CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU «DATECONSEIL2»

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 avril 2013 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY, Conseillers municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Alain MARTINET (à Jacqueline CHAPON), Bernard DANTAL (à Jacques LANOIR), Olivier BIANCHI à (Cécile AUDET), Havva ISIK (à Manuela FERREIRA DE SOUSA), Sandrine BERGEROT-RAYNAL (à Simon POURRET), Fatima CHENNOUF-TERRASSE (à Alain LAFFONT), Carole COURTIAL (à Alain BARDOT), Chantal MERCIER-COURTY (à Pascal GENET), Corinne NAJIM (à Patricia AUCOUTURIER), Jean-Philippe VALENTIN (à Didier MULLER)

Excusé(e)s :	Djamel IBRAHIM-OUALI, Philippe BOHELAY, Adjoints, Odile SAUGUES, Eric SEVRE, Conseillers municipaux

Absent(e)s :

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Madame Monique BONNET quitte la séance avant le vote de la question n°4 et donne pouvoir à Philippe GORCE.

Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n° 4 et donne pouvoir à Françoise NOUHEN.

Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question n°4.

Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Dominique ADENOT à partir de la question n°4.

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°32 (fin du pouvoir de Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE).

Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n° 46.

Madame Martine REMBERT-MANTELET quitte la séance avant le vote de la question n°51.

QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

URBANISME – POLITIQUE DE LA VILLE

1 - Convention Gestion Urbaine de Proximité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

2 - Parcelle communale DX 259, Allée du Pont de la Sarre : Convention de mise à disposition temporaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE AVEC DÉBAT

3 - Convention avec l'Ecole Supérieure d'art de Clermont Métropole pour la mise en oeuvre d'un projet social de territoire à la Gauthière

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
Chantal MERCIER-COURTY ne prend pas part au vote.

QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 4 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Adoption de tarifs complémentaires pour l'année 2013	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
5 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Dominique ADENOT, Serge GODARD, Jacques LANOIR, Danièle GUILLAUME, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
6 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2013	Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
7 - Suppression et rajout de nouveaux tarifs analyses des eaux	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE 8 - Acquisitions de trois immeubles par l'Etablissement Public Foncier / SMAF - Îlot du Gallet et avenue Marx Dormoy	Les propositions sont adoptées à la majorité
9 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à la majorité. Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
10 - Adhésion à VIGIFONCIER - Veille foncière de la SAFER AUVERGNE	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
11 - Déclassement du domaine public communal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Propriété 19 rue Bréguet : Convention de gestion pour compte de tiers : Ville / OPHIS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Propriété EPF 113 ter avenue Edouard Michelin : bail emphytéotique avec Logidôme

Les propositions sont adoptées à la majorité.
Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

14 - Vente de terrains à DOMIA : Eco-quartier de Champratel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Grégory BERNARD et Danièle GUILLAUME ne prennent pas part au vote.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

15 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Christophe BERTUCAT ne prend pas part au vote.

16 - ZAC JAUDE OUEST 2 - Compte rendu annuel 2012

Les propositions sont adoptées à la majorité

MARCHÉS PUBLICS

17 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information.

18 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 19 - Attribution de subvention de fonctionnement aux Comités de quartier, à la CNL et à la CLCV	Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Christiane JALICON ne prend pas part au vote.
20 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'Anciens Combattants et à diverses associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Attribution de subventions à des associations de solidarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrés et des manifestations	Les propositions sont adoptées à la majorité
24 - Subvention pour la réparation du carré militaire 1914/1918 des Carmes	Les propositions sont adoptées à la majorité
25 - Subvention pour la réparation du Monument aux Morts des Carmes	Les propositions sont adoptées à la majorité
26 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Françoise NOUHEN et Danièle GUILLAUME ne prennent pas part au vote.
27 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 28 - Aide à la création	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Convention de la régie recettes "Billetterie - Direction de la Culture"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Convention de mise à disposition de locaux au sein de l'Opéra-Théâtre en faveur de l'Association pour la gestion de l'Orchestre Régional d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Olivier BIANCHI, Alain BARDOT, Martine REMBERT-MANTELET et Christiane JALICON ne prennent pas part au vote.
33 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Petite Enfance	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
37 - Subventions à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Bernard DANTAL ne prend pas part au vote.

EDUCATION ET SPORT 38 - Aides financières "Coup de pouce"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre de l'accompagnement à la scolarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Périmètres scolaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Subvention à l'association "Lire la Ville"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions ont adoptées à l'unanimité
44 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions ont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

45 - Enquête publique : procédure d'autorisation des installations, ouvrages, travaux et activités dans la cadre de renaturation de la rivière Artière sur le domaine de l'INRA

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Enquête publique : Procédure d'autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter l'extension de l'installation de stockage de déchets non dangereux sur la commune de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité

47 - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES 48 - Acceptation Legs CHEMINAT	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Indemnisations pour dommages de travaux publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - POLYDOME - Avenant N° 6 au contrat de délégation de service public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Transaction Réservoir de Bâne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 52 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la Direction de la Commande publique, de l'Organisation et de la Qualité de gestion (DiCOQ)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la Direction de la Culture/Conservatoire à Rayonnement Régional	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la Direction des Ressources Humaines / Pôle emplois et compétences	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Modifications de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Serge Godard