CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 22 juin 2018 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Adjointe Edith CANDELIER à Jean-Pierre BRENAS, Louis COUSTÈS à Fabienne MONTEL, Sandrine DUBOC-GEAY à Pascal GUITTARD, Magali GALLAIS à Pierre MIQUEL, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre LAVIGNE à Géraldine BASTIEN, Christian PORTEFAIX à Didier MULLER, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	François BARRIÈRE, Conseiller Municipaux

Absent(e)s :	Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Après l’appel, une minute de silence est faite en mémoire de Monsieur Alain LAFFONT.

Madame Patricia GUILHOT demande une interruption de séance qui est accordée par M. le Maire à 18 h 20.

M. le Maire reprend la séance à 18 h 30 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

Monsieur le Maire sort pour l’examen, les débats et le vote du Compte Administratif (questions n°2 et n°3).

Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour les questions n°2 et n°3.

Madame Dominique ROGUE-SALLARD arrive avant le vote de la question n°2 (fin du pouvoir donné à M. Nicolas BONNET).

Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°2 (fin du pouvoir donné à M. Christophe BERTUCAT).

Madame Marion CANALES arrive avant le vote de la question n°2 (fin du pouvoir donné à Mme Nicaise JOSEPH).

M. le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°3.

Monsieur Alparslan COSKUN quitte la séance pendant la présentation de la question n°11 et laisse pouvoir à Madame Patricia GUILHOT.

Madame Valérie BERNARD quitte la séance pendant la présentation de la question n°16 et laisse pouvoir à Madame Cécile AUDET

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Compte de gestion 2017 du Trésorier Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité
2 - Compte administratif 2017 Pièces jointes : VOL 1 VOL 2 VOL 3 VOL 4 VOL 5	1) Mme Françoise NOUHEN a été élue présidente de séance à l’unanimité pour les questions 2 et 3. 2) le Compte administratif 2017 a été adopté à la majorité. M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote.
3 - Compte administratif 2017 - Eau et assainissement	1) Mme Françoise NOUHEN a été élue présidente de séance à l’unanimité pour les questions 2 et 3. 2) le Compte administratif 2017 – Eau et assainissement a été adopté à la majorité. M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote.
4 - Affectation des résultats 2017	Les propositions sont adoptées à la majorité
5 - Actualisation d'Autorisation de programme - Crédits de Paiement	Les propositions sont adoptées à la majorité
6 - Budget supplémentaire 2018 / Décision modificative n°1 - 2018	Les propositions sont adoptées à la majorité
7 - Rapport annuel sur l'état de la dette	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
8 - Approbation du contrat entre l'Etat et la Commune pour l'encadrement des dépenses de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à la majorité
9 - Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives sur la gestion de la Société d'équipement d'Auvergne (SEAu) pour les exercices 2011 à 2016	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport et de la tenue du du débat

EDUCATION ET SPORT

10 - Evaluation du PEV et mise en oeuvre du PEV 2

Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTION FONCIÈRE

11 - Acquisition murs commerciaux Centre Commercial de la Gantière

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

12 - Convention pour la mise en place d'un relais d'accès au droit aux Vergnes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

13 - Attribution d'une subvention au titre des congrès à l'Ordre des Experts Comptables d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Projets innovants : jardins et espaces partagés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Promotion de l'emploi par la commande publique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Subvention à l'Association Victimes Ecoute Conseil - AVEC	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

17 - Rapport développement durable 2017 de la Ville de Clermont-Ferrand

Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

18 - Attribution d'une subvention à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne pour le projet DEMOS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération n° 18 : Françoise NOUHEN en tant que membre de l’Assemblée Générale d’AGORA
Jean-Pierre BRENAS (au titre de la Région) en tant que membre de l’Assemblée Générale d’AGORA
Isabelle LAVEST, Dominique ADENOT et Christiane JALICON, en tant que membres du Conseil d’Administration d'AGORA

19 - Création d'une entente pour le projet Effervescences

Les propositions sont adoptées à la majorité

II - ELECTIONS – DÉSIGNATIONS

20 - Entente d'Effervescences : désignation des élus de la conférence

Scrutateurs : Florent NARANJO, Jean-Christophe CERVANTES

Votants : 50

Blancs ou nuls : 15

Suffrages exprimés : 35

Pour : 35

Contre : 0

Sont désignés :

- Olivier BIANCHI

- Françoise NOUHEN

- Christine DULAC-ROUGERIE

Comme membres de la commission spéciale pour la Commune de Clermont-Ferrand

21 - Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition

1) Principe du vote à main levée :

Les propositions sont adoptées à l’unanimité

1) Vote sur la désignation :

Les propositions sont adoptées à la majorité

Madame DUBOC-GEAY Sandrine est désignée comme membre de la commission n°1 Finances - Affaires Juridiques - Environnement

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

22 - Admissions en non-valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Convention de financement par fonds de concours, du programme de fusion et modernisation du système d'information mutualisé entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

24 - Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - Demande de subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Concertation du PEV2 - Mise en place d'une convention de recherche avec l'Institut Français de l'Education (IFE)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour une classe de l'Institut Médico-Educatif Farandole	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Conventions avec le SMTC pour le transfert des élèves des écoles élémentaires publiques à l'activité natation	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Lire et Faire lire : Convention et demande de subvention	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Subvention d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Subvention de fonctionnement à l'Université Clermont Auvergne dans le cadre du "PERF ARBITRAGE"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération n° 30 : Christine DULAC-ROUGERIE en tant que membre du Conseil de Gestion de Perf Arbitrage
31 - Subvention à l'association "Lire la Ville dans le Puy de Dôme"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Subvention à un organisme public : CROUS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération n° 32 : Jérôme AUSLENDER et Simon POURRET en tant que membres du Conseil d'Administration du CROUS
33 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles et sportives dans le cadre du SMAP	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE

38 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération n° 38 : Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil départemental
39 - Déclassement partiel du domaine public place de Regensburg	Les propositions sont adoptées à la majorité
40 - Bilan 2017 des transactions immobilières	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

42 - Conventions partenariales de fonctionnement sur les quartiers des Vergnes et de la Gauthière dans le cadre du NPNRU

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

43 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

44 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales - association Coeur de Ville	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Attribution de subventions au titre des congrès à des associations diverses	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants	0Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Charte collectif d'opérateurs talents	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Convention de partenariat entre Enedis, l'entreprise Job'Agglo (e.j.a) et la ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération n° 48 : Marion CANALES en tant que membre du Conseil d'Adminstration de l’entreprise JOB’ AGGLO
49 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand, la Chambre de Commerce et d'Industrie du Puy-de-Dôme et la fédération Clermont-Commerce	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

54 - Enquête publique : mise à jour de la demande d'autorisation de la société Candia d'exploiter une usine de transformation du lait et de ses matières grasses rue de la Charme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

55 - Aide à la création et à la production discographique 2018	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Associations accompagnant le projet DEMOS à l'échelle des quartiers - Subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
57 - Attribution d'une subvention à l'association Concordia dans le cadre de la politique jeunesse et signature d'une convention d'objectifs pour l'ensemble du partenariat avec la Ville	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
58 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Conservatoire Chabrier / Convention de partenariat avec l'Orchestre d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération n° 59 : Françoise NOUHEN en tant que membre de l’Assemblée Générale d’AGORA Jean-Pierre BRENAS (au titre de la Région) en tant que membre de l’Assemblée Générale d’AGORA Isabelle LAVEST, Dominique ADENOT et Christiane JALICON, en tant que membres du Conseil d’Administration d'AGORA
60 - Convention d'objectifs de l'association Musique d'Aujourd'hui à Clermont/Festival des Musiques Démesurées	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Gestion du service public de la salle de musiques actuelles "La Coopérative de Mai" - Délibération sur le principe du recours à une concession de service public	Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prend pas part au vote de la délibération n° 61 : Isabelle LAVEST en tant que membre de l'Assemblée de POP'ART Dominique BRIAT en tant que membre du Conseil d'Administration de POP’ART
62 - Versement de la subvention du festival Traces de Vie à l'association les Amis de Traces de Vie	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

63 - Actualisation du tableau des effectifs	Les propositions sont adoptées à la majorité
64 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - SHENYANG (CHINE)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
65 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Christophe BERTUCAT - GOMEL (BIELORUSSIE)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
66 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - NORMAN (ETATS-UNIS)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
67 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER- VITORIA GASTEIZ (ESPAGNE)	Les propositions sont adoptées à la majorité

68 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le CCAS de Clermont-Ferrand pour le marquage et le nettoyage des tenues de travail des praticiens de salubrité du Service Hygiène Prévention

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

69 - Conventionnement avec le Ministère de la Défense dans le cadre du dispositif de la réserve militaire opérationnelle

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

70 - Soutien à l'association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prennent pas part au vote de la délibération n° 70 : Isabelle LAVEST, Jérôme AUSLENDER, Monique BONNET, Didier MULLER et Jean-Pierre BRENAS (au titre de la Région) en tant que membres du Conseil d'Administration de l'association Confucius Clermont-ferrand Auvergne

ACTIONS INTERNATIONALES

71 - Subvention exceptionnelle à une association et aide à projet international

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV - QUESTIONS DIVERSES

V – VOEU

- Voeu déposé par les groupes : communiste et républicain - Front de gauche, France Insoumise et Europe Ecologie Les Verts relatif à la coopérative agricole El Sanabel

Le vœu est adopté à la majorité

15 élus n’ont pas pris part au vote.

VI – HUIS CLOS

Le principe du vote à huis clos est adopté à l’unanimité

72 - Bourses villes jumelles 2018

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

La séance est levée à 0 h 25 Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Olivier BIANCHI