CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 juin 2012 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Cécile AUDET, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Didier MULLER, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Jacqueline CHAPON à Alain MARTINET, Olivier BIANCHI à Monique BONNET, Adjoints

Patricia AUCOUTURIER à Marie SAVRE, Danielle AUROI à Odile VIGNAL, Guy BALLET à Jean-Pierre BRENAS, Nicole BARBIN à Didier MULLER, Fatima CHENNOUF-TERRASSE à Alain LAFFONT, Cyril CINEUX à Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST à Pascal GENET, Chantal MERCIER-COURTY à Christine DULAC-ROUGERIE, Corinne NAJIM à Bernard DANTAL, Christine PERRET à Michel FANGET, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

Odile SAUGUES, Jean-Philippe VALENTIN, Conseillers Municipaux



Absent(e)s :

/



Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES


Monsieur Alain MARTINET préside la séance pour la question n° 1 (Compte Administratif 2011).

Monsieur Michel FANGET quitte la séance avant le vote de la question n° 3 (fin de validité du pouvoir de Madame Christine PERRET).

Madame Carole COURTIAL quitte la séance avant le vote de la question n° 3.

Monsieur Alain BARDOT donne pouvoir à Monsieur Dominique ADENOT et quitte la séance avant le vote de la question n° 3.

Madame Christiane JALICON donne pouvoir à Madame Anne COURTILLÉ et quitte la séance avant le vote de la question n° 3.

Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Monsieur Eric SEVRE et quitte la séance avant le vote de la question n° 3.

Madame Pascaline BIDOUNG donne pouvoir à Monsieur Bruno SLAMA et quitte la séance avant le vote de la question n° 3.

Monsieur Philippe BOHELAY donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN et quitte la séance avant le vote de la question n° 3.

Madame Sandrine BERGEROT-RAYNAL donne pouvoir à Monsieur Simon POURRET et quitte la séance avant le vote de la question n° 3.

Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 8.

Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE arrive avant le vote de la question n° 26 et reprend son pouvoir donné à Monsieur Alain LAFFONT.

Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n° 26 (fin de validité du pouvoir de Madame Patricia AUCOUTURIER).

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n° 36.

Monsieur Alain MARTINET confie la conduite des débats à Monsieur Dominique ADENOT pour la question n° 55.


I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


FINANCES

1 - Compte Administratif 2011

Les propositions sont adoptées à la majorité

Alain MARTINET préside la séance.

M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote.

2 - Affectation des résultats 2011 et budget supplémentaire 2012

Les propositions sont adoptées à la majorité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

3 - Charte de qualité de la vie nocturne à Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

4 - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

5 - Subvention exceptionnelle pour les crèches parentales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

6 - Projet de service de la Police Municipale : adaptation des effectifs et signature d'une nouvelle convention de coordination avec la Police Nationale


Les propositions sont adoptées à la majorité



II – VŒUX ET MOTIONS


a) - Voeu en faveur d'une prise en considération d'un élargissement global et cohérent au droit de l'agglomération clermontoise sur l'axe autoroutier A71 - A75


Les propositions sont adoptées à la majorité



III – DESIGNATIONS


7 - Désignation d'un représentant de la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d'Administration de l'Université d'Auvergne


Les propositions sont adoptées à l'unanimité



IV – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


FINANCES

8 - Compte de gestion 2011 du Trésorier Municipal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

9 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

10 - Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2010 et 2011

Le Conseil Municipal prend acte de ces informations

11 - Participation pour le financement de l'Assainissement Collectif (PAC)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Remise gracieuse de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ACTION FONCIÈRE

13 - Acquisition de bien par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à la majorité

14 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à la majorité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

15 - Bilan 2011 des transactions immobilières

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

16 - Protection captage d'eau potable de la Vacherie à Orcines. Procédure d'acquisitions par l'Etablissement Public Foncier SMAF


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Quartier des Vergnes. Découpage et cession de la parcelle AT n° 11

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Vente de locaux par l'OPHIS du Puy-de-Dôme à la Ville avenue Raymond Bergougnan

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

19 - Approbation du projet de modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Montferrand


Les propositions sont adoptées à la majorité

20 - Attribution de matériels informatiques réformés à différentes associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT, Pascal GENET et Philippe BOHELAY ne prennent pas part au vote.


21 - Chantier d'insertion - Jardins familiaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Consultation du public sur la majoration des droits à construire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Gare Centrale SNCF - Pôle d'échanges Intermodal

Les propositions sont adoptées à la majorité

25 - Rapport 2011 sur l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

26 - Site Saint-Jean - Concours Europan 11

Les propositions sont adoptées à la majorité


MARCHÉS PUBLICS

27 - Marchés publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

29 - Réaménagement des locaux de la Diode - Choix d'un maître d'oeuvre

Les propositions sont adoptées à la majorité


VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

30 - Délégation de Service Public - Réseau de chaleur des quartiers Croix-de-Neyrat - Champratel - Les Vergnes - Avenant n° 3


Les propositions sont adoptées à la majorité


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

31 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas au profit des enfants de la crèche des Vergnes


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

33 - Convention pour la prise en charge temporaire du linge de la crèche des Vergnes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Subvention de fonctionnement au Comité de quartier "Agir pour bien vivre en Clermont Sud"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Subvention de fonctionnement à l'association "les Cadets de la Résistance"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Danièle GUILLAUME ne prend pas part au vote.

37 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

38 - Attribution d'une subvention au Corum Saint-Jean

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Bernard DANTAL, Olivier BIANCHI, Roger GIRARD, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Christophe BERTUCAT et Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.

41 - Attribution du Prix Bernard Richard

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Tarifs année scolaire 2012-2013

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Opéra Municipal : Adoption d'un nouveau plan de financement relatif aux dépenses éligibles à un financement au titre des Monuments Historiques

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

49 - Aides financières "Coup de Pouce"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Attribution d'une subvention au CROUS dans le cadre du Fonds National d'Aide d'Urgence

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Bernard DANTAL ne prend pas part au vote.

51 - Bourses municipales 2012 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

52 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes dans le cadre de "Clermont Fête ses Etudiants"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à la majorité

Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Alain BARDOT, Martine REMBERT-MANTELET, Jérôme GODARD, Guy BALLET et Sandrine CLAVIERES ne prennent pas part au vote.


54 - Subventions à des associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

55 - Subventions à divers organismes et associations de l'enseignement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain MARTINET confie la conduite des débats à Dominique ADENOT et ne prend part ni au délibéré, ni au vote.


AFFAIRES JURIDIQUES

56 - Indemnisation pour dommage accidentel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

57 - Travaux de réhabilitation de l'Opéra Municipal. Remboursement Banque Chalus

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

58 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité




V – QUESTIONS DIVERSES


QD 1) - Dénominations des voies et espaces publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité




Fait à Clermont-Ferrand, le 5 juillet 2012



Le Maire






Serge Godard