CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 septembre 2017 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Jean-Luc BLANC à Christiane JALICON, Jean-Pierre BRENAS à Edith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Louis COUSTÈS, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-Pierre LAVIGNE à Fabienne MONTEL, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	François BARRIÈRE, Conseiller Municipal

Absent(e)s :	Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Monsieur Dominique ADENOT arrive pendant la présentation de la question n°1.

Madame Sylviane TARDIEU arrive pendant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à Monsieur Jean-Christophe CERVANTES).

Madame Géraldine BASTIEN arrive pendant la présentation de la question n°4.

Madame Valérie BERNARD quitte la séance pendant la présentation de la question n°7 et donne pouvoir à Madame Cécile AUDET.

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance pendant la présentation de la question n°7 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO.

Madame Isabelle LAVEST quitte la séance avant le vote de la question n°11 et donne pouvoir à Monsieur Grégory BERNARD.

Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n°11 et donne pouvoir à Monsieur Didier MULLER.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

INTERCOMMUNALITE

1 - Transformation de la Communauté urbaine en Métropole

Les propositions sont adoptées à la majorité

FINANCES

2 - Actualisation d'AP-CP

Les propositions sont adoptées à la majorité

3 - Décision modificative n°3 - 2017

Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

4 - Hôtel Dieu - charte EcoQuartier

Les propositions sont adoptées à la majorité

5 - Validation de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance

Les propositions sont adoptées à la majorité

6 - Rapport d'activité 2016 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

7 - Manifestation Effervescences : Partenariat financier du maître d'ouvrage (Ville de Clermont-Ferrand)

Les propositions sont adoptées à la majorité

8 - Convention d'objectifs pour le projet DEMOS avec l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne / Attribution d'une subvention exceptionnelle

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

9 - Associations accompagnant le projet DEMOS à l'échelle des quartiers - Subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

10 - Restructuration du complexe sportif Philippe-Marcombes - Validation du dossier avant projet définitif, du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre 16-299

Les propositions sont adoptées à la majorité

II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

11 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Demande de subvention auprès de l'Union européenne - Dialogue compétitif pour la requalification urbaine du quartier Saint-Jean	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Demande de subvention auprès de l'Union européenne - Requalification urbaine du quartier Kessler / Rabanesse - Première phase	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote Mesdames Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole, et Madame Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil Départemental
15 - Modalités de prise en charge des frais de déplacement de particuliers exerçant une mission d'intérêt communal sur décision de l'autorité territoriale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Relations financières avec Clermont Auvergne Métropole - Convention de reversement de recettes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Versement d'un fonds de concours de Clermont Auvergne Métropole pour la construction du lieu identitaire de la Scène nationale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

18 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Vente d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne à la Commune de Dallet

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Ventes d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote Mesdames Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

21 - Adhésion ANACEJ (Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Instauration d'un périmètre de prise en compte d'une opération d'aménagement sur le "Plateau de la Sarre"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

23 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

24 - Rapport annuel de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2016	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
25 - Rapports annuels 2016 des Délégations de Service Public de chauffage des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel et les Vergnes et du quartier de la Gauthière	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

26 - Attribution d'une subvention au titre des congrès à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Attribution de subventions au titre des congrès à des associations diverses	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Concessions automobiles. Dérogation au repos dominical 2018	Les propositions sont adoptées à la majorité
30 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Subvention exceptionnelle au Comité Régional Mosaïc Auvergne-Rhône-Alpes	Les propositions sont adoptées à la majorité
33 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

35 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote Madame Magali GALLAIS en tant que membre de l'AG et du CA de l'Institut de Travail Social de la Région Auvergne (ITSRA)

36 - Avenant à la convention d'objectifs de l'association Centre Lyrique Clermont-Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Participation de la Ville à CreArt 2017-2020, réseau de villes européennes pour la création artistique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

38 - Conventions avec le SMTC pour le transfert des élèves des écoles élémentaires publiques à l'activité natation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Conventions relatives à l'accueil d'enfants porteurs de handicap

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote Mesdames Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE et Dominique ROGUE-SALLARD, et Messieurs Simon POURRET, Christophe BERTUCAT, Louis COUSTES, Florent NARANJO, et Guillaume VIMONT en tant que membres de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration de l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand

AFFAIRES JURIDIQUES

41 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

42 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Isabelle LAVEST - MEXICO (MEXIQUE) - du 05 au 10 décembre 2017	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée pour les agents de Ker Netra	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Convention de prestation de service de radiologie avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Recrutement d'un(e) responsable du service Protocole et Manifestations auprès du Cabinet du Maire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

46 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III - QUESTIONS DIVERSES

IV - VOEUX

47 - Voeu présenté par les groupes Front de Gauche-Place au Peuple, EELV (Europe Ecologie Les Verts), Communiste et Républicain-Front de Gauche sur la situation de Salah Hamouri

Le vœu est adopté à la majorité

22 élus ne prennent pas part au vote

48 - Voeu présenté par les groupes socialiste, communiste et républicain - Front de gauche, Europe Ecologie Les Verts et Racine sur les emplois aidés

Le vœu est adopté à la majorité

1 élu ne prend pas part au vote

La séance est levée à 22 h 45.

Fait à Clermont-Ferrand, le 2 octobre 2017

Le Maire

Olivier BIANCHI