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CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 septembre 2010 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, présidant la séance

Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Alain MARTINET à Christine DULAC-ROUGERIE, Adjoint

Michel FANGET à Christine PERRET, Christiane JALICON à Jean-Pierre BRENAS, Jacques LANOIR à Patricia AUCOUTURIER, Louis VIRGOULAY à Isabelle LAVEST, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

Didier MULLER, Thierry ORLIAGUET, Conseillers Municipaux



Absent(e)s :




Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES


Odile SAUGUES a donné pouvoir à Dominique ADENOT et a quitté la séance à partir de la question n° 4.

Bernard DANTAL a donné pouvoir à Cyril CINEUX pour la question n° 1 et la question n° 2

Danielle AUROI a donné pouvoir à Martine REMBERT-MANTELET à partir de la question n°5.

Danièle GUILLAUME a donné pouvoir à Françoise NOUHEN et a quitté la séance à partir de la question n° 5.

 


I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

1 - Attribution d'une aide exceptionnelle aux victimes des inondations au Pakistan

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


FINANCES

2 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion active de dette

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

3 - Fusion entre Logidôme, Office Public de l'Habitat de Clermont-Ferrand et l'Office Public de l'Habitat de la Ville de Chamalières

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Serge GODARD,Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Bruno SLAMA, Jacques LANOIR, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.


MARCHES PUBLICS

4 - Concours de la Place des Droits de l'Homme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

5 - Rapport annuel eau et assainissement 2009

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

6 - Subvention au Centre Régional d'Art Dramatique (CRAD)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


II - DESIGNATIONS


7 - Représentation de la Ville au nouveau groupe scolaire "Mercoeur"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Représentation de la Ville au sein de la Commission locale de l'Eau du SAGE

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


III – VŒUX ET MOTIONS


- Voeu sur les retraites

Les propositions sont adoptées à la majorité

Jean-Philippe VALENTIN ne prend pas part au vote.

- Voeu relatif à la politique du gouvernement à l'égard des Roms

Les propositions sont adoptées à l’unanimité.

Jean-Philippe VALENTIN, Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLE, Christiane JALICON ne prennent pas part au vote.


IV - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

9 - Admissions en non-valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Garanties d'emprunts

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET, Pascal GENET ne prennent pas part au vote.

11 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises pour la souscription de nouveaux emprunts

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

12 - Information du Conseil Municipal sur une décision de placement de trésorerie en 2010

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


ACTION FONCIERE

13 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à la majorité

14 - Projet "Maison pour tous" avenue de la République. Procédure de Déclaration d'Utilité Publique par l'Etablissement Public Foncier SMAF


Les propositions sont adoptées à la majorité

15 - Rachat d'immeuble à l'Etablissement Public Foncier / SMAF pour revente à Logidôme

Les propositions sont adoptées à la majorité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

16 - Approbation du projet de modification 10 du Plan d'Occupation des Sols

Les propositions sont adoptées à la majorité

17 - Vente de logements sociaux - Avis du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité


MARCHES PUBLICS

18 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

19 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à la majorité


VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

20 - Convention d'autorisation de déversement d'eaux usées et d'eaux pluviales au réseau d'assainissement collectif / AFUL du centre commercial Casino

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Délégation de Service Public - Réseau de chauffage urbain des quartiers Croix de Neyrat - Champratel - Les Vergnes - Avenant au contrat de concession

Les propositions sont adoptées à la majorité


AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

22 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations

Les propositions sont adoptées à la majorité

23 - Délégations de service public - Présentation des rapports relatifs aux conditions d'exécution du service public - Parcs de stationnement exploités par Vinci - (Exercice 2009)

Le Conseil Municipal prend acte de ces différents rapports

24 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Sandrine BERGEROT-RAYNAL ne prend pas part au vote

25 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

27 - Attribution de subventions à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Subvention de fonctionnement à l'association Radio Altitude

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Subvention exceptionnelle au Comité des Quartiers de Montferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Subvention à l'association POP'ART dans le cadre d'un partenariat avec Citéjeune

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Olivier BIANCHI, Roger GIRARD, Fatima CHENNOUF-TERRASSE ne prennent part au vote.

32 - Subventions à l'association Festiv'enZic

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

33 - Contrat de collaboration de recherche avec l'université Blaise Pascal et le Centre National de la Recherche Scientifique concernant la nappe alluviale de l'Allier

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES JURIDIQUES

34 - Indemnisation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

35 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

36 - Attribution de l'allocation de conseil au Trésorier Principal Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité

37 - Autorisation de recruter un agent à contrat à durée déterminée à la Politique de la Ville et trois agents en contrat à durée indéterminée à la DSL, à la Communication et au secrétariat des groupes politiques

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Clermont-Ferrand le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Convention avec le CHU pour la prise en charge temporaire du linge des crèches des Vergnes et de Montferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


40 - Régie de recettes et régie d'avances du centre Camille Claudel - Demandes de décharges de responsabilité et de remise gracieuse

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Sénateur-Maire

Serge Godard