CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 28 septembre 2007

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Louis VIRGOULAY, Dominique ADENOT, Yves LEYCURAS, Pascal GENET, Christine DULAC-ROUGERIE, Françoise NOUHEN, Bernard DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI, Monique BONNET, Alain BARDOT, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile SAUGUES, Patricia AUCOUTURIER, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Valérie BERNARD, Claudine BODET, Philippe BOHELAY, Gérard BOHNER, Françoise BONVALLOT, Jean-Pierre BRENAS, Michel CANQUE, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Georges FAURE, Roger GIRARD, Catherine GUELON-NEYRIAL, Patricia GUILHOT, Danièle GUILLAUME, Claudine LAFAYE, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Serge LESBRE, Jean MAISONNET, Danielle MARTIN, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Christine PERRET, Alexandre POURCHON, Martine REMBERT, Yves REVERSEAU, Paula RIBEIRO, Franck ROLLE, Jean-Philippe VALENTIN

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Odile VIGNAL, Adjointe Yves CARROY, Jean-Yves FAFOURNOUX, Michel FANGET, Eric SEVRE, Conseillers Municipaux
Absent(e)s :	Fatiha AMARA, Nicole DUMAS, Paule OUDOT, Gilles-Jean PORTEJOIE, Conseillers Municipaux

Secrétaire :	Paula RIBEIRO

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

1 - Projet de renouvellement urbain : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la ré-urbanisation du quartier de Champratel.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

2 - Aménagement et mise en valeur des Remparts de Montferrand. Déclaration de projet.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

3 - Rapport annuel eau et assainissement 2006

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

4 - Collectif Pauvreté Précarité rue du Pré la Reine

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

5 - Délégation de service public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'execution du service public - Coopérative de Mai

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

6 - Labellisation des collections textiles du Musée Bargoin

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

7 - Chèque première licence - associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

8 - Rapport 2006 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

9 - Rapport sur l'emploi des personnes en situation de handicap - Bilan 2006

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

10 - Rémunération des animateurs sportifs de "C'est dimanche"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITÉ

11 - Etablissement Public Foncier Smaf - Adhésion de communes nouvelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Transfert de Compétences : Proposition de la Commission Locale de l'Evaluation des Charges

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

FINANCES 13 - Fixation de la redevance pour occupation du Domaine Public des canalisations de gaz sur la Commune de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Garanties d'Emprunt A - B	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2006 et de gestion active de la dette 2007 A - B	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
16 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Ligne de Trésorerie	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
17 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Placement de Trésorerie	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
18 - Taxes d'urbanisme : remises gracieuses de pénalités de retard	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE 19 - Acquisition par l'Etablissement Public Foncier Smaf et revente à Auvergne-Habitat de parcelles de terrains situées rue Docteur Nivet	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier / Smaf	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Acquisitions et ventes d'immeubles. Diverses propriétés A - B - C - D - E - F - G - H - I - J	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Revente de l'immeuble 6 rue Gaultier de Biauzat par l'Etablissement Public Foncier SMAF à l'OPHIS du Puy-de-Dôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 23 - Changement d'affectation d'un logement social propriété de la S.A. d'HLM Auvergne-Habitat. Avis de la Commune	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Etudes pré opérationnelles d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le secteur de la Gare - Rectificatif	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Modification du Périmètre de Droit de Préemption Urbain Renforcé.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Périmètres de prise en compte d'Opérations d'Aménagement 1) Adrien Mabrut/Courage/Champratel/Danziger 2) Ilot Niel/Union Soviétique/Grande Bretagne/Delille/Jacobins/République/Châteaudun/Liève.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Réforme des autorisations d'urbanisme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Vente de logements sociaux : avis du Conseil Municipal A - B - C	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Zone d'Aménagement Concerté République : Compte rendu annuel à la collectivité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

30 - Marchés Publics - Avenants -Transactions

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

31 - Convention de déversement d'eaux usées et d'eaux pluviales au réseau d'assainissement collectif/Echalier

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 32 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Cap Nord Organisation.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Attribution de subventions au titre des congrès	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Rachat à l'Etablissement Public Foncier Smaf et revente d'une licence IV	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subvention exceptionnelle - "Les Ardents"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Madame Valérie BERNARD ne prend part ni au débat ni au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 38 - Aide aux associations assurant une activité de concert à la Coopérative de Mai	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Aide à la création	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Inscription à l'inventaire des collections des Musées de France	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Programme de travaux de confortement des caves de l'immeuble 24 bis rue des Gras	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 44 - Attribution d'une subvention au CROUS dans le cadre du Fonds de Solidarité Universitaire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité M. Bernard DANTAL ne prend part ni au débat ni au vote.
45 - Convention d'utilisation des gymnases Ambroise-Brugière.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Projet de décoration du pôle pédiatrique du Nouvel Hôpital d'Estaing (NHE) par les élèves des écoles publiques clermontoises	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Subvention exceptionnelle étudiante à l'association "Au secours"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes dans le cadre de "Clermont Fête ses Etudiants"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité