CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 juin 2014 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Adjoints Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Jérôme GODARD (à Grégory BERNARD), Adjoint Nadia GUERMIT-MAFFRE (à Louis COUSTÈS), Fabienne MONTEL (à François BARRIÈRE), Conseillères Municipales

Excusé(e)s :	Anne FAUROT, Conseillère Municipale

Absent(e)s :

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du voeu et donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY.

Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE quitte la séance avant le vote de la question n°9.

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°12 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Compte Administratif 2013

Les documents joins sont consultables au services archives de la Mairie

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Affectation des résultats 2013 et budget supplémentaire 2014

Les documents joins sont consultables au services archives de la Mairie

Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

3 - Délibération de déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet de ré-urbanisation du quartier de Champratel

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

4 - Dénomination du nouvel équipement de quartier à la Gauthière

Les propositions sont adoptées à la majorité

5 - Label exposition d'intérêt national attribué à l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

6 - Rentrée Scolaire 2014/2015 : Réglement Intérieur des temps péri et extra-scolaires

Les propositions sont adoptées à la majorité

ENVIRONNEMENT

7 - Rapport du développement durable 2013 de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité

II - DESIGNATIONS

8 - Désignation de représentants de la Ville au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Les propositions sont adoptées à la majorité

III - VOEUX

Voeu présenté par le Groupe FN - Rassemblement Bleu Marine concernant le projet de fusion des régions présenté par le gouvernement Valls

Le voeu est rejeté à la majorité

Discussion sur le vœu, non présenté, déposé par le groupe Front de Gauche pour un soutien à la Scop Librairie des Volcans

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

9 - Admissions en Non-Valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Compte de gestion 2013 du Trésorier Municipal Les documents joins sont consultables au services archives de la Mairie	Les propositions sont adoptées à la majorité
11 - Conditions de prêt de salles aux Partis Politiques	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Demandes de remise gracieuse de pénalités appliquées aux taxes d'urbanisme et d'admission en non valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Garanties d'Emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Françoise NOUHEN, Mme Odile VIGNAL et Mme Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.
14 - Modalités de vote du budget	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Place du 1er Mai - Gratuité du parc de stationnement au mois d'août	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

16 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Bilan 2013 des transactions immobilières	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Convention cadre Ville de Clermont-Ferrand / Etablisement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à la majorité
20 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Ventes par l'Etablissement Public Foncier / SMAF à Auvergne-Habitat	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

22 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à la majorité Mme Valérie BERNARD, Mme Magali GALLAIS et M. Gérard BOHNER ne prennent pas part au vote.
23 - Ilot rues Estaing/Pélissier/Niel et Avenue de la République : Renouvellement du périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement	Les propositions sont adoptées à la majorité
24 - Rapport 2013 sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
25 - Secteur Saint Jean : * Renouvellement et extension du périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement * Extension périmètre de Droit de Préemption	Les propositions sont adoptées à la majorité
26 - Secteur Saint-Alyre / Ilot du Gallet : Renouvellement du périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement	Les propositions sont adoptées à la majorité
27 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

28 - Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Ville de Chamalières pour la passation d'un marché de travaux de réfection de voirie rue Bellevue

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

30 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

31 - Raccordement du gymnase René Soulier au réseau de chaleur de bois du lycée Lafayette-Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Région Auvergne et la Ville de Clermont-Ferrand et convention de groupement de commande entre la Région Auvergne, le Lycée Lafayette et la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

32 - Association "Les Enfants du Parc" : Renouvellement de la convention pluri-annuelle et subvention	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Attribution de subventions au titre des congrés et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Isabelle LAVEST ne prend pas part au vote.
34 - Attribution de subventions au titre des congrés et des manifestations à des organismes de droit public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subvention exceptionnelle en faveur de la crèche parentale "Les Petits Loups"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Nicaise JOSEPH ne prend pas part au vote.
38 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité M. Jérôme GODARD ne prend pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

39 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association HS PROJETS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Attribution de subventions exceptionnelles pour soutenir des projets culturels	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Attribution du prix Bernard Richard	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Convention de mécénat entre la Ville et la Fondation d'entreprise Banque Chalus pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Convention de mécénat entre la Ville et Lagarde pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Convention de mécénat entre la Ville et Médiafix pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités	Les propositions sont adoptées à la majorité
46 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Subvention à l'association "Lire la Ville"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Subventions à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à la majorité M. Jérôme AUSLENDER ne prend pas part au vote.

EDUCATION ET SPORT

51 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la scolarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Petite Enfance	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité M. Louis COUSTÈS ne prend pas part au vote.
54 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

55 - Enquête Publique : Autorisation au titre de la Police des Eaux - Dévoiement de la Tiretaine sur le site Michelin-Les Carmes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la Commune

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

57 - Projet de conventions dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

58 - Indemnisation pour dommages	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Renouvellement de la Commission Permanente d'Indemnisation Amiable	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
60 - Indemnisations pour dommages de travaux publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Règlement d'un contentieux portant sur des chaufferies de l'ancienne délégation de service public de chauffage urbain des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel, les Vergnes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
62 - Transaction Gymnase Raymond Perrier	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

63 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à la majorité
64 - Attribution de l'allocation de conseil au Trésorier Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité
65 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la Direction de la Culture / Conservatoire à Rayonnement Régional	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
66 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Communauté - Régularisations 2013 et prévisions 2014	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
67 - Convention de prestations de services de radiologie avec le Conseil Général du Puy-de-Dôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
68 - Dépenses de personnel des groupes politiques	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
69 - Formation et remboursement de frais de déplacement des élus	Les propositions sont adoptées à la majorité
70 - Maintien du paritarisme et du droit de vote du collège employeur dans les instances consultatives (CT et CHSCT) - effectifs des instances	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV - QUESTIONS DIVERSES

Monsieur Florent NARANJO évoque la situation de la famille KNAJYAN qui a fait l’objet d’un vœu lors du Conseil Municipal du 23 mai 2014.

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Olivier BIANCHI