CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Havva ISIK (à Grégory BERNARD), Adjointe Carole COURTIAL (à Cécile AUDET), Roger GIRARD (à Yves REVERSEAU), Jean-Philippe VALENTIN (à Didier MULLER), Louis VIRGOULAY (à Christine DULAC-ROUGERIE), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	Djamel IBRAHIM-OUALI, Adjoint Thierry ORLIAGUET, Conseiller Municipal

Absent(e)s :	/

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Alain MARTINET préside la séance pour la question n° 1 (Compte Administratif 2009).

Danielle AUROI donne pouvoir à Odile VIGNAL et quitte la séance à partir de la question n° 3.

Alain LAFFONT donne pouvoir à Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n° 8.

Odile SAUGUES quitte la séance à partir de la question n° 8.

A partir de la question n° 8, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Compte Administratif 2009

Alain MARTINET préside la séance.

M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote.

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Affectation des résultats 2009 et Budget Supplémentaire 2010

Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTION FONCIERE

3 - Rue Auger - Procédure de Déclaration d'Utilité Publique par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à la majorité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

4 - Délégation de Service Public - Exploitation du Réseau de Chauffage Urbain des Quartiers de Croix de Neyrat - Champratel - Les Vergnes - Choix du Délégataire

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

5 - Les Restaurants du Coeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

6 - Attribution d'une subvention à l'Institut Confucius

Les propositions sont adoptées à la majorité

II - DESIGNATIONS

7 - Représentation de la Ville à l'Institut Confucius

Les propositions sont adoptées à la majorité

III – VŒUX ET MOTIONS

- Voeu relatif à la famille Aristakesyan

Les propositions sont adoptées à la majorité

IV – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 8 - Admissions en Non-Valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Compte de Gestion du Trésorier Municipal 2009	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Création d'une agence de financement des collectivités locales : adhésion à l'Association visant à en accompagner la mise en place	Les propositions sont adoptées à la majorité
11 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Pascal GENET ne prend pas part au vote.
12 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2009	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
13 - Remise gracieuse exceptionnelle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Taxe de séjour, proposition de tarifs 2011	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE 15 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à la majorité
16 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à la majorité
17 - Bilan 2009 des transactions immobilières	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
18 - Déclassement complémentaire des volumes gaines du Carré Jaude 2	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Immeuble de la Chantrerie	Les propositions sont adoptées à la majorité
20 - Rachat de parcelles à l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Rue des Récollets - Classement dans le domaine public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

22 - Aides apportées par la Ville au Centre Communal d'Action Sociale pour la rénovation de l'immeuble sis 12 rue Sainte Marie

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Changement d'usage d'un logement social propriété de la société Auvergne-Habitat - Avis de la Commune

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Contrat Urbain de Cohésion sociale - soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Philippe BOHELAY, Pascal GENET, Sandrine BERGEROT-RAYNAL et Christophe BERTUCAT ne prennent pas part au vote.

25 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

26 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

27 - Marchés publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à la majorité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

28 - Chauffage urbain - Délégation de service Public - Croix de Neyrat - Champratel - Les Vergnes - Avenant n° 2

Les propositions sont adoptées à la majorité

29 - Subvention d'équipement relative à des travaux de clôture entre la voie ferrée

et Cristal Parc

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 30 - Adhésion au Club des 1 000 entreprises citoyennes d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à la majorité
31 - Attribution de subvention à des associations de solidarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les Petites Canailles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

36 - Acquisition et acceptation de don d'oeuvres de la collection Maurières/Ossart - Musée Bargoin

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Aide à la création et à la diffusion

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Attribution d'une subvention au Corum Saint-Jean

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Attribution du prix Bernard Richard	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Délégation de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public pour l'année 2009 - Coopérative de Mai et clôture des comptes de régie : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Pop Art.	Le Conseil Municipal prend acte de la présentation de ce rapport.
	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Olivier BIANCHI, Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Roger GIRARD ne prennent pas part au vote.
42 - Proposition de classement des deux oeuvres de l'église Notre-Dame-du-Port	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Subvention de fonctionnement à l'association Hippocampus	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Subvention exceptionnelle au Comité de quartier "Les Amis de Champradet"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christiane JALICON ne prend pas part au vote.
46 - Subvention exceptionnelle à l'association Festiven Zic dans le cadre d'un partenariat avec Citéjeune	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 49 - Attribution d'une subvention au CROUS dans le cadre de l'allocation unique d'aide d'urgence (AUAU)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bernard DANTAL ne prend pas part au vote.
50 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la scolarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Bourses municipales 2010 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Périmètres scolaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Subvention de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Patricia AUCOUTURIER, Christophe BERTUCAT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Corinne NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET et Marie SAVRE ne prennent pas part au vote.

57 - Subventions à divers organismes et associations de l'enseignement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain MARTINET ne prend pas part au vote.

ENVIRONNEMENT

58 - Enquête publique : Procédure d'autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement de la Société "Régional" à Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

59 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

60 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

61 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Patricia AUCOUTURIER, Christophe BERTUCAT, Danièle GUILLAUME, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Corine NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU et Jean-Philippe VALENTIN ne prennent pas part au vote.

62 - Autorisation de recruter deux agents en contrat à durée déterminée à la Direction Générale des Services / Organisation - Gestion service	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
63 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée au Cabinet du Maire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
64 - Régie de la halte garderie Saint-Jacques - Demande de décharge de responsabilité et remise gracieuse	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ADMINISTRATION GENERALE

65 - Modification du périmètre des bureaux de vote

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le 28 juin 2010

Le Sénateur-Maire

Serge Godard