CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 juin 2015 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Adjoints Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Antoine RECHAGNEUX, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Jean-Pierre LAVIGNE (à Jean-Pierre BRENAS), Nicole PRIEUX (à Jean-Christophe CERVANTES), Conseillers Municipaux.

Excusé(e)s :	Dominique ROGUE-SALLARD, Conseillère municipale

Absent(e)s :	Anne FAUROT, Conseillère municipale

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Monsieur le Maire sort pour l’examen et le vote du Compte Administratif (question n°3).

Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside pour la question n°3.

Madame Isabelle PADOVANI et Monsieur Antoine RECHAGNEUX quittent la séance avant le vote de la question n°8 sans laisser de pouvoir.

Monsieur Louis COUSTES quitte la séance pendant le débat de la question n°11 sans laisser de pouvoir.

Monsieur Simon POURRET donne pouvoir à Madame Valérie BERNARD et quitte la séance pendant le débat de la question n°11.

Madame Géraldine BASTIEN donne pouvoir à Monsieur Didier MULLER et quitte la séance pendant le débat de la question n°11.

Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY et quitte la séance pendant le débat de la question n°11.

Madame Marianne MAXIMI donne pouvoir à Madame Laurence SCHLIENGER et quitte la séance pendant le débat de la question n°11.

Monsieur Dominique ADENOT quitte la séance avant le vote de la question n° 14 sans laisser de pouvoir.

Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO et quitte la séance avant le vote de la question n° 26.

Madame Odile VIGNAL donne pouvoir à Monsieur Guillaume VIMONT et quitte la séance avant le vote de la question n°43.

Une minute de silence est observée en mémoire de Madame Anne COURTILLE.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

INTERCOMMUNALITE

1 - Schéma de mutualisation entre Clermont Communauté et ses Communes membres

Les propositions sont adoptées à la majorité

FINANCES

2 - Compte de gestion 2014 du Trésorier Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité
3 - Compte Administratif 2014	Les propositions sont adoptées à la majorité
4 - Affectation des résultats 2014	Les propositions sont adoptées à la majorité
5 - Budget Supplémentaire 2015 / DM N° 1	Les propositions sont adoptées à la majorité
6 - Octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale	Les propositions sont adoptées à la majorité
7 - Place du 1er Mai - Gratuité du parc de stationnement du 15 Juillet au 16 Août 2015	Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

8 - Convention modifiée Hôtel Dieu

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

9 - Convention entre Clermont Communauté "PLIE" et la Ville de Clermont-Ferrand relative à l'activité du PLIE sur la Commune de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Signature d'une convention Ville/Mission locale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

11 - Présentation des Etats Généraux de la Culture

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

EDUCATION ET SPORT

12 - Projet de restructuration du Stade Philippe-Marcombes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Projet Educatif de la Ville - adoption du volet 3/11 ans	Les propositions sont adoptées à la majorité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

14 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

II – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITE

15 - Convention de mise à disposition avec Clermont Communauté - Régularisations 2014 - Prévisions 2015

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

FINANCES

16 - Admissions en Non-Valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Garanties d'emprunts	Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Jean-Christophe CERVANTES en tant que membre de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration de SCIC HABITAT AUVERGNE et BOURBONNAIS ne prend pas part au vote. Madame Valérie BERNARD en tant que Présidente de l’OPHIS ne prend pas part au vote.
18 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2014	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
19 - Modification du régime de la Taxe de Séjour	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Parcs de stationnement - Tarification au 1/4 d'heure	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

21 - Acquisitions, ventes d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité ; Grégory BERNARD, Nicolas BONNET et Jean-Christophe CERVANTES et Marion CANALES en tant que membres du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de la SEAU ne prennent pas part au vote. Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH, en tant que membres du Conseil d’Administration de Logidôme ne prennent pas part au vote.
22 - Bassin de stockage - Restitution des eaux usées des Vergnes. Cession du foncier à Clermont-Communauté	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Bilan 2014 des transactions immobilières	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Déclassement partiel de la rue Serge Gainsbourg. Lancement de l'enquête publique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Régularisation des termes de la vente du 16 boulevard Berthelot	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

26 - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix

Les propositions sont adoptées à la majorité

Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH, en tant que membres du Conseil d’Administration de Logidôme ne prennent pas part au vote.

27 - Contrat de Ville - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Isabelle LAVEST, en tant que membre du Conseil d’Administration des Amis du RIO,

Valérie BERNARD et Magali GALLAIS en tant que membre du Conseil d’Administration de l’Association Départementale pour la Sauvegarde de l’Enfance et Adolescence,

Isabelle LAVEST, Jérôme AUSLENDER, Sondès EL HAFIDHI et Dominique BRIAT en tant que membres du Conseil d’Administration de l’Ecole Supérieure d’Art de Clermont Métropole et

Marion CANALES et Simon POURRET

en tant que membres du Conseil d’Administration de la Mission Locale Clermont Communauté

ne prennent pas part au vote.

28 - Modification simplifiée n°2 du Plan d'Occupation des Sols

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

29 - Adhésion au groupement porté par l'Union des Groupements d'Achat Public (UGAP) pour la fourniture de solutions de communications mobiles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de cette information.
31 - Marchés Publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

32 - Champratel - Convention Ville/ERDF pour l'extension du réseau électrique

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

33 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - SEM de la Gare Routière - Information sur l'activité 2014	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de cette information.
35 - Subvention à l'Association Victime Ecoute Conseil (AVEC 63)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subventions de fonctionnement aux Comités de Quartiers, à la CNL, à la CLCV et à diverses associations de défense des locataires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Madame Christiane JALICON ne prend pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

38 - Aide à la création et à la production discographique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association HS PROJETS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Attributions de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Clermont-Carrefour de la Chanson / Attribution du prix Bernard Richard	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Convention de mécénat entre la Ville et HRCONSULTING pour l'exposition Indigo au Musée Bargoin	Les propositions sont adoptées à la majorité
43 - Montant des cachets des enseignants du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) dans le cadre de la programmation artistique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Signature d'une convention partenariale en faveur de l'Association Les Amis du Rio	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Isabelle LAVEST, membre du Conseil d’Administration des Amis du Rio ne prend pas part au vote.
45 - Soutien à la Vie Associative - Subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Soutien à la vie associative - Subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Subvention à l'association "Les Enfants du Parc"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Subvention à une association étudiante	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Petite Enfance	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

51 - Adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand au Réseau Français des Villes Educatrices (RFVE)	- Sur le principe du vote à main levée : La proposition est adoptée à l'unanimité - Sur le vote de la délibération telle que proposée : Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la scolarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Périmètres scolaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Subvention à l'association "Lire la Ville dans le Puy de Dôme"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
57 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

58 - Signature de la convention "Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte"
(TEP-CV)

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES JURIDIQUES

59 - Transaction avec la Société DUMEZ AUVERGNE

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

60 - Recrutement d'un contractuel pour une durée de trois ans - Pharmacien	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Recrutement d'un contractuel pour une durée de trois ans - Mission Commerce	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

62 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jérôme AUSLENDER et Simon POURRET en tant que membres du Conseil d’Administration du CROUS ne prennent pas part au vote.

III - QUESTIONS DIVERSES

IV - VOEUX ET MOTIONS

- Voeu déposé par le groupe Front de Gauche-Place au Peuple et le groupe Communiste et républicain Front de Gauche -Voeu relatif au maintien de l'Emploi public d'Etat et territorial

Les propositions sont adoptées à la majorité

V - HUIS CLOS

Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité.
63 - Bourses municipales 2015 pour cursus et stages universitaires effectués dans les villes jumelées	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
64 - Remise partielle travaux de voirie boulevard Charcot	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
65 - Transaction amiable	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Olivier BIANCHI