| MEMBRES PRESENTS : | Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux |
| Excusé(e)s ayant donné pouvoir : | Dominique ADENOT à Marion CANALES, Conseiller Municipal |
| Excusé(e) : | / |
| Absent(e)s : | / |
| Secrétaire : | Wendy LAFAYE |
Madame Catherine PINET-TALLON, Monsieur Samir EL BAKKALI, Madame Sylviane TARDIEU, Madame Fatima BISMIR, Monsieur Nicolas BONNET et Monsieur Rémi CHABRILLAT arrivent avant le vote de la question n°1. Madame Cécile AUDET quitte la séance pendant la présentation du diaporama relatif à la question n° 5 (pouvoir donné à Monsieur Grégory BERNARD). Madame Sondès EL HAFIDHI quitte la séance avant le vote du voeu a (pouvoir donné à Monsieur Christophe BERTUCAT).
FINANCES 1 - Mesures de soutien aux acteurs économiques suite au COVID-19 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES AVEC DEBAT 2 - Opération "consommons à Clermont" - Bons d'achat dans les commerces de proximité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 3 - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes : Société d'Economie Mixte Locale ASSEMBLIA | 1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité 2) Les propositions sont adoptées à la majorité Sondès EL HAFIDHI est désignée, en qualité de titulaire, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d’administration de la SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE LOCALE ASSEMBLIA. |
| 4 - Désignation des représentants de la Ville auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme | 1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité
2) Les propositions sont adoptées à la majorité
Sont désignés pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand, au sein du collège des collectivités bénéficiant du socle commun de compétences, au Conseil d’administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme :
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FINANCES 5 - Rapport annuel de la dette |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
| 6 - Garanties d'emprunt | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Département |
| 7 - Réitération de garanties d'emprunt | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Département |
| 8 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette | Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
| 9 - Convention de mise à disposition de service avec la Métropole - Régularisations 2019 | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ACTION FONCIERE 18 - Acquisition amiable d'un garage cadastré DT 70 sis 56 rue du Capricorne via un portage financier de l'EPF Smaf Auvergne |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 19 - Cession à Clermont Auvergne Métropole secteur Saint-Jean | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 20 - Ilot Jules Verne : désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole - avis de la Ville de Clermont-Ferrand | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 21 - Rachat d'immeuble à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne rue Auger | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
MARCHES PUBLICS 22 - Convention constitutive de groupement de commande pour la fourrière animale |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 23 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics | Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 24 - Convention de partenariat Ville - CCI - Fédération Clermont Commerce année 2020 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 25 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 26 - Convention d'objectifs entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'association Concordia | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 27 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 28 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 29 - Subvention au Comité Régional Mosaïc Auvergne Rhône-Alpes | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Samir EL BAKKALI en tant que membre de l'association à titre personnel |
| 30 - Subvention de l'opération "Donnons des elles aux vélos" | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 31 - Subvention du colloque "Consentement et sexualité" organisé par le CHU | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Mme CANALES, M. WEIBEL et Mme BISMIR en tant que membres du CHU à titre personnel |
| 32 - Subvention exceptionnelle à l'association Clermont-Différent | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 33 - Subvention exceptionnelle à l'association Espoir de Femmes | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 34 - Subvention exceptionnelle à l'association Scories | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 35 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 36 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 37 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses associations de locataires | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Valérie BERNARD en tant que membre du Comité de quartier La Plaine Les Vergnes à titre personnel ; Christiane JALICON en tant que Présidente du comité de quartier Les Amis de Champradet à titre personnel |
| 38 - Subventions exceptionnelles aux comités de quartier | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 39 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
EDUCATION ET SPORT 50 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Ville d'Aubière : fourniture des repas |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 51 - Lire et faire lire : attribution d'une subvention exceptionnelle | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 52 - Subvention à l'association Lire la Ville dans le Puy-de-Dôme | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 53 - Subventions d'équipement à des associations sportives | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD en tant que membre du Comité de quartier La Plaine Les Vergnes à titre personnel |
| 54 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD membre du comité de quartier La plaine Les Vergnes à titre personnel |
| 55 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Valérie BERNARD en tant que membre du Comité de quartier La Plaine Les Vergnes à titre personnel ; Anne-Laure STANISLAS en tant que membre de B’UP à titre personnel |
| 56 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Christine DULAC ROUGERIE, Alexis BLONDEAU, Christophe BERTUCAT, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Yannick VIGIGNOL, Cécile LAPORTE, Valérie BERNARD et Samir EL BAKKALI en tant que membres de l'Assemblée Générale de l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand |
ENVIRONNEMENT 57 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2019 - 2021 Ville - Aduhme |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Odile VIGNAL, en tant que Présidente et Christophe BERTUCAT, Rémi CHABRILLAT, Thomas WEIBEL, Nicolas BONNET et Jérôme AUSLENDER en tant que membres de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration de l’ADUHME |
| 58 - Jardins et espaces partagés | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES JURIDIQUES 59 - Commission consultative des services publics locaux - information sur les travaux en 2019 |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
| 60 - Complément d'installation au système de vidéo-protection urbaine sur le périmètre du centre-ville | Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 61 - Attribution budget - exercice du droit à la formation des élu.e.s municipaux |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 62 - Modalités de remboursement des frais de déplacements professionnels des agents et élus | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 63 - Mise à disposition d'une assistante socio éducative principale | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 64 - Renouvellement de la convention avec le FIPHFP (Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction Publique) | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ACTIONS INTERNATIONALES 65 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Samir EL BAKKALI en tant que membre du conseil d’administration de RESACOOP |
| 1) – Question de Monsieur Eric FAIDY : Quels moyens humains et matériels pensez-vous mettre en place pour assurer la tranquillité publique à Clermont-Ferrand ? | Réponse de Monsieur le Maire |
| 2) – Question de Monsieur Alexis BLONDEAU : Pourquoi avez-vous décidé d’organiser le Forum des Associations une année sur deux ? | Réponse de Monsieur le Maire |
| a) - Voeu déposé par les groupes EELV, Communiste et citoyen, Génération.S pour un moratoire sur la 5G | Les propositions sont adoptées à la majorité 7 élus ne prennent pas part au vote |
| b) - Voeu d'amitié et de solidarité de la Ville de Clermont-Ferrand aux habitants de Gomel déposé par M. le Maire | Les propositions sont adoptées à l'unanimité 2 élus ne prennent pas part au vote |
| c) - Voeu déposé par les groupes de la majorité pour une carte scolaire du monde d'après | Les propositions sont adoptées à la majorité 1 élu ne prend pas part au vote |
| d) - Voeu déposé par le groupe Clermont en Commun - France Insoumise de soutien à la régularisation des jeunes majeurs en attente de titre de séjour | Les propositions sont adoptées à la majorité 1 élu ne prend pas part au vote |
| Le principe du vote à main levée du huis clos est adopté à l’unanimité pour les questions 66 et 67 | |
| 66 - Bourses mobilité internationale 2020 | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
| 67 - Proposition d'une mesure de soutien en faveur des artistes des ateliers-logements Bains d'Huile liée à la crise Covid 19 | Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
La séance est levée à 21 h 00.
Fait à Clermont-Ferrand, le 29 septembre 2020
Le Maire
Olivier BIANCHI