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


51 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


52 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec Astu'sciences

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


53 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec les CEMEA

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


54 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec les FRANCAS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité




AFFAIRES JURIDIQUES

55 - Indemnisation pour dommages de travaux publics de l'entreprise "Auto Ecole PARKING"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


56 - Indemnisations pour dommages de travaux publics - Rectification d'erreurs matérielles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

57 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Abdelmajid MELLOUKI - WINNIPEG (CANADA)


Les propositions sont adoptées à la majorité

58 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER- ARANDA DE DUERO ET VITORIA-GASTEIX (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité

59 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER- MONTREAL (CANADA)

Les propositions sont adoptées à la majorité

60 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Nicaise JOSEPH - WINNIPEG (CANADA)

Les propositions sont adoptées à la majorité

61 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme relative à l'organisation des concours et examens professionnels

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


62 - Création d'une commission consultative paritaire commune entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité

63 - Maintien du paritarisme et fixation du nombre de représentants du personnel dans les instances consultatives Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CT et CHSCT) de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


64 - Recrutement d'un.e chargé.e de mission Handicap rattaché.e à la Direction générale des services

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



ADMINISTRATION GENERALE

65 - Avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l'Etat


Les propositions sont adoptées à l'unanimité



ACTIONS INTERNATIONALES

66 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux


Les propositions sont adoptées à l'unanimité





IV – QUESTIONS DIVERSES



V – VOEU


- Voeu présenté par le groupe Communiste et Républicain - Front de Gauche relatif au projet de réforme du ferroviaire

Les propositions sont adoptées à la majorité



VI – HUIS CLOS


Le principe du vote du huis clos est adopté à l’unanimité


67 - Indemnisation pour dommage

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

68 - Protocole transactionnel Ville de Clermont-Ferrand/Madame Marie-Laure CLAUZET

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



La séance est levée à 22 h 00


Fait à Clermont-Ferrand, le 4 avril2018



Le Maire







Olivier BIANCHI