MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Bernard DANTAL (à Cyril CINEUX), Philippe BOHELAY (à Jérôme GODARD), Adjoints

Patricia AUCOUTURIER (à Corinne NAJIM), Jean-Michel DUCLOS (à Alain LAFFONT), Roger GIRARD (à Yves REVERSEAU), Danièle GUILLAUME (à Françoise NOUHEN), Martine REMBERT-MANTELET (à Odile VIGNAL), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :

Michel FANGET, Jacques LANOIR, Thierry ORLIAGUET, Christine PERRET, Conseillers Municipaux

Absent(e)s :

/

Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES

DESIGNATIONS

 - Représentations de la Ville auprès de divers organismes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

1 - ANRU quartier des Vergnes - convention tripartite EPARECA/SMTC/VILLE pour la démolition et reconstruction du centre commercial

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

2 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jacqueline CHAPON, Philippe BOHELAY et Christophe BERTUCAT ne prennent pas part au voté

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

3 - Délégation de Service Public - Exploitation du Réseau de Chauffage Urbain de La Gauthière - Choix du Délégataire

Les propositions sont adoptées à la majorité 

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

4 - Exploitation de la Gare Routière de Clermont-Ferrand - Contrat d'Affermage

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Yves REVERSEAU et Louis VIRGOULAY ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

5 - Création d'un Institut Confucius à Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

6 - Pénibilité au travail - autorisation de percevoir une subvention du Fonds National de Prévention (FNP).

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

DESIGNATIONS

7 - Représentation de la Ville à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole

Les propositions sont adoptées à la majorité 

INTERCOMMUNALITE

8 - Clermont Communauté - Transfert de Compétences - Aires d'accueil des gens du voyage

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

FINANCES

9 - Garanties d'Emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Pascal GENET, Danièle GUILLAUME et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote

10 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2009

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

11 - Mission de sauvegarde et de valorisation du patrimoine scientifique et technique - Tranche n° 2 - Demande de subvention F.E.D.E.R. - Adoption du plan de financement.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Remise gracieuse de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Tarifs applicables dans les Etablissements Culturels.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

14 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

15 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Pascal GENET ne prend pas part au vote.

16 - Centre Commercial Auchan Nord. Extension du périmètre de l'Association Syndicale Libre et Adhésion de la Commune de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Régularisations foncières Ville / CHU Nouvel Hôpital d'Estaing

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Cécile AUDET et Danièle GUILLAUME ne prennent pas part au vote.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

18 - Subvention exceptionnelle  au Comité d'Aménagement Clermont-Est

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Vente d'un pavillon social propriété de la société Auvergne-Habitat : Avis du Conseil Municipal.

Les propositions sont adoptées à la majorité

20 - ZAC de Trémonteix - Etude de mobilité pour le futur éco-quartier

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

21 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics.

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

22 - Marchés Publics - Avenants - Transactions.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

23 - Adhésion à l'association F.N.C.C.R. (Féderation Nationale des Collectivités Concédantes et Régies).

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Convention d'autorisation de déversement d'eaux usées et d'eaux pluviales au réseau d'assainissement collectif/Auchan Nord.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

25 - Adhésion à l'Association Nationale des Croix de Guerre et de la Valeur Militaire

Les propositions sont adoptées à la majorité

26 - Attribution de subvention de fonctionnement aux Comités de Quartiers, à la C.N.L. et à la C.L.C.V

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT ne prend pas part au vote.

27 - Attribution de subvention à des associations de solidarité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants et à diverses associations.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Attribution de subventions exceptionnelles aux universités au titre des congrès universitaires.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations

Les propositions sont adoptées à la majorité

31 - Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrès et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Crèche inter-entreprises - subvention à l'association gestionnaire "les enfants du parc"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

33 - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (2009)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces procès-verbaux.

34 - Partenariat avec le Comité Régional de Développement Touristique d'Auvergne (CRDT Auvergne).

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - POLYDOME - Avenant N° 4

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subvention de fonctionnement à une association travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Subvention à l'Union des Comités de Quartiers : renouvellement abonnement revue "Territoires"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Françoise NOUHEN et Danièle GUILLAUME ne prennent pas part au vote.

41 - Subventions exceptionnelles à des associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Danièle GUILLAUME ne prend pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

42 - Aide à la création et à la diffusion

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Dénomination d'une salle municipale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Mise à disposition de la régie de recettes et d'avance "Programmation culturelle - Direction de la Culture".

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Réunion des musées nationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Soutien à la culture et à diverses associations.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioéducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

49 - Subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

51 - Chèques 1ère licence - Subvention à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

52 - Stade BOUTET

Les propositions sont adoptées à la majorité

53 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

54 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

55 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

57 - Indemnisation pour dommages accidentels

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

58 - Indemnisations pour dommages de travaux publics.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

59 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

60 - Adhésion à l'association "Plante et Cité"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

61 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée au Cabinet du Maire service Communication et à la Direction de la Culture/Conservatoire à Rayonnement Régional.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

62 - Compte Epargne Temps

Les propositions sont adoptées à la majorité

63 - Mise en place d'un service social commun à destination des salariés de la Ville de Clermont-Ferrand, du Centre Communal d'Action Sociale et de Clermont-Communauté.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

64 - Régime indemnitaire des psychologues

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

QUESTIONS DIVERSES

a) - Dénominations de voies

Les propositions sont adoptées à l'unanimité