CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 23 juin 2017 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Christine DULAC-ROUGERIE (à Monique BONNET), Adjointe Louis COUSTÈS (à Jean-Luc BLANC), Patricia GUILHOT (à Laurence SCHLIENGER), Pierre MIQUEL (à Sylviane TARDIEU), Christian PORTEFAIX (à Philippe BOHELAY), Conseillers Municipaux

Excusé(e) :	François BARRIÈRE, Conseiller Municipal

Absent(e)s :	Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Après l’appel, une minute de silence est faite en mémoire de Monsieur Daniel WACKENIER, ancien élu municipal et en hommage aux victimes des évènements dramatiques survenus au Portugal.

Monsieur le Maire sort pour l’examen, le débat et le vote du Compte Administratif (question n°2).

Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°2.

Madame Marianne MAXIMI arrive pendant la présentation du diaporama relatif à la question 2.

Madame Nadia GUERMIT-MAFFRE arrive avant le vote de la question 7 (fin du pouvoir donné à Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE).

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 7 et donne pouvoir à Madame Marianne MAXIMI.

Monsieur Dominique ADENOT quitte la séance pendant le débat de la question 10 et donne pouvoir à Monsieur Pascal GUITTARD.

Monsieur Alparslan COSKUN quitte la séance avant le vote de la question 11 et donne pouvoir à Monsieur Guillaume VIMONT.

Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Gérard BOHNER.

Madame Magali GALLAIS quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Jean-Christophe CERVANTES.

Madame Françoise NOUHEN sort pour l’examen et le vote de la question 14 en tant que Présidente de Logidôme.

Monsieur le Maire suspend la séance à 00h00 pendant le débat de la question 14. M. le Maire reprend la séance à 00h05 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Compte de gestion 2016 du Trésorier Municipal *	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
2 - Compte administratif 2016 *	1) Mme Françoise NOUHEN a été élue présidente de séance à l’unanimité 2) le Compte administratif 2016 a été adopté à la majorité. M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote.
3 - Affectation des résultats 2016 - Budget Principal et autres budgets annexes	Les propositions sont adoptées à la majorité
4 - Affectation des résultats 2016 des budgets Eau et Assainissement	Les propositions sont adoptées à la majorité
5 - Budget supplémentaire 2017 - DM2 2017 *	Les propositions sont adoptées à la majorité
6 - Actualisation d'AP-CP	Les propositions sont adoptées à la majorité

* les annexes des questions 1, 2 et 5 sont disponibles au service des archives

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

7 - Politique commerciale et axes stratégiques	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
8 - Subvention Association Victimes Ecoute Conseils	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

9 - Contrat de coopération public public pour le centre d'initiation à l'art pour la petite enfance avec le centre Pompidou	Les propositions sont adoptées à la majorité
10 - Présentation du projet Effervescences	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

ENVIRONNEMENT

11 - Rapport développement durable 2016 de la Ville de Clermont-Ferrand

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

AFFAIRES JURIDIQUES

12 - Extension de la vidéoprotection Jaude Salins Gaillard

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

13 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - PALESTINE & ISRAEL - du 14 au 16 mai 2017

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

14 - Demande de mise en vente de l'ensemble immobilier Home Dôme. Avis de la commune d'implantation	Les propositions sont adoptées à la majorité Mmes Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole ne prennent pas part au vote
15 - Engagements de la Ville de Clermont-Ferrand pour une démocratie contributive	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
16 - Convention relative au Conseil Local de Santé Mentale (CLSM)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Convention de partenariat pour la réalisation d'une maison de santé sur le quartier de Champratel	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Quartier Saint-Jean - Procédure de dialogue compétitif pour l'attribution d'un accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Constitution d'un jury	Les propositions sont adoptées à la majorité

II- ELECTIONS - DESIGNATIONS

19 - Quartier Saint-Jean - Procédure de dialogue compétitif pour l'attribution d'un accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres

Scrutateurs : Florent NARANJO, Guillaume VIMONT

Inscrits : 55

Votants : 51

Blancs ou nuls : 7

Suffrages exprimés : 44

Ont obtenu :

- la liste présentée par la Majorité Municipale : 35 voix

- la liste présentée par le groupe du Rassemblement de la Droite et du Centre : 9 voix

Sont élus :

Grégory BERNARD, Pierre MIQUEL, Christine DULAC-ROUGERIE, Marion CANALES et Christiane JALICON comme titulaires,

et Nicolas BONNET, Didier MULLER, Monique BONNET, Dominique BRIAT et Jean-Luc BLANC comme suppléants

20 - Représentation de la Ville auprès d'un organisme

1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité :

2) M. Jérôme AUSLENDER est désigné comme représentant de la Ville au sein de l’AG (Assemblée Générale) et du CA (Conseil d’Administration) du GIP (Groupement d’Intérêt Public) Resacoop à la majorité

FINANCES

21 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil Départemental ne prend pas part au vote
23 - Indemnités des Elus	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Indemnités des régisseurs de recettes, d'avance et de recettes et d'avance de la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Projet Effervescences - Autorisation à signer les conventions de mécénat - proposition d'un modèle type	Les propositions sont adoptées à la majorité
26 - Tarification des activités conduites par la DDSU à partir du 1er septembre 2017	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

28 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Acquisitions et vente d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mmes Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole ne prennent pas part au vote

30 - Avis de la Commune de Clermont-Ferrand. Demande d'intégration d'une voie privée dans le domaine public communautaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Bilan 2016 des transactions immobilières	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mmes Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole, M. Pierre MIQUEL en tant que membre du CA de DOMIA et Mme Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil Départemental ne prennent pas part au vote
32 - Rachat d'immeuble à l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Régularisation foncière 14 et 16 rue Ramond - VILLE / VERDIER	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Vente aux enchères d'une maison sise 32, rue des martyrs à Tulle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Vente de logements sociaux 23 rue du Ressort	Les propositions sont adoptées à la majorité Mme Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil Départemental ne prend pas part au vote
36 - Vente de logements sociaux 42 et 44 rue Louis Cuoq	Les propositions sont adoptées à la majorité
37 - Vente de terrains rue Auger	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Ventes d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne à l'OPHIS du Puy-de-Dôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil Départemental ne prend pas part au vote

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

39 - Adhésion de la ville de Clermont-Ferrand au CRDSU

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Convention partenariale de fonctionnement de la Maison du Projet de Saint Jacques - Protocole de préfiguration NPRU

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mmes Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole ne prennent pas part au vote

41 - Transfert d'opérations ANRU (Agence Nationale à la Rénovation Urbaine) à Clermont Auvergne Métropole

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

42 - Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associés des points de livraison ayant une puissance souscrite supérieure à 36Kva et approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
44 - Marchés publics - Avenants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

45 - Attribution de subventions au titre des congrès	Les propositions sont adoptées à l'unanimité M. Nicolas BONNET en tant que membre de l’AG du Conservatoire d’Espaces Naturels d’Auvergne ne prend pas part au vote
46 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Convention avec l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration relative à la vérification des conditions du regroupement familial	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Convention entre la Ville, la Chambre de Commerce et d'industrie territoriale du Puy-de-Dôme et la Fédération Clermont-Commerce	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Foire internationale de Clermont / Cournon - Convention de partenariat	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mmes Marion CANALES, Manuela FERREIRA de SOUSA et M. Saïd Akim BARA en tant que membres du CA de l’association Foire internationale de Clermont – Cournon, Mmes Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Dominique ROGUE-SALLARD et Nadia GUERMIT-MAFFRE en tant que membres de l’AG de cette même association ne prennent pas part au vote
50 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

52 - Aide à la création et à la production discographique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Avenant à la convention d'objectifs de l'association Europavox	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Basilique Notre-Dame du Port - Inscription au patrimoine mondial de l'UNESCO au titre des chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France / Définition de la zone tampon	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Clermont-Carrefour de la Chanson / Attribution du prix Bernard Richard	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
57 - Complément aux tarifs applicables au Conservatoire Emmanuel Chabrier	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
58 - Convention de mise à disposition de locaux à la Diode avec l'Association Zoooum	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Coopérative de Mai / Attribution d'une subvention pour la location de matériel scénique lumière	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mmes Isabelle LAVEST et Dominique BRIAT en tant que membres du CA de l’association POP ART ne prennent pas part au vote
60 - Reconduction du Pass Culture pour les scolaires clermontois	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Claudine KHATCHADOURIAN-TECER ne prend pas part au vote en tant que Présidente de l’association Rencontres et Culture Arménienne Région Auvergne
62 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à la majorité

EDUCATION ET SPORT

63 - Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - Demande de subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
64 - Convention d'objectifs et de moyens avec Astu'sciences	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
65 - Lire et Faire lire : Convention et demande de subvention	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
66 - Prix attribué à l'ambassadrice de Montferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
67 - Subvention au projet ville apprenante	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
68 - Projet de requalification du stade Philippe-Marcombes : bilan de la concertation de l'étude d'impact	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
69 - Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
70 - Subvention à un organisme public : CROUS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité MM Jérôme AUSLENDER et Simon POURRET en tant que membres du CA du CROUS ne prennent pas part au vote
71 - Subvention à une association étudiante	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
72 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
73 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles dans le cadre du SMAP	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
74 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
75 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

76 - Modification de l'adhésion à l'association Amorce

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

77 - Adhésion au Forum du Travail d'Intérêt Général

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

78 - Actualisation du tableau des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
79 - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de la Procréation Médicale Assistée (PMA)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
80 - Convention entre le CCAS de Clermont-Ferrand et la Ville de Clermont-Ferrand concernant la mise à disposition d'un.e assistant.e socio-éducatif.ve principal.e	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
81 - Convention relative à la mutualisation de la médecine de prévention avec l'ESACM	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
82 - Conventionnement avec le Ministère de la Défense dans le cadre du dispositif de la réserve militaire opérationnelle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
83 - Dispositif d'aides remboursables aux agents stagiaires, titulaires et contractuels de la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
84 - Les ratios d'avancement	Les propositions sont adoptées à la majorité
85 - Recrutement d'un enseignant chef de choeur au sein de la Direction de la Culture	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
86 - Recrutement d'un enseignant en trompette au sein de la Direction de la Culture	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
87 - Recrutement d'un enseignant en tuba au sein de la Direction de la Culture	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
88 - Recrutement d'un Responsable du territoire Centre-Gauthière au sein de la Direction du Développement Social et Urbain	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
89 - Recrutement d'un.e Directeur.rice de l'Enfance au sein de la Direction Générale Adjointe Ville Harmonieuse	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
90 - Recrutement d'un.e Directeur.rice des Finances et du Conseil de Gestion au sein de la Direction Générale Adjointe Ville Exemplaire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
91 - Recrutement d'un.e Directeur.rice Général.e Adjoint.e des ressources humaines et qualité du service public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
92 - Recrutement d'un.e Responsable du service recrutement et mobilité professionnelle au sein de la Direction des Carrières et des Parcours Professionnels	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
93 - Réforme des concessions de logement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

94 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III – HUIS CLOS

95 - Bourses villes jumelles 2017

Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

La séance est levée à 01h35.

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Olivier BIANCHI