CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 23 juin 2016 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, présidant la séance Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Christine DULAC-ROUGERIE (à Monique BONNET), Gérard BOHNER (à Cyril CINEUX), Jean-Pierre BRENAS (à Edith CANDELIER), Louis COUSTÈS (à Jean-Luc BLANC), Alain LAFFONT (à Marianne MAXIMI), Jean-Pierre LAVIGNE (à Nadia GUERMIT-MAFFRE), Fabienne MONTEL (à Christiane JALICON), Laurence SCHLIENGER (à Patricia GUILHOT)

Excusé(e)s :	François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux

Absent(e)s :	Anne FAUROT, Conseillère Municipale

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

M. Jean-Christophe CERVANTES demande au nom du Groupe Communiste et Républicain –Front de Gauche une suspension de séance pour recevoir les manifestants. M. le Maire accède à cette demande et propose de recevoir une délégation de 5 à 6 personnes avec les présidents de groupe de la majorité et le président du Groupe Front de Gauche Place au Peuple. Monsieur le Maire suspend celle-ci à 18h10.

Mesdames Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Valérie BERNARD, Messieurs Jean-Luc BLANC, Abdelmajid MELLOUKI, Philippe BOHELAY, Jean-Pierre BRENAS arrivent pendant l’interruption de séance.

M. le Maire reprend la séance à 19h35 après avoir vérifié que le quorum est atteint et constate que Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Luc BLANC, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, élus du Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre ont quitté la séance pendant l’interruption de séance (fin des pouvoirs).

M. Nicolas BONNET arrive pendant la présentation commune aux 8 premières questions (fin du pouvoir donné à Mme Dominique ROGUE-SALLARD).

Monsieur le Maire sort pour l’examen et le vote du Compte Administratif (question n°11).

Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°11.

M. Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Saïd Akim BARA.

M. Florent NARANJO arrive avant le vote de la question n°16 (fin du pouvoir donné à M. Guillaume VIMONT).

Mme Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°19 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.

I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

INTERCOMMUNALITE

1 - Convention d'adhésion aux services communs affaires juridiques, systèmes d'information et commande publique de Clermont Communauté	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
2 - Transformation en communauté urbaine de Clermont Communauté : délibération de prise de compétence Bloc Développement Economique	Les propositions sont adoptées à la majorité
3 - Transformation en communauté urbaine de Clermont Communauté : délibération de prise de compétence Bloc Energie	Les propositions sont adoptées à la majorité
4 - Transformation en communauté urbaine de Clermont Communauté : délibération de prise de compétence Bloc Habitat - Politique de la Ville	Les propositions sont adoptées à la majorité
5 - Transformation en communauté urbaine de Clermont Communauté : délibération de prise de compétence Eau et Assainissement	Les propositions sont adoptées à la majorité
6 - Transformation en communauté urbaine de Clermont Communauté : délibération de prise de compétence Tourisme	Les propositions sont adoptées à la majorité
7 - Transformation en communauté urbaine de Clermont Communauté : délibération de prise de compétence Urbanisme - Aménagement	Les propositions sont adoptées à la majorité
8 - Transformation en communauté urbaine de Clermont Communauté : délibération de prise de compétence Voirie - Espace Public	Les propositions sont adoptées à la majorité

FINANCES

9 - Informations du Conseil Municipal des décisions prises par Monsieur le Maire pour la désensibilisation des contrats de parité	Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions
10 - Compte de gestion 2015 du Trésorier Municipal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
11 - Compte administratif 2015	1) Mme Françoise NOUHEN a été élue présidente de séance à l’unanimité 2) Le Compte Administratif 2015 a été adopté à l'unanimité. M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote.
12 - Affectation des résultats 2015	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Budget supplémentaire 2016 - DM2/2016	Les propositions sont adoptées à la majorité
14 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2016	Les propositions sont adoptées à la majorité
15 - Révision du pacte d'actionnaires - société territoriale Agence France Locale	Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTION FONCIÈRE

16 - Acquisitions d'immeubles par l'établissement public foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

17 - Création d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Saint-Jean - Mandat à la Société Publique Locale (SPL) pour l'élaboration du plan guide dans le cadre d'une procédure de dialogue compétitif et mise au point de l'accord cadre à confier au lauréat du dialogue

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prennent pas part au vote Cyril CINEUX, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Nicolas BONNET en tant que membres du Conseil d’Administration de la SPL Clermont Auvergne.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

19 - Projet Culturel de la Ville de Clermont-Ferrand 2016-2026

Les propositions sont adoptées à la majorité

EDUCATION ET SPORT

20 - Avancement du projet éducatif de la Ville - information du Conseil municipal	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
21 - Politique municipale de sécurité routière aux abords des écoles	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

ENVIRONNEMENT

22 - Rapport Développement Durable 2015 de la Ville de Clermont-Ferrand

Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport

II DESIGNATIONS

23 - Désignations des représentants de la Ville auprès de divers organismes

1°) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité

2°) Mme Dominique ROGUE-SALLARD, Mme Odile VIGNAL et Mme Nicaise JOSEPH sont désignées à la majorité.

INTERCOMMUNALITÉ

24 - Convention de mise à disposition avec Clermont Communauté - Régularisations 2015 - Prévisions 2016

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

FINANCES

25 - Bonification de vingt minutes supplémentaires gratuites de stationnement intégrée à tout ticket payé	Les propositions sont adoptées à la majorité
26 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote Valérie BERNARD, en tant que Présidente de l’Ophis, Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme au titre de Clermont Communauté.
27 - Indemnités des élus	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Modalités de prise en charge des frais de déplacement de particuliers exerçant une mission d'intérêt communal sur décision de l'autorité territoriale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Modification de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire pour la gestion de dette	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Nouvelles stèles- Monument Indochine - Demande d'aide	Les propositions sont adoptées à la majorité
31 - Tarifs des accueils de groupes au sein des structures extérieures	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE

32 - Acquisitions, vente d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Bilan 2015 des transactions immobilières	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Constitution de servitude de passage public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

35 - Contrat de ville -programmation 2016 complémentaire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Convention entre la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin et la Ville de Clermont-Ferrand relative à une offre de concours pour la réalisation de travaux d'aménagement du secteur Place des Carmes Déchaux à Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à la majorité
37 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) de la Gare - Prorogation	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

38 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions.
39 - Marchés Publics - Avenants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

40 - Convention de partenariat pour le champ captant du Val d'Allier	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Convention pour l'aménagement, la maintenance et l'entretien du réseau routier départemental dans la traversée de l'agglomération de Clermont-Ferrand RD 943 avenue du Limousin	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Recherche de sources dans le maar d'Enval	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Réseaux de transport et de distribution d'électricité - Redevance d'occupation du domaine public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

44 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Attributions de subventions au titre des congrès	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Avenir pour le chantier d'insertion sur le site des jardins familiaux	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Avenants de prorogation aux conventions Ville-CCAS concernant l'entretien d'espaces verts par l'entreprise adaptée et l'établissement et service d'aide par le travail	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Convention pour le lavage et la livraison des tenues EPI -Commune/CCAS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Subvention exceptionnelle Amicale du Nid	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Subvention à l'Association Victime Ecoute Conseil (AVEC)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartiers et à diverses associations de locataires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

56 - Aide à la création	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
57 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote Gérard BOHNER en tant que membre du CA de l’ITSRA Isabelle LAVEST, Françoise NOUHEN, Sondès EL HAFIDHI, Laurence SCHLIENGER, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Pierre BRENAS en tant que membres du CA de la Comédie de Clermont-Ferrand
58 - Autorisations de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant municipaux	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Carrefour de la Chanson / Attribution du prix Bernard Richard	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
60 - Convention de partenariat - Co-organisation de l'exposition « De David à Courbet - Chefs-d'oeuvre de peinture du musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon »	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Participation financière de l'Etat aux projets des musées au titre de l'année 2016	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
62 - Pass Culture pour les scolaires clermontois	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
63 - Prix attribué à l'ambassadrice de montferrand	Les propositions sont adoptées à la majorité
64 - Subvention exceptionnelle en faveur de la crèche parentale "Les P'tits Loups"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
65 - Subvention exceptionnelle à l'espace info jeunes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
66 - Subvention à l'association "Les Enfants du Parc"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
67 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

68 - Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - subvention exceptionnelle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
69 - Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
70 - Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
71 - Subvention exceptionnelle à un organisme public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
72 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
73 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
74 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

75 - Ecocité Clermont Métropole - Projet de convention avec la Caisse des Dépôts	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
76 - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2015-2017 Ville - Conservatoire des Espaces Naturels d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
77 - Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) - Actualisation de la convention	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

78 - Actualisation du tableau des effectifs	Les propositions sont adoptées à la majorité
79 - Autorisation de recours au Service Civique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
80 - Recrutement d'un enseignant en trombone au sein de la Direction de la Culture	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
81 - Recrutement d'un responsable de la mission écologie urbaine, énergie, environnement au sein de la Direction Générale Adjointe "Ville exemplaire"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
82 - Recrutement d'un Responsable du service Administration du Personnel au sein de la Direction des Carrières et des Parcours Professionnels	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
83 - Rémunération des agents recenseurs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

84 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

La séance est levée à 23 h 40

Fait à Clermont-Ferrand, le 28/06/2016

Le Maire

Olivier BIANCHI