CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 septembre 2013 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Jacqueline CHAPON (à Alain MARTINET), Adjointe Patricia AUCOUTURIER (à Corinne NAJIM), Jean-Michel DUCLOS (à Alain LAFFONT), Michel FANGET (à Christine PERRET), Roger GIRARD (à Yves REVERSEAU), Chantal MERCIER-COURTY (à Pascal GENET), Odile SAUGUES (à Olivier BIANCHI), Jean-Philippe VALENTIN (à Jean-Pierre BRENAS) , Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	/

Absent(e)s :	/

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Monsieur Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Monsieur Grégory BERNARD.

Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE entre en séance avant le vote de la question n°3.

Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n°4.

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°4 et donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE (fin de validité du pouvoir de Monsieur Michel DUCLOS).

Madame Danielle AUROI entre en séance avant le vote de la question n°4.

Monsieur Louis VIRGOULAY quitte la séance avant le vote de la question n°4 et donne pouvoir à Madame Christine DULAC-ROUGERIE.

Madame Martine REMBERT-MANTELET quitte la séance avant le vote de la question n°6.

Monsieur Pascal GENET quitte la séance avant le vote de la question n°13 (fin de validité du pouvoir de Madame Chantal MERCIER-COURTY).

Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n°13 et donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

INTERCOMMUNALITE

1 - Rapport d'activité 2012 de Clermont Communauté

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

ENVIRONNEMENT

2 - Plan de Déplacement d'Administration de la Ville et du CCAS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

3 - Subvention à l'association Avenir pour un chantier d'insertion sur le site des jardins familiaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITE

4 - Etablissement Public Foncier Smaf : nouvelles adhésions

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

FINANCES

5 - Garanties d'emprunts

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Pascal GENET ne prend pas part au vote.

6 - Garanties d'emprunts : réaménagement de prêts

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Pascal GENET ne prend pas part au vote.

7 - Taxe sur la consommation finale d'électricité coefficient multiplicateur pour 2014

Ce rapport est retiré de l’ordre du jour.

ACTION FONCIERE

8 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

9 - Rachat d'une propriété à l'Etablissement Public Foncier / SMAF et revente à l'ADAPEI

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

10 - Bail à construction Ville /Logidôme - Parcelles HS n° 1 et 13 - Secteur Kessler / Rabanesse	Les propositions sont adoptées à la majorité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
11 - Participation financière au profit de Logidôme Quartier Saint-Jacques	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
12 - Périmètre de prise en compte d'une Opération d'Aménagement : îlot Chateaubriand / Bréguet / Beaupeyras / Sully	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Pôle d'Echange Intermodal de la Gare - Convention de financement relative à l'aménagement du parvis de la gare	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Habitat Gens du Voyage : Protocole de gestion urbaine et sociale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Relogement des gens du voyage - Rue Croix Léonardoux	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Réhabilitation de maisons dans le cadre du PIG communautaire à Crouël	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Rempart Boirot - Convention de participation financière de la Ville à la mise en valeur du rempart	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Plan d'Occupation des Sols/ Modification n° 13/ Retrait partiel	Les propositions sont adoptées à la majorité

MARCHES PUBLICS

19 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
20 - Marchés publics	Les propositions sont adoptées à la majorité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

21 - Convention - Commune de Clermont-Ferrand/Commune de Chamalières - Boulevards Duclaux et Berthelot	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Convention - Commune de Clermont-Ferrand/Commune de Chamalières - rue des Gravouses	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Rapport annuel 2012 de Délégation de Service Public de chauffage urbain de la Gauthière	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.
24 - Rapport annuel de Délégation de Service Public de chauffage des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes pour l'année 2012	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

25 - Attributions de subventions au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Attributions de subventions à des organismes de droit public au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Avenant n°1 à la convention d'objectif avec l'association FAF Auvergne-GAIPAR	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Délégation de Service Public - Informations relatives aux conditions d'exécution du service public - POLYDOME (exercice 2012)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.
29 - Délégation de Service Public - Informations relatives aux conditions d'exécution du service public - SEM de la Gare Routière (exercice 2012)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
30 - Délégation de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parking Gambetta (exercice 2012)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.
31 - Délégation de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parkings exploités par VINCI (exercice 2012)	Le Conseil Municipal prend acte la communication de ce rapport.
32 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Transfert des baux de l'immeuble boulevard Trudaine au profit de l'Ecole "France Business School"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

36 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Avenant n° 1 relatif à la convention de mise à disposition de locaux dans l'Opéra-Théâtre en faveur de l'Orchestre d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Olivier BIANCHI, Alain BARDOT et Christiane JALICON ne prennent pas part au vote.
38 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public pour l'année 2012	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.
39 - Programme de travaux relatif à l'Eglise Saint-Eutrope / Plan de financement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Subvention au Centre Régional d'Art Dramatique (CRAD)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Subventions à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

43 - Subvention d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Subvention exceptionnelle - Coopérative scolaire école maternelle Jean-Philippe Rameau	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Membres de l'Ordre de Palmes Académiques (AMOPA)	Les propositions sont adoptées à la majorité
46 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

47 - Projet de convention entre la Ville, la Fédération Départementale des Chasseurs 63 et l'association des piègeurs du Puy-de-Dôme, pour réguler les populations de lapins sauvages sur le territoire clermontois

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Rapport 2012 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

AFFAIRES JURIDIQUES

49 - Indemnisations pour dommages

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

51 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Attribution du régime indemnitaire des infirmiers territoriaux aux agents non titulaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la Direction de la Culture / Ecole Municipale de Danse	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance / Petite enfance / Crèche des Vergnes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Harmonisation des modes de rémunérations des personnels occasionnels	Les propositions sont adoptées à la majorité
56 - Loi du 12 mars 2012 : modification du Programme Pluriannuel d'Intégration	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
57 - Modification des conditions de création du poste Chargé de mission à la M3E (Mission Ecologie urbaine, Energie, Environnement)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire