CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 avril 2012 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance


Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Adjoints


Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Monique BONNET (à Philippe GORCE), Pascal GENET (à Isabelle LAVEST), Adjoints


Fatima CHENNOUF-TERRASSE (à Alain LAFFONT), Danièle GUILLAUME (à Alain BARDOT), Odile SAUGUES (à Alain MARTINET), Conseillers Municipaux.


Excusé(e)s :


Eric SEVRE, Conseiller Municipal

Absent(e)s :

/

Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES


Monsieur Jérôme GODARD arrive après le vote de la question n°1 et reprend son pouvoir donné à Madame Claudine KHATCHADOURIAN-TECER.

Monsieur le Maire quitte la séance avant le vote de la question n°1, il confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET et revient avant le vote de la question n°2.

Madame Odile VIGNAL arrive après le vote de la question n°2 et reprend son pouvoir donné à Madame Danielle AUROI.

Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 3.

Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA donne pouvoir à Madame Havva ISIK avant le vote de la question n°3 et quitte la séance.

Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Monsieur Jean-Michel DUCLOS avant le vote de la question n°4 et quitte la séance (fin de validité du pouvoir de Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE à Monsieur Alain LAFFONT).

Monsieur Louis VIRGOULAY quitte la séance avant le vote de la question n°6.

Monsieur Djamel IBRAHIM-OUALI quitte la séance avant le vote de la question n°8.

Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n°23.

Madame Patricia AUCOUTURIER donne pouvoir à Madame Corinne NAJIM avant le vote de la question n°37 et quitte la séance.

Monsieur Cyril CINEUX donne pouvoir à Monsieur Jacques LANOIR avant le vote de la question n°37 et quitte la séance.

Monsieur Bernard DANTAL quitte la séance avant le vote de la question n°54.

Madame Nicole BARBIN quitte la séance avant le vote de la question n°54.





I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


ACTION FONCIÈRE

1 - Aménagement des accès pour la desserte du futur site IKEA

Les propositions sont adoptées à la majorité.

2 - Mise à disposition du foncier pour le projet de mise en culture viticole de la zone d'Appellation d'Origine Controlée Chanturgue

Les propositions sont adoptées à la majorité.


II VŒUX ET MOTIONS


- Desserte ferroviaire de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité.


III QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


FINANCES

3 - Admissions en Non-Valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

4 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

5 - Information du Conseil Municipal en matière d'emprunt 2012

Le Conseil Municipal prend acte de cette information.

6 - Information du Conseil Municipal en matière de placement de trésorerie 2012

Le Conseil Municipal prend acte de cette information.

7 - Remises gracieuses de majorations de retard appliquables aux taxes d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.


ACTION FONCIÈRE

8 - Acquisition à l'Etat d'un immeuble 62, boulevard Côte Blatin à Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

9 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier / SMAF - Secteur Saint-Jean

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Christophe BERTUCAT ne prend pas part au vote.

10 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

11 - Classement et déclassement du domaine public communal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

12 - Démolitions d'immeubles rue Auger parcelle cadastrée CH n° 16. Convention Etablissement Public Foncier SMAF / Ville

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.



13 - Faculté d'odontologie. Cession de bail emphytéotique. Régularisation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

14 - Parcelles situées rue Thévenot Thibaud. Biens sans maître. Incorporation au domaine communal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

15 - Rachat d'immeubles par le Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand à l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

16 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

17 - Chantier d'insertion - site des Côtes de Clermont

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

18 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

19 - Extension du périmètre de Droit de Préemption Urbain renforcé et mise en place de périmètres de prise en compte d'Opération d'Aménagement

Les propositions sont adoptées à la majorité.

20 - Périmètres de prise en compte d'opérations d'aménagement : La Sarre - Oradou/Lafayette - Bouillet - Estaing

Les propositions sont adoptées à la majorité.

21 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

22 - Vente de logements sociaux par SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais. Avis du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité.

Pascal GENET ne prend pas part au vote.

23 - ZAC Jaude Ouest 2 - Compte rendu annuel 2011

Les propositions sont adoptées à la majorité.


MARCHÉS PUBLICS

24 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information.

25 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.


VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

26 - Délégation de Service Public de Chauffage Urbain de la Gauthière - Avenant n°2

Les propositions sont adoptées à la majorité.


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

27 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'Anciens Combattants et à diverses associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

28 - Attribution de subventions de fonctionnement aux Comités de Quartiers, à la C.N.L. et à la C.L.C.V.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Christiane JALICON ne prend pas part au vote.

29 - Attribution de subventions à des associations de solidarité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

30 - Crèche inter-entreprises - subvention à l'association gestionnaire "les enfants du parc"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.



31 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

32 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Françoise NOUHEN et Danièle GUILLAUME ne prennent pas part au vote.

33 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

34 - Aide à la création

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

35 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

36 - Attribution de subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

37 - Exposition temporaire "Les Animaux Domestiques" - Demande de Subvention FEDER - Adoption du Plan de Financement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

38 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

39 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

40 - Tickets CESU - Extension aux Centres de Loisirs et Accueil Périscolaire pour les enfants de moins de 6 ans

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.


EDUCATION ET SPORT

41 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la scolarité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

42 - Règlement de la restauration scolaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

43 - Subventions d'équipement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

44 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Didier MULLER ne prend pas part au vote.

45 - Subventions à des associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

46 - Subventions à divers organismes et associations de l'enseignement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Alain MARTINET ne prend pas part au vote.


ENVIRONNEMENT

47 - Convention des Maires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

48 - Enquête publique - procédure d'autorisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement - Station service - Société Sodicler

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.



AFFAIRES JURIDIQUES

49 - Indemnisations pour dommages accidentels

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

50 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

51 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

52 - Attribution de l'allocation de conseil au Tésorier Principal Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité.

53 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction des Ressources Humaines / Pôle emplois et compétences

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

54 - Mise en place des contrats unique d'insertion - contrats d'accompagnement vers l'emploi

Les propositions sont adoptées à la majorité.





Fait à Clermont-Ferrand, le 3 mai 2012



Le Maire






Serge Godard