CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 avril 2012 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Monique BONNET (à Philippe GORCE), Pascal GENET (à Isabelle LAVEST), Adjoints Fatima CHENNOUF-TERRASSE (à Alain LAFFONT), Danièle GUILLAUME (à Alain BARDOT), Odile SAUGUES (à Alain MARTINET), Conseillers Municipaux.
Excusé(e)s :	Eric SEVRE, Conseiller Municipal
Absent(e)s :	/
Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Monsieur Jérôme GODARD arrive après le vote de la question n°1 et reprend son pouvoir donné à Madame Claudine KHATCHADOURIAN-TECER.

Monsieur le Maire quitte la séance avant le vote de la question n°1, il confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET et revient avant le vote de la question n°2.

Madame Odile VIGNAL arrive après le vote de la question n°2 et reprend son pouvoir donné à Madame Danielle AUROI.

Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 3.

Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA donne pouvoir à Madame Havva ISIK avant le vote de la question n°3 et quitte la séance.

Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Monsieur Jean-Michel DUCLOS avant le vote de la question n°4 et quitte la séance (fin de validité du pouvoir de Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE à Monsieur Alain LAFFONT).

Monsieur Louis VIRGOULAY quitte la séance avant le vote de la question n°6.

Monsieur Djamel IBRAHIM-OUALI quitte la séance avant le vote de la question n°8.

Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n°23.

Madame Patricia AUCOUTURIER donne pouvoir à Madame Corinne NAJIM avant le vote de la question n°37 et quitte la séance.

Monsieur Cyril CINEUX donne pouvoir à Monsieur Jacques LANOIR avant le vote de la question n°37 et quitte la séance.

Monsieur Bernard DANTAL quitte la séance avant le vote de la question n°54.

Madame Nicole BARBIN quitte la séance avant le vote de la question n°54.

I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

ACTION FONCIÈRE

1 - Aménagement des accès pour la desserte du futur site IKEA	Les propositions sont adoptées à la majorité.
2 - Mise à disposition du foncier pour le projet de mise en culture viticole de la zone d'Appellation d'Origine Controlée Chanturgue	Les propositions sont adoptées à la majorité.

II VŒUX ET MOTIONS

- Desserte ferroviaire de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité.

III QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

3 - Admissions en Non-Valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
4 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
5 - Information du Conseil Municipal en matière d'emprunt 2012	Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
6 - Information du Conseil Municipal en matière de placement de trésorerie 2012	Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
7 - Remises gracieuses de majorations de retard appliquables aux taxes d'urbanisme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

ACTION FONCIÈRE

8 - Acquisition à l'Etat d'un immeuble 62, boulevard Côte Blatin à Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
9 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier / SMAF - Secteur Saint-Jean	Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Christophe BERTUCAT ne prend pas part au vote.
10 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
11 - Classement et déclassement du domaine public communal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
12 - Démolitions d'immeubles rue Auger parcelle cadastrée CH n° 16. Convention Etablissement Public Foncier SMAF / Ville	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

13 - Faculté d'odontologie. Cession de bail emphytéotique. Régularisation	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
14 - Parcelles situées rue Thévenot Thibaud. Biens sans maître. Incorporation au domaine communal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
15 - Rachat d'immeubles par le Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand à l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
16 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

17 - Chantier d'insertion - site des Côtes de Clermont	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
18 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
19 - Extension du périmètre de Droit de Préemption Urbain renforcé et mise en place de périmètres de prise en compte d'Opération d'Aménagement	Les propositions sont adoptées à la majorité.
20 - Périmètres de prise en compte d'opérations d'aménagement : La Sarre - Oradou/Lafayette - Bouillet - Estaing	Les propositions sont adoptées à la majorité.
21 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
22 - Vente de logements sociaux par SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais. Avis du Conseil Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité. Pascal GENET ne prend pas part au vote.
23 - ZAC Jaude Ouest 2 - Compte rendu annuel 2011	Les propositions sont adoptées à la majorité.

MARCHÉS PUBLICS

24 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
25 - Marchés Publics - Avenants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

26 - Délégation de Service Public de Chauffage Urbain de la Gauthière - Avenant n°2

Les propositions sont adoptées à la majorité.

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

27 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'Anciens Combattants et à diverses associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
28 - Attribution de subventions de fonctionnement aux Comités de Quartiers, à la C.N.L. et à la C.L.C.V.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Christiane JALICON ne prend pas part au vote.
29 - Attribution de subventions à des associations de solidarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
30 - Crèche inter-entreprises - subvention à l'association gestionnaire "les enfants du parc"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

31 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

32 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Françoise NOUHEN et Danièle GUILLAUME ne prennent pas part au vote.

33 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

34 - Aide à la création	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
35 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
36 - Attribution de subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
37 - Exposition temporaire "Les Animaux Domestiques" - Demande de Subvention FEDER - Adoption du Plan de Financement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
38 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
39 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
40 - Tickets CESU - Extension aux Centres de Loisirs et Accueil Périscolaire pour les enfants de moins de 6 ans	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

EDUCATION ET SPORT

41 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la scolarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
42 - Règlement de la restauration scolaire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
43 - Subventions d'équipement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
44 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Didier MULLER ne prend pas part au vote.
45 - Subventions à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
46 - Subventions à divers organismes et associations de l'enseignement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Alain MARTINET ne prend pas part au vote.

ENVIRONNEMENT

47 - Convention des Maires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
48 - Enquête publique - procédure d'autorisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement - Station service - Société Sodicler	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

AFFAIRES JURIDIQUES

49 - Indemnisations pour dommages accidentels	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
50 - Indemnisations pour dommages de travaux publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

51 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
52 - Attribution de l'allocation de conseil au Tésorier Principal Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité.
53 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction des Ressources Humaines / Pôle emplois et compétences	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
54 - Mise en place des contrats unique d'insertion - contrats d'accompagnement vers l'emploi	Les propositions sont adoptées à la majorité.

Fait à Clermont-Ferrand, le 3 mai 2012

Le Maire

Serge Godard

Eric SEVRE, Conseiller Municipal

I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

II VŒUX ET MOTIONS

III QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.