CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 février 2012 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Havva ISIK, Simon POURRET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Alain MARTINET (à Dominique ADENOT), Alain BARDOT (à Djamel IBRAHIM-OUALI), Christine DULAC-ROUGERIE (à Christophe BERTUCAT), Olivier BIANCHI (à Jacqueline CHAPON), Philippe BOHELAY (à Cécile AUDET), Pascal GENET (à Isabelle LAVEST), Adjoints Guy BALLET (à Nicole BARBIN), Sandrine BERGEROT-RAYNAL (à Simon POURRET), Michel FANGET (à Christine PERRET), Danièle GUILLAUME (à Françoise NOUHEN), Jean-Philippe VALENTIN (à Jean-Pierre BRENAS), Louis VIRGOULAY (à Eric SEVRE), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	Carole COURTIAL, Odile SAUGUES, Conseillères Municipales

Absent(e)s :	/

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE entre en séance à partir de la question n°2.

Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n°9.

Madame Christine PERRET quitte la séance à partir de la question n°9.

Madame Anne COURTILLÉ quitte la séance à partir de la question n°42.

Madame Patricia AUCOUTURIER et Monsieur Cyril CINEUX quittent la séance à partir de la question n°46.

A partir de la question n°7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Dominique ADENOT, Adjoint

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

ADMINISTRATION GENERALE

1 - Modification du réglement intérieur du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTION FONCIERE

2 - Champratel - Vente de foncier à l'OPHIS du Puy-de-Dôme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

3 - EcoCité Clermont Métropole - Projet de convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Subvention à l'action "Eclairage Public Optimisé"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
4 - EcoCité Saint-Jean - Concours EUROPAN 11	Les propositions sont adoptées à la majorité
5 - Rapport annuel 2011 de la Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
6 - cf 19 bis

II - VŒUX ET MOTIONS

- Voeu sur le logement social présenté par le groupe socialiste du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITE

7 - Etablissement Public Foncier Smaf - Adhésion de communes nouvelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
8 - Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

FINANCES

9 - Garanties d'emprunts	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Remises gracieuses de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

11 - Acquisitions d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à la majorité
12 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à la majorité
13 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du Droit de Préemption	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
14 - Parcelle sise boulevard Gustave Flaubert - Biens sans maître - Incorporation au domaine communal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

15 - Compte rendu annuel à la Collectivité 2010 de la ZAC de Trémonteix	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Compte rendu annuel à la Collectivité 2010 de la ZAC République et avenant n° 3	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christophe BERTUCAT, Philippe BOHELAY, Pascal GENET, Roger GIRARD, et Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.
18 - Relogement des gens du voyage - Chemin de la Tonne Ronde	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Vente de logements sociaux par Auvergne Habitat - Avis du Conseil Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité
19 bis - Vente de logements sociaux par Logidôme - Avis du Conseil Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité Dominique ADENOT, Serge GODARD, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

MARCHES PUBLICS

20 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
21 - Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2011	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
22 - Marchés Publics - Avenants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

23 - Rapport annuel de Délégation de Service Public de chauffage des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel et les Vergnes pour la saison 2009/2010	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
24 - Rapport annuel de Délégation de Service Public du chauffage urbain de la Gauthière pour la saison 2009/2010	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

25 - Attribution de subventions exceptionnelles aux universités au titre des congrès universitaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Contrat d'affermage pour l'exploitation de Polydome - Avenant n° 5	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Crèche inter-entreprises : renouvellement de la convention avec l'association "Les Enfants du Parc"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Information sur l'état des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (2011)	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
31 - Participation de la Ville à la campagne de communication 2012 destinée à promouvoir la fréquentation touristique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Chantal MERCIER-COURTY et Didier MULLER ne prennent pas part au vote.
32 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

33 - Aide à la création	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Contrat d'objectifs et de moyens 2012-2015 de la Comédie de Clermont-Scène Nationale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Pascaline BIDOUNG, Roger GIRARD et Chantal MERCIER-COURTY ne prennent pas part au vote.
35 - Inscription à l'inventaire des musées	Les propositions sont adoptées à la majorité
36 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subventions affectées à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

41 - Aides financières "coup de pouce"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Chèques 1ère Licence - Subventions à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Didier MULLER ne prend pas part au vote
43 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Eric SEVRE ne prend pas part au vote
44 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Subventions à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bernard DANTAL ne prend pas part au vote

ENVIRONNEMENT

46 - Avis sur le schéma régional climat air énergie de l'Auvergne	Les propositions sont adoptées à la majorité
47 - Plan Communal de Sauvegarde (PCS)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

48 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

49 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel de la ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT, Manuela FERREIRA-DE SOUSA, Jérôme GODARD, Danièle GUILLAUME, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, Corinne NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU et Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.

50 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la direction des ressources humaines / pôle relations sociales, prévention et sécurité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Communauté 2012 - 2014	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Convention de partenariat entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté - réseau informatique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Ratios d'avancement de grade 2012 - ajustements et adaptation des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV- QUESTIONS DIVERSES

54 - Dénomination de voies

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Serge Godard