CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Françoise NOUHEN (à Monique BONNET), Philippe BOHELAY (à Saïd Akim BARA), Simon POURRET (à Marion CANALES), Adjoints Dominique ADENOT (à Grégory BERNARD), Alparslan COSKUN (à Patricia GUILHOT), Magali GALLAIS (à Jean-Christophe CERVANTES), Nadia GUERMIT-MAFFRE (à Jean-Pierre BRENAS), Claudine KHATCHADOURIAN-TECER (à Olivier BIANCHI), Alain LAFFONT (à Marianne MAXIMI), Jean-Pierre LAVIGNE (à Jean-Luc BLANC), Dominique ROGUE-SALLARD (à Nicolas BONNET), Sylviane TARDIEU (à Pierre MIQUEL), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	/

Absent(e)s :	Anne FAUROT, Conseillère Municipale

Secrétaire :	Marianne MAXIMI, Conseillère Municipale

Madame Isabelle PADOVANI et Monsieur Antoine RECHAGNEUX quittent la séance avant le vote de la question n°5 sans laisser de pouvoir.

Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Monsieur Jérôme AUSLENDER et quitte la séance avant le vote de la question n°52.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

INTERCOMMUNALITE

1 - Convention d'adhésion au service commun des autorisations du droit des sols de Clermont Communauté

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

2 - Convention de transfert dans le domaine communal des espaces communs du site de l'Hôtel Dieu

Les propositions sont adoptées à la majorité

II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITE

3 - Cession de droits d'usage de licences informatiques pour le service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de Clermont Communauté

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

4 - Méthode retenue pour la transformation de Clermont Communauté en Communauté Urbaine et lancement de l'étude de transformation en Communauté Urbaine

Les propositions sont adoptées à la majorité

FINANCES 5 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
6 - Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
7 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Validation de nouvelle grille tarifaire	Les propositions sont adoptées à la majorité
8 - Ecole de la récré du matin : tarifs à compter du 1er septembre 2015	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES ne prennent pas part au vote.
10 - Indemnités des élus	Les propositions sont adoptées à la majorité
11 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette 2015	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
12 - Restauration scolaire : tarifs à compter du 1er septembre 2015	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Tarifs applicables dans le cadre de l'Ecole Municipale des Sports et de l'utilisation des installations sportives	Les propositions sont adoptées à la majorité
14 - Tarifs des activités de la Direction de l'Animation de la Jeunesse et des Loisirs du 1er septembre 2015 au 31 août 2016	Les propositions sont adoptées à la majorité
15 - Tarifs salle Conchon	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE 16 - Acquisition, échange d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.
17 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Annulation de servitudes au profit du domaine public. Quartier du Mazet	Les propositions sont adoptées à la majorité
19 - Cession du foncier Ilot Bouillet	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 20 - Budget primitif ZAC Jaude Ouest II	Les propositions sont adoptées à la majorité
21 - Pôle d'échanges intermodal de la gare. Avenant à la convention de transfert de gestion Commune de Clermont-Ferrand / SMTC	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Rapport annuel 2014 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
23 - Signature de la convention partenariale du Pôle départemental de lutte contre l'habitat indigne dans le Puy-de-Dôme (PDLHI)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

24 - Groupement de commande pour des travaux d'eau et d'assainissement avenue de Clermont et rue Trémonteix entre la Ville de Durtol et la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

26 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

27 - Prise en charge financière du quai bus "Lycée Sidoine Apollinaire"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 28 - Attribution de subventions au titre des congrès	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Attribution de subventions exceptionnelles aux universités au titre des congrès universitaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Jérôme AUSLENDER ne prend pas part au vote.
30 - Attribution de subventions à des organismes de droit public au titre des congrès	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Jérôme AUSLENDER ne prend pas part au vote.
31 - Contrat d'affermage pour l'exploitation de la gare routière - Avenant n° 1	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Cyril CINEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Philippe BOHELAY ne prennent pas part au vote.
32 - Convention d'occupation du domaine public Ville/SARL ANIELKA	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Echéance des contrats de parking avec VINCI	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Participation de la Ville à la campagne de communication 2015 destinée à promouvoir la fréquentation touristique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme AUSLENDER, Nicole PRIEUX, Marion CANALES, Alparslan COSKUN, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.
35 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Nicaise JOSEPH ne prend pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 36 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité M. le Maire ne prend pas part au vote.
37 - Participation financière de l'Etat aux projets des musées au titre de l'année 2015	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Réalisation d'un diagnostic patrimonial et sécurité de la Chapelle de l'ancien Hôpital Général - Plan de financement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Réalisation de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration de l'Eglise Saint-Pierre-Les-Minimes - Plan de financement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Réalisation de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration de la crypte et de la sacristie de la Basilique Notre-Dame-du-Port - Plan de financement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Réalisation de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration de la toiture de la Chapelle des Carmes - Plan de financement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Réalisation de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration intérieure de l'église Notre Dame de Prospérité de Montferrand - Plan de financement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Soutien au FRAC Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité M. le Maire et Isabelle LAVEST ne prennent pas part au vote.
44 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Subventions à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 46 - Activités périscolaires et extrascolaires - règlement intérieur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Convention de partage d'investissement entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté pour l'installation d'un système de vidéo-protection sur le complexe sportif des Cézeaux	Les propositions sont adoptées à la majorité
48 - Périmètres scolaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Subvention de fonctionnement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité