CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 février 2012 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance


Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Havva ISIK, Simon POURRET, Adjoints


Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Alain MARTINET (à Dominique ADENOT), Alain BARDOT (à Djamel IBRAHIM-OUALI), Christine DULAC-ROUGERIE (à Christophe BERTUCAT), Olivier BIANCHI (à Jacqueline CHAPON), Philippe BOHELAY (à Cécile AUDET), Pascal GENET (à Isabelle LAVEST), Adjoints


Guy BALLET (à Nicole BARBIN), Sandrine BERGEROT-RAYNAL (à Simon POURRET), Michel FANGET (à Christine PERRET), Danièle GUILLAUME (à Françoise NOUHEN), Jean-Philippe VALENTIN (à Jean-Pierre BRENAS), Louis VIRGOULAY (à Eric SEVRE), Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

Carole COURTIAL, Odile SAUGUES, Conseillères Municipales



Absent(e)s :

/



Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES


Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE entre en séance à partir de la question n°2.

Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n°9.

Madame Christine PERRET quitte la séance à partir de la question n°9.

Madame Anne COURTILLÉ quitte la séance à partir de la question n°42.

Madame Patricia AUCOUTURIER et Monsieur Cyril CINEUX quittent la séance à partir de la question n°46.

A partir de la question n°7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Dominique ADENOT, Adjoint



I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


ADMINISTRATION GENERALE


1 - Modification du réglement intérieur du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité


ACTION FONCIERE


2 - Champratel - Vente de foncier à l'OPHIS du Puy-de-Dôme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE


3 - EcoCité Clermont Métropole - Projet de convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Subvention à l'action "Eclairage Public Optimisé"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

4 - EcoCité Saint-Jean - Concours EUROPAN 11

Les propositions sont adoptées à la majorité

5 - Rapport annuel 2011 de la Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

6 - cf 19 bis




II - VŒUX ET MOTIONS


- Voeu sur le logement social présenté par le groupe socialiste du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité


III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


INTERCOMMUNALITE


7 - Etablissement Public Foncier Smaf - Adhésion de communes nouvelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport


FINANCES


9 - Garanties d'emprunts

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Remises gracieuses de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ACTION FONCIERE


11 - Acquisitions d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à la majorité

12 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à la majorité

13 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du Droit de Préemption

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

14 - Parcelle sise boulevard Gustave Flaubert - Biens sans maître - Incorporation au domaine communal


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE


15 - Compte rendu annuel à la Collectivité 2010 de la ZAC de Trémonteix

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

16 - Compte rendu annuel à la Collectivité 2010 de la ZAC République et avenant n° 3

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT, Philippe BOHELAY, Pascal GENET, Roger GIRARD, et Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.

18 - Relogement des gens du voyage - Chemin de la Tonne Ronde

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Vente de logements sociaux par Auvergne Habitat - Avis du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité

19 bis - Vente de logements sociaux par Logidôme - Avis du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité

Dominique ADENOT, Serge GODARD, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.


MARCHES PUBLICS


20 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

21 - Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2011

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

22 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT


23 - Rapport annuel de Délégation de Service Public de chauffage des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel et les Vergnes pour la saison 2009/2010

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

24 - Rapport annuel de Délégation de Service Public du chauffage urbain de la Gauthière pour la saison 2009/2010

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport




AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES


25 - Attribution de subventions exceptionnelles aux universités au titre des congrès universitaires


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrès et des manifestations


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Contrat d'affermage pour l'exploitation de Polydome - Avenant n° 5

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Crèche inter-entreprises : renouvellement de la convention avec l'association "Les Enfants du Parc"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Information sur l'état des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (2011)

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

31 - Participation de la Ville à la campagne de communication 2012 destinée à promouvoir la fréquentation touristique

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Chantal MERCIER-COURTY et Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

32 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE


33 - Aide à la création

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Contrat d'objectifs et de moyens 2012-2015 de la Comédie de Clermont-Scène Nationale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Pascaline BIDOUNG, Roger GIRARD et Chantal MERCIER-COURTY ne prennent pas part au vote.

35 - Inscription à l'inventaire des musées

Les propositions sont adoptées à la majorité

36 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Subventions affectées à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT


41 - Aides financières "coup de pouce"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Chèques 1ère Licence - Subventions à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Didier MULLER ne prend pas part au vote

43 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Eric SEVRE ne prend pas part au vote

44 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Subventions à des associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Bernard DANTAL ne prend pas part au vote


ENVIRONNEMENT


46 - Avis sur le schéma régional climat air énergie de l'Auvergne

Les propositions sont adoptées à la majorité

47 - Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES


48 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

49 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel de la ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT, Manuela FERREIRA-DE SOUSA, Jérôme GODARD, Danièle GUILLAUME, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, Corinne NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU et Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.


50 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la direction des ressources humaines / pôle relations sociales, prévention et sécurité


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

51 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Communauté 2012 - 2014

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

52 - Convention de partenariat entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté - réseau informatique


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Ratios d'avancement de grade 2012 - ajustements et adaptation des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV- QUESTIONS DIVERSES



54 - Dénomination de voies

Les propositions sont adoptées à l'unanimité





Fait à Clermont-Ferrand, le



Le Maire




Serge Godard