CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 25 septembre 2009 à 18 h 00

 

MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, présidant la séance

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI,
Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY,
Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE,
Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET,
Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN,
Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

 

 

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, adjoints

Thierry ORLIAGUET, conseiller municipal

 

 

Excusé(e)s :

/

 

 

Absent(e)s :

/

 

 

Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES

 

Madame Danielle AUROI donne pouvoir à Madame Martine REMBERT-MANTELET et quitte la séance à partir de la
question n° 4.

Madame Carole COURTIAL donne pouvoir à Madame Cécile AUDET pour la question n° 1.

Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Madame Sandrine BERGEROT-RAYNAL et quitte la séance à partir de la
question n° 2.

Madame Danièle GUILLAUME donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN et quitte la séance à partir de la question n° 4.

Monsieur Bruno SLAMA donne pouvoir à Monsieur Dominique ADENOT et quitte la séance à partir de la question n° 6.

A partir de la question n° 9, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

 

 

I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

 

INTERCOMMUNALITE

1 - Rapport d'activité de Clermont Communauté

Le Conseil Municipal prend acte de cette communication.

 

ACTION FONCIÈRE

2 - Crèche Barbecot. Opération Mixte Logidôme/Ville

 

Les propositions sont adoptées à la majorité.

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

 

MARCHÉS PUBLICS

3 - Concours de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la Place des Droits de l'Homme

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

4 - Rapport annuel eau et assainissement 2008

 

Le Conseil Municipal prend acte de cette communication.

 

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

5 - Participation de la Ville à la construction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Hortensias"

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

6 - Evolution du  dispositif Citéjeune

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

7 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 


 

II DESIGNATIONS

 

DÉSIGNATIONS

8 - Election des membres représentant le Conseil Municipal au jury de concours de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la Place des droits de l'Homme.

 

A l’unanimité, le Conseil Municipal se prononce sur le principe d’un vote à main levée.

Sont élus à l’unanimité :

Titulaires :

Dominique ADENOT, Alain LAFFONT, Yves REVERSEAU, Jacques LANOIR, Anne COURTILLÉ

Suppléants :

Odile SAUGUES, Jean-Michel DUCLOS, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Jean-Pierre BRENAS.

 

III QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

 

INTERCOMMUNALITÉ

9 - Etablissement Public Foncier SMAF adhésion de communes nouvelles

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 

FINANCES

10 - Garanties d'Emprunt

 

Les propositions sont adoptées à la majorité.

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

11 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2008.

Le Conseil Municipal prend acte de cette information.

12 - Remise gracieuse de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à la majorité.

 

 


 

ACTION FONCIÈRE

13 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés

 

Les propositions sont adoptées à la majorité.

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

14 - Déclassement du domaine public communal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

15 - Désaffectation de locaux scolaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

16 - Immeuble 35 rue Fontgiève. Exonération temporaire de loyers

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

17 - Approbation du projet de modification n° 8 du Plan d'Occupation des Sols

 

Les propositions sont adoptées à la majorité.

 

18 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Serge GODARD, Djamel IBRAHIM OUALI, Havva ISIK, Danièle GUILLAUME, Alain MARTINET, Alain LAFFONT, René MAYOT ne prennent pas part au vote.

19 - Pass Foncier : Modalités d'attribution de l'aide de la commune

Les propositions sont adoptées à la majorité.

 

20 - Reventes d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier / SMAF à des bailleurs sociaux

Les propositions sont adoptées à la majorité.

 

21 - Vente de logements sociaux, propriété d'Auvergne Habitat : avis du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité.

 

22 - Zone d'Aménagement Concerté République : compte rendu annuel à la collectivité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 

MARCHÉS PUBLICS

23 - Information du Conseil Municipal sur les décisions en matière de marchés publics

 

Le Conseil Municipal prend acte de cette information.

24 - Marchés publics - Avenants.

Les propositions sont adoptées à la majorité.

 

 

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

25 - Installation de dispositifs de Contrôle Automatique de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) dans la Commune de Clermont-Ferrand

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 


 

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

26 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations

 

Les propositions sont adoptées à la majorité.

Serge GODARD, Cécile AUDET, Alain BARDOT, Danièle GUILLAUME ne prennent pas part au vote.

27 - Clermont Commerce - Subvention exceptionnelle

Les propositions sont adoptées à la majorité.

 

28 - Conventions avec les organismes versant des prestations pour l'accueil des enfants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

29 - Subvention exceptionnelle à l'association "Accueil Rencontres Paroles La Maison de l'Ile"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

30 - Subvention exceptionnelle à l'association Valentin Haüy

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

31 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

32 - Chapelle de Beaurepaire - Réfection des façades - Plan de financement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

33 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

34 - Subvention exceptionnelle à l'association Concordia

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 

35 - Subvention exceptionnelle à l'association Os Camponeses Minhotos.

Les propositions sont adoptées à la majorité.

 

36 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

37 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

38 - Subventions exceptionnelles à diverses associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

39 - Subventions à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 

EDUCATION ET SPORT

40 - Subvention à l'association Les Petits Poucets

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

41 - Subventions étudiantes dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 

ENVIRONNEMENT

42 - Enquête publique : Demande d'institution de servitudes d'utilité publique par ESSO S.A.F.

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

43 - Rapport 2008 sur le prix  et la qualité du service public d'élimination des déchets

Le Conseil Municipal prend acte de cette communication.

 


 

AFFAIRES JURIDIQUES

44 - Cession de la marque Polydôme à la Commune de Clermont-Ferrand

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

45 - Indemnisation pour dommages accidentels

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

 

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

46 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée au Cabinet du Maire

 

Les propositions sont adoptées à la majorité.

Anne COURTILLÉ, Jean-Pierre BRENAS, Nicole BARBIN, Claudine LAFAYE, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

47 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée indéterminée à la Direction de la Culture

Les propositions sont adoptées à la majorité.

Anne COURTILLÉ, Jean-Pierre BRENAS, Nicole BARBIN, Claudine LAFAYE, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

 

48 - Convention entre le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

49 - Modifications de l'état des effectifs.

Les propositions sont adoptées à la majorité.

Anne COURTILLÉ, Jean-Pierre BRENAS, Nicole BARBIN, Claudine LAFAYE, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

50 - Régies municipales - décharges de responsabilité et remises gracieuses

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

51 - Régime indemnitaire de la filière Police

Les propositions sont adoptées à la majorité.

 

 

 

                                                                                                                                       Fait à Clermont-Ferrand, le

 

 

                                                                                                                                                     Le Maire

 

 

 

                                                                                                                                               Serge Godard