CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 23 juin 2017 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints

Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

   

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Christine DULAC-ROUGERIE (à Monique BONNET), Adjointe

Louis COUSTÈS (à Jean-Luc BLANC), Patricia GUILHOT (à Laurence SCHLIENGER), Pierre MIQUEL (à Sylviane TARDIEU), Christian PORTEFAIX (à Philippe BOHELAY), Conseillers Municipaux

   

Excusé(e) :

François BARRIÈRE, Conseiller Municipal

   

Absent(e)s :

Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux

   

Secrétaire :

Marianne MAXIMI

Après l’appel, une minute de silence est faite en mémoire de Monsieur Daniel WACKENIER, ancien élu municipal et en hommage aux victimes des évènements dramatiques survenus au Portugal.

Monsieur le Maire sort pour l’examen, le débat et le vote du Compte Administratif (question n°2).

Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°2.

Madame Marianne MAXIMI arrive pendant la présentation du diaporama relatif à la question 2.

Madame Nadia GUERMIT-MAFFRE arrive avant le vote de la question 7 (fin du pouvoir donné à Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE).

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 7 et donne pouvoir à Madame Marianne MAXIMI.

Monsieur Dominique ADENOT quitte la séance pendant le débat de la question 10 et donne pouvoir à Monsieur Pascal GUITTARD.

Monsieur Alparslan COSKUN quitte la séance avant le vote de la question 11 et donne pouvoir à Monsieur Guillaume VIMONT.

Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Gérard BOHNER.

Madame Magali GALLAIS quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Jean-Christophe CERVANTES.

Madame Françoise NOUHEN sort pour l’examen et le vote de la question 14 en tant que Présidente de Logidôme.

Monsieur le Maire suspend la séance à 00h00 pendant le débat de la question 14. M. le Maire reprend la séance à 00h05 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Compte de gestion 2016 du Trésorier Municipal *

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

2 - Compte administratif 2016 *

1) Mme Françoise NOUHEN a été élue présidente de séance à l’unanimité

2) le Compte administratif 2016 a été adopté à la majorité. M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote.

3 - Affectation des résultats 2016 - Budget Principal et autres budgets annexes

Les propositions sont adoptées à la majorité

4 - Affectation des résultats 2016 des budgets Eau et Assainissement

Les propositions sont adoptées à la majorité

5 - Budget supplémentaire 2017 - DM2 2017 *

Les propositions sont adoptées à la majorité

6 - Actualisation d'AP-CP

Les propositions sont adoptées à la majorité

* les annexes des questions 1, 2 et 5 sont disponibles au service des archives

 

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

7 - Politique commerciale et axes stratégiques

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

8 - Subvention Association Victimes Ecoute Conseils

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

9 - Contrat de coopération public public pour le centre d'initiation à l'art pour la petite enfance avec le centre Pompidou

Les propositions sont adoptées à la majorité

10 - Présentation du projet Effervescences

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

ENVIRONNEMENT

11 - Rapport développement durable 2016 de la Ville de Clermont-Ferrand

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

AFFAIRES JURIDIQUES

12 - Extension de la vidéoprotection Jaude Salins Gaillard

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

13 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - PALESTINE & ISRAEL - du 14 au 16 mai 2017

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

14 - Demande de mise en vente de l'ensemble immobilier Home Dôme. Avis de la commune d'implantation

Les propositions sont adoptées à la majorité

Mmes Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole ne prennent pas part au vote

15 - Engagements de la Ville de Clermont-Ferrand pour une démocratie contributive

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

16 - Convention relative au Conseil Local de Santé Mentale (CLSM)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Convention de partenariat pour la réalisation d'une maison de santé sur le quartier de Champratel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Quartier Saint-Jean - Procédure de dialogue compétitif pour l'attribution d'un accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Constitution d'un jury

Les propositions sont adoptées à la majorité

II- ELECTIONS - DESIGNATIONS

19 - Quartier Saint-Jean - Procédure de dialogue compétitif pour l'attribution d'un accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres

Scrutateurs : Florent NARANJO, Guillaume VIMONT

Inscrits : 55

Votants : 51

Blancs ou nuls : 7

Suffrages exprimés : 44

Ont obtenu :

- la liste présentée par la Majorité Municipale : 35 voix

- la liste présentée par le groupe du Rassemblement de la Droite et du Centre : 9 voix

Sont élus :

Grégory BERNARD, Pierre MIQUEL, Christine DULAC-ROUGERIE, Marion CANALES et Christiane JALICON comme titulaires,

et Nicolas BONNET, Didier MULLER, Monique BONNET, Dominique BRIAT et Jean-Luc BLANC comme suppléants

20 - Représentation de la Ville auprès d'un organisme

1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité :

2) M. Jérôme AUSLENDER est désigné comme représentant de la Ville au sein de l’AG (Assemblée Générale) et du CA (Conseil d’Administration) du GIP (Groupement d’Intérêt Public) Resacoop à la majorité

FINANCES

21 - Admissions en non-valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mme Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil Départemental ne prend pas part au vote

23 - Indemnités des Elus

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Indemnités des régisseurs de recettes, d'avance et de recettes et d'avance de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Projet Effervescences - Autorisation à signer les conventions de mécénat - proposition d'un modèle type

Les propositions sont adoptées à la majorité

26 - Tarification des activités conduites par la DDSU à partir du 1er septembre 2017

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

28 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Acquisitions et vente d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mmes Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole ne prennent pas part au vote

30 - Avis de la Commune de Clermont-Ferrand. Demande d'intégration d'une voie privée dans le domaine public communautaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Bilan 2016 des transactions immobilières

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mmes Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole, M. Pierre MIQUEL en tant que membre du CA de DOMIA et Mme Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil Départemental ne prennent pas part au vote

32 - Rachat d'immeuble à l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

33 - Régularisation foncière 14 et 16 rue Ramond - VILLE / VERDIER

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Vente aux enchères d'une maison sise 32, rue des martyrs à Tulle

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Vente de logements sociaux 23 rue du Ressort

Les propositions sont adoptées à la majorité

Mme Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil Départemental ne prend pas part au vote

36 - Vente de logements sociaux 42 et 44 rue Louis Cuoq

Les propositions sont adoptées à la majorité

37 - Vente de terrains rue Auger

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Ventes d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne à l'OPHIS du Puy-de-Dôme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mme Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil Départemental ne prend pas part au vote

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

39 - Adhésion de la ville de Clermont-Ferrand au CRDSU

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Convention partenariale de fonctionnement de la Maison du Projet de Saint Jacques - Protocole de préfiguration NPRU

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mmes Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole ne prennent pas part au vote

41 - Transfert d'opérations ANRU (Agence Nationale à la Rénovation Urbaine) à Clermont Auvergne Métropole

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

42 - Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associés des points de livraison ayant une puissance souscrite supérieure à 36Kva et approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

44 - Marchés publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

45 - Attribution de subventions au titre des congrès

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

M. Nicolas BONNET en tant que membre de l’AG du Conservatoire d’Espaces Naturels d’Auvergne ne prend pas part au vote

46 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Convention avec l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration relative à la vérification des conditions du regroupement familial

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Convention entre la Ville, la Chambre de Commerce et d'industrie territoriale du Puy-de-Dôme et la Fédération Clermont-Commerce

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

49 - Foire internationale de Clermont / Cournon - Convention de partenariat

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mmes Marion CANALES, Manuela FERREIRA de SOUSA et M. Saïd Akim BARA en tant que membres du CA de l’association Foire internationale de Clermont – Cournon,

Mmes Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Dominique ROGUE-SALLARD et Nadia GUERMIT-MAFFRE en tant que membres de l’AG de cette même association ne prennent pas part au vote

50 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

51 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

52 - Aide à la création et à la production discographique

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

54 - Avenant à la convention d'objectifs de l'association Europavox

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

55 - Basilique Notre-Dame du Port - Inscription au patrimoine mondial de l'UNESCO au titre des chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France / Définition de la zone tampon

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Clermont-Carrefour de la Chanson / Attribution du prix Bernard Richard

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

57 - Complément aux tarifs applicables au Conservatoire Emmanuel Chabrier

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

58 - Convention de mise à disposition de locaux à la Diode avec l'Association Zoooum

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

59 - Coopérative de Mai / Attribution d'une subvention pour la location de matériel scénique lumière

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mmes Isabelle LAVEST et Dominique BRIAT en tant que membres du CA de l’association POP ART ne prennent pas part au vote

60 - Reconduction du Pass Culture pour les scolaires clermontois

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

61 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mme Claudine KHATCHADOURIAN-TECER ne prend pas part au vote en tant que Présidente de l’association Rencontres et Culture Arménienne Région Auvergne

62 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à la majorité

EDUCATION ET SPORT

63 - Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - Demande de subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

64 - Convention d'objectifs et de moyens avec Astu'sciences

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

65 - Lire et Faire lire : Convention et demande de subvention

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

66 - Prix attribué à l'ambassadrice de Montferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

67 - Subvention au projet ville apprenante

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

68 - Projet de requalification du stade Philippe-Marcombes : bilan de la concertation de l'étude d'impact

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

69 - Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

70 - Subvention à un organisme public : CROUS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MM Jérôme AUSLENDER et Simon POURRET en tant que membres du CA du CROUS ne prennent pas part au vote

71 - Subvention à une association étudiante

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

72 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

73 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles dans le cadre du SMAP

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

74 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

75 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

76 - Modification de l'adhésion à l'association Amorce

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

77 - Adhésion au Forum du Travail d'Intérêt Général

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

78 - Actualisation du tableau des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

79 - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de la Procréation Médicale Assistée (PMA)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

80 - Convention entre le CCAS de Clermont-Ferrand et la Ville de Clermont-Ferrand concernant la mise à disposition d'un.e assistant.e socio-éducatif.ve principal.e

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

81 - Convention relative à la mutualisation de la médecine de prévention avec l'ESACM

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

82 - Conventionnement avec le Ministère de la Défense dans le cadre du dispositif de la réserve militaire opérationnelle

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

83 - Dispositif d'aides remboursables aux agents stagiaires, titulaires et contractuels de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

84 - Les ratios d'avancement

Les propositions sont adoptées à la majorité

85 - Recrutement d'un enseignant chef de choeur au sein de la Direction de la Culture

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

86 - Recrutement d'un enseignant en trompette au sein de la Direction de la Culture

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

87 - Recrutement d'un enseignant en tuba au sein de la Direction de la Culture

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

88 - Recrutement d'un Responsable du territoire Centre-Gauthière au sein de la Direction du Développement Social et Urbain

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

89 - Recrutement d'un.e Directeur.rice de l'Enfance au sein de la Direction Générale Adjointe Ville Harmonieuse

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

90 - Recrutement d'un.e Directeur.rice des Finances et du Conseil de Gestion au sein de la Direction Générale Adjointe Ville Exemplaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

91 - Recrutement d'un.e Directeur.rice Général.e Adjoint.e des ressources humaines et qualité du service public

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

92 - Recrutement d'un.e Responsable du service recrutement et mobilité professionnelle au sein de la Direction des Carrières et des Parcours Professionnels

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

93 - Réforme des concessions de logement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

94 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III – HUIS CLOS

95 - Bourses villes jumelles 2017

Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

La séance est levée à 01h35.

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Olivier BIANCHI