CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 septembre 2014 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Adjoints Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Cécile AUDET (à Jérôme AUSLENDER), Adjointe Louis COUSTÈS (à Fabienne MONTEL), Alain LAFFONT (à Florent NARANJO), Christian PORTEFAIX (à Saïd Akim BARA), Conseillers municipaux

Excusé(e)s :	Anne FAUROT, Conseillère municipale

Absent(e)s :

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE arrive avant le débat sur la question 2.

Monsieur Antoine RECHAGNEUX et Madame Isabelle PADOVANI quittent la séance avant la question 18 examinée en fin de séance à huis clos.

I - ELECTIONS

1 - Election d'un Adjoint

Le maintient d’un 17 ème Adjoint est adopté à la majorité.

Nicolas BONNET est élu Adjoint au Maire.

II - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

INTERCOMMUNALITE

2 - Rapports de Clermont Communauté

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

3 - Rapport annuel eau et assainissement 2013

Les propositions sont adoptées à la majorité

EDUCATION ET SPORT

4 - Signature de conventions avec le Centre de Formation des Apprentis (CFA) et le Groupement d'Employeurs (GE Sports 63)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ADMINISTRATION GENERALE

5 - Adoption du réglement intérieur

Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTIONS INTERNATIONALES

6 - Municipalisation de la Mission des Relations Internationales

Les propositions sont adoptées à la majorité

III – DESIGNATIONS

7 - Installation des commissions

Le principe du vote à main levée est accepté à l’unanimité.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes

Le principe du vote à main levée est accepté à l’unanimité.

Les propositions sont adoptées à la majorité

9 - Désignation des représentants de la Ville auprès de l'AMORCE

Le principe du vote à main levée est accepté à l’unanimité.

Les propositions sont adoptées à la majorité

IV - VŒUX ET MOTIONS

- Voeu présenté par le groupe Front de Gauche - Place au Peuple, relatif à l'encadrement des loyers

Le vœu est rejeté à la majorité

- Voeu présenté par le Groupe Front de Gauche - Place au Peuple concernant une motion de soutien à l'action de l'AMF

Le vœu est adopté à la majorité

- Voeu présenté par les Groupes Europe Ecologie les Verts, Front de Gauche et le Groupe Communiste, Républicain, Front de Gauche pour la reconnaissance d'un Etat Palestinien

Le voeu est adopté à la majorité

V - QUESTIONS SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITE

10 - Etablissement Public Foncier SMAF : Nouvelles adhésions

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

FINANCES

11 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à la majorité

Mesdames Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH et Monsieur Jean-Christophe CERVANTES ne prennent pas part au vote.

12 - Régularisation de déficit sur diverses régies

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

13 - Acquisition d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés	Mesdames Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote. Les propositions sont adoptées à l'unanimité

15 - Attribution de terrains par la SAFER d'Auvergne à la commune de Clermont-Ferrand - Côtes de Clermont-Chanturgue	Monsieur Antoine RECHAGNEUX ne prend pas part au vote. Les propositions sont adoptées à la majorité
16 - Echanges fonciers OPHIS du Puy-de-Dôme / Ville - Rue des Hauts de Chanturgue	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Rachat d'immeubles par le Centre Communal d'Action Sociale à l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

18 - Accompagnement au permis de conduire dans le cadre d'un projet CUCS	Le vote à huis clos est accepté à la majorité et la question est reportée en fin de séance.
19 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Convention Ville/Crédit Agricole Mutuel de Centre France - Agence Place Henri Dunant - Aménagement d'un espace sécurisé	Les propositions sont adoptées à la majorité
21 - Périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement îlot rue de la Liève/rue Niel/avenue de l'Union Soviétique /avenue Edouard Michelin : Renouvellement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) République	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

24 - Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de gaz naturel et services associés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

26 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à la majorité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

27 - Rapport annuel 2013 des délégations de service public de chauffage des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes et du quartier de la Gauthière	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
28 - Rapport annuel de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2013	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

29 - Attribution de subventions au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Parcs de stationnement exploités par VINCI - Information sur l'activité 2013	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

31 - Parking des Salins - Information sur l'activité 2013	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
32 - Polydome - Information sur l'activité 2013	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
33 - SEM de la Gare Routière - Information sur l'activité 2013	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
34 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

35 - Aide à la création	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Convention de mécénat entre la Ville et Barem pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public pour l'année 2013	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
39 - Subvention au Centre Régional d'Art Dramatique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Vente plaquettes Opéra-Théâtre de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

42 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

43 - Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant allier aval (SAGE allier aval)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Proposition d'avenant n°3 à la convention pluriannuelle 2012-2014 Ville - CEN Auvergne

Madame Odile VIGNAL ne prend pas part au vote.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

45 - Commission d'Indemnisation Amiable tripartite - Pôle d'Echange Intermodal de la Gare	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Indemnisations pour dommages de travaux publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

47 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à la majorité
48 - Mise en place de la prime de responsabilité pour la Directrice Générale des Services	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VI - HUIS CLOS

18 - Accompagnement au permis de conduire dans le cadre d'un projet CUCS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité en huis clos.

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Olivier BIANCHI