CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 22 février 2013 à 18 h 00
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MEMBRES PRESENTS : |
Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints
Cécile AUDET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s ayant donné pouvoir : |
Patricia AUCOUTURIER (à Corinne NAJIM), Danielle AUROI (à Odile VIGNAL), Fatima CHENNOUF-TERRASSE (à Alain LAFFONT), Cyril CINEUX (à Jacques LANOIR), Roger GIRARD (à Yves REVERSEAU), Danièle GUILLAUME (à Françoise NOUHEN), Odile SAUGUES (à Olivier BIANCHI), Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s : |
/ |
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Absent(e)s : |
Guy BALLET, Conseiller Municipal |
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Secrétaire : |
Sandrine CLAVIERES |
Messieurs Jérôme GODARD et Olivier BIANCHI (avec le pouvoir de Madame Odile SAUGUES) arrivent pendant le débat de la question n°2.
Monsieur Bruno SLAMA arrive pendant le débat de la question n°2 et reprend son pouvoir (donné à Monsieur Grégory BERNARD).
Madame Marie SAVRE et Messieurs Djamel IBRAHIM-OUALI et Eric SEVRE quittent la séance avant le vote de la question n°4.
Madame Cécile AUDET donne pouvoir à Madame Claudine KHATCHADOURIAN-TECER et quitte la séance avant le vote de la question n°5.
Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Monsieur Jean-Michel DUCLOS et quitte la séance avant le vote de la question n°6 (fin de validité du pouvoir de Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE).
Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n°7.
Madame Sandrine BERGEROT-RAYNAL quitte la séance avant le vote de la question n°7.
Madame Christiane JALICON donne pouvoir à Madame Anne COURTILLÉ et quitte la séance avant le vote de la question n°9.
Monsieur Louis VIRGOULAY donne pouvoir à Madame Christine DULAC-ROUGERIE et quitte la séance avant le vote de la question n°9.
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1 - Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) - Crèche Barbecot - rue Fontgiève |
Les propositions sont adoptées à l’unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent pas part au vote. |
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
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Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport |
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3 - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Kessler-Rabanesse |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent pas part au vote. |
ENVIRONNEMENT
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
INTERCOMMUNALITE
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
FINANCES
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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9 - Participation financière à des travaux sur ouvrage rue Giscard de la Tour Fondue |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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11 - Remise gracieuse de majorations appliquées aux taxes d'urbanisme |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ACTION FONCIERE
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12 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés |
Les propositions sont adoptées à la majorité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent pas part au vote. |
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Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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15 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
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17 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Philippe BOHELAY, Pascal GENET et Christophe BERTUCAT ne prennent pas part au vote. |
MARCHES PUBLICS
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18 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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19 - Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2012 |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
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21 - Attribution de subvention à un organisme de droit public au titre des congrès et des manifestations |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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22 - Attribution de subventions exceptionnelles aux universités au titre des congrés universitaires |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bernard DANTAL ne prend pas part au vote. |
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23 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Chantal MERCIER-COURTY et Didier MULLER ne prennent pas part au vote. |
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24 - Information sur l'état des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (2012) |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Chantal MERCIER-COURTY et Didier MULLER ne prennent pas part au vote. |
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26 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
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27 - Aide à la création |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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28 - Conservatoire Chabrier : modification du règlement intérieur de l'établissement |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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30 - Programme de travaux à la chapelle du couvent de l'Oratoire : Plan de financement |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
EDUCATION ET SPORT
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34 - Chèques 1ère Licence - Subventions à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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35 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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36 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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37 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ENVIRONNEMENT
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bruno SLAMA ne prend pas part au vote. |
AFFAIRES JURIDIQUES
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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42 - Adaptation du régime indemnitaire - indemnité d'exercice de mission des préfectures |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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43 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la Direction de l'Urbanisme |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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45 - Ratios d'avancement de grade 2013 - ajustements et adaptation des effectifs |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ADMINISTRATION GENERALE
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46 - Modification du réglement intérieur du Conseil Municipal |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire
Serge Godard