CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 21 février 2014 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Odile SAUGUES, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Guy BALLET (à Anne COURTILLÉ), Pascaline BIDOUNG (à Christophe BERTUCAT), Eric SEVRE (à Djamel IBRAHIM-OUALI), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	/

Absent(e)s :	Havva ISIK, Adjointe Carole COURTIAL, Conseillère Municipale

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Madame Odile SAUGUES quitte la séance pendant le débat sur la question n° 2.

Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n° 3.

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n° 3 et donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 3.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand à l'Agence France Locale

Les propositions sont adoptées à la majorité

Jean-Philippe VALENTIN ne prend pas part au vote.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE AVEC DÉBAT

2 - Rapport annuel 2013 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

II – VŒUX ET MOTIONS

a) Voeu sur la gratuité de l'A75

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prennent pas part au vote : 9

III – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 3 - Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
4 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
5 - Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2014	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
6 - Insertions publicitaires dans les magazines municipaux d'information - modification des tarifs 2014	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE 7 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier / SMAF - Quartier Saint-Jean	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
8 - Acquisitions, vente et échanges d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Cession de terrains rue François COURTOIS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
10 - Convention de mise à disposition Ville / Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Puy-de-Dôme - Immeuble 2, rue du Puits Artésien	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
11 - Convention de mise à disposition Ville / Centre Communal d'Action Sociale - Immeuble 21, rue d'Alsace	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
13 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF et revente à DOMIA	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Grégory BERNARD, Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 14 - Aménagement des abords de la Maison de Quartier de la Gauthière - Demande de subvention auprès de l'Etat	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan d'Occupation des Sols	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christophe BERTUCAT, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Philippe BOHELAY et Pascal GENET ne prennent pas part au vote.
17 - Convention de cofinancement entre le SMTC et la Ville - Etude de faisabilité technique d'un ouvrage de franchissement des voies ferrées entre les quartiers Estaing et Saint-Jean	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Opération Jean Claret : Participation financière de la Ville aux aménagements	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Philippe BOHELAY ne prend pas part au vote.

MARCHÉS PUBLICS 20 - Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre Communal d'Action Sociale pour la passation d'un marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage en achats d'électricité en offres de marchés	Les propositions sont adoptées à la majorité
21 - Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et plusieurs collectivités territoriales du Puy-de-Dôme et de l'Allier pour la passation d'un marché de capture, transport d'animaux et de fourrière animale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
23 - Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2013	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
24 - Marchés Publics - Avenants	Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 25 - Attribution de subventions au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Attribution de subventions exceptionnelles aux universités au titre des congrès universitaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bernard DANTAL ne prend pas part au vote.
27 - Attribution de subventions à des associations de solidarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Foire Internationale de Clermont Cournon - Convention de Partenariat	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Chantal MERCIER-COURTY, Roger GIRARD et Nicole BARBIN ne prennent pas part au vote.
30 - Office de Tourisme et des Congrès - Approbation de la demande de classement en catégorie supérieure	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Participation de la Ville à la campagne de communication 2014 destinée à promouvoir la fréquentation touristique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Chantal MERCIER-COURTY et Didier MULLER ne prennent pas part au vote.
32 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 33 - Aide à la création	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Attribution d'une subvention au FRAC Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Conventions de mécénat / Exposition Tumulte Gaulois	Les propositions sont adoptées à la majorité
38 - Inscriptions à l'inventaire des musées	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Mise en dépôt d'oeuvres des collections du Musée d'Art Roger-Quilliot au Musée d'Art et d'Industrie de Saint-Etienne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Projet Scène Nationale (Ancienne Gare Routière) / Programme de fouilles archéologiques préventives / Adoption du plan de financement prévisionnel	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Olivier BIANCHI, Roger GIRARD, Chantal MERCIER-COURTY , Alain BARDOT, Pascaline BIDOUNG et Christine PERRET ne prennent pas part au vote.
41 - Projets scientifiques et culturels des musées	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Soutien à l'association "La Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Olivier BIANCHI, Roger GIRARD, Chantal MERCIER-COURTY , Alain BARDOT, Pascaline BIDOUNG et Christine PERRET ne prennent pas part au vote.
43 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 44 - Chèques 1ère Licence - Subventions à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Dénomination du Complexe Sportif de la Fraternité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Temps d'activités scolaires et périscolaires - Conventions aves les institutions scolaires et universitaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christine DULAC-ROUGERIE ne prend pas part au vote.

ENVIRONNEMENT 48 - Convention pluriannuelle 2012-2014 : Ville / Conservatoire d'Espaces Naturels (CEN) Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bruno SLAMA ne prend pas part au vote.
49 - Projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle Ville - Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Proposition d'avenant n°1 (2014) à la convention pluriannuelle 2013-2015 Ville - Aduhme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alain BARDOT, Danielle AUROI, Odile VIGNAL, Corinne NAJIM et Jean-Michel DUCLOS ne prennent pas part au vote.
51 - Renouvellement de convention avec la Ligue contre le cancer	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

52 - Cimetière : reprise des terrains communs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Indemnisation pour dommage

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 54 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Autorisation de recruter un agent contractuel en Contrat à Durée Indéterminée à la Direction de la Commande publique, de l'Organisation et de la Qualité de gestion	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Convention avec le Crédit Municipal de Lyon pour l'attribution des prêts immobiliers à taux bonifiés au personnel municipal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
57 - Frais de mission des agents de la Ville - amélioration du forfait nuitée pour les déplacements en province	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
58 - Ratios d'avancement de grade 2014 - ajustement et adaptation des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Serge Godard