CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Jérôme GODARD (à Christophe BERTUCAT), Adjoint Géraldine BASTIEN (à Jean-Pierre BRENAS), Claudine KHATCHADOURIAN-TECER (à Abdelmajid MELLOUKI), Jean-Pierre LAVIGNE (à Louis COUSTÈS), Christian PORTEFAIX (à Olivier BIANCHI), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	/

Absent(e)s :	Anne FAUROT, Conseillère Municipale

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Monsieur Antoine RECHAGNEUX et Madame Isabelle PADOVANI quittent la séance avant le vote de la question n° 5 sans donner de pouvoir.

Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA quitte la séance avant le vote de la question n° 7 et donne pouvoir à Madame Christine DULAC-ROUGERIE.

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n° 21 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Budget Primitif 2015 et fixation des tarifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

2 - Aménagement du site de l'Hôtel Dieu

1) Demande de vote à bulletins secrets par un tiers des présents - Pour : 17

2) Suspension de séance de 22h20 à 22h30.

4) Vote à bulletins secrets

Votants : 54

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 54

Majorité absolue : 28

Les propositions sont adoptées à la majorité

3 - Convention avec l'association Notre Atelier Commun pour le réaménagement de l'îlot central de la Gauthière

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

4 - Construction du lieu identitaire de la Scène Nationale

Les propositions sont adoptées à la majorité

II - ELECTIONS

5 - Election des membres du collège des représentants du maître d'ouvrage du jury du concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un lieu identitaire pour la Scène Nationale

Votants : 52

Abstentions : 0

Suffrages exprimés : 52

Ont obtenu :

la liste présentée par M. le Maire : 35 voix
la liste présentée par le groupe Rassemblement de la Droite et du Centre : 11 voix
la liste présentée par le groupe Front de Gauche Place au Peuple : 6 voix

Sont élus :

Mme Isabelle LAVEST, M. Grégory BERNARD, Mme Nicole PRIEUX, M. Didier MULLER, M. Florent NARANJO, titulaires

M. Dominique ADENOT, Mme Christine DULAC-ROUGERIE, M. Jérôme AUSLENDER, M. François BARRIERE, Mme Laurence SCHLIENGER, suppléants

6 - Election des représentants des membres élus de la Commission d'Appel d'Offres de la Ville dans les commissions ad'hoc mentionnées par les conventions constitutives de groupements de commandes dont la ville de Clermont-Ferrand est membre

1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité.

2) Messieurs Pascal GUITTARD, titulaire, et Gérard BOHNER, suppléant, sont élus pour représenter la Ville à la Commission d'Appel d'Offres de la Ville dans les commissions ad'hoc mentionnées par les conventions constitutives de groupements de commandes dont la ville de Clermont-Ferrand est membre (pas d’autres candidats) à l'unanimité.

III – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITE

7 - Rapport d'activité 2013 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

FINANCES 8 - Admissions en Non-Valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Demande d'autorisation préalable à la vente d'un bien ayant fait l'objet d'une garantie d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Décision modificative n°3	Les propositions sont adoptées à la majorité
11 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion de la dette	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.
13 - Rapport annuel de la dette	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
14 - Régie d'avance - Fonds mutualisé pour les habitants - Levée de prescription	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Travaux de couverture Gymnase Robert PRAS - Demande de subvention auprès de l'Etat	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

16 - Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Acquisition, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Cession foncière Ville / Auvergne-Habitat - rue de l'Espérance

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 19 - Avis de la Ville de Clermont-Ferrand sur la Modification du Programme Local de l'Habitat 2014-2019 de Clermont Communauté	Les propositions sont adoptées à la majorité
20 - Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées / modification de sa composition	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2013 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix	Les propositions sont adoptées à la majorité
22 - Concours des maisons fleuries	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Financement du système de vidéo-protection urbaine par le SMTC-AC	Les propositions sont adoptées à la majorité
25 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS 26 - Adhésion au groupement de commande pour la réalisation de l'étude schéma directeur énergie	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Assistance à maîtrise d'ouvrage du contrôle d'exploitation des délégations de service public pour la production et la distribution de chaleur : groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et Riom Communauté	Les propositions sont adoptées à la majorité
28 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
29 - Marchés publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

30 - Convention Ville/SMTC - modèle multimodal des déplacements

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Délégation de service public de chauffage urbain des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel et les Vergnes - Avenant n°6

Les propositions sont adoptées à la majorité

32 - Délégation de Service Public de chauffage urbain du quartier de la Gauthière - Avenant n°3

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 33 - Ascenseur du Restaurant du 1er étage du Marché Saint-Pierre - Avenant N° 8	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Atelier-chantier d'insertion - subvention à l'association Avenir	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Convention entre la Ville, la Chambre de Commerce et d'Industrie et Clermont Commerce	Les propositions sont adoptées à la majorité
36 - Parking Poterne/Cathédrale (Exercice 2013 - 2014)	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
37 - Participation au financement des structures Petite Enfance crèches parentales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Soutien à l'Office de Tourisme et des Congrés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme AUSLENDER, Nicole PRIEUX, Marion CANALES, Alparslan COSKUN, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

39 - Subvention au Comité Départemental du Prix de la Résistance et de la Déportation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à la majorité

Valérie BERNARD, Magali GALLAIS, Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.

41 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 42 - Aide à la diffusion aux compagnies de théâtre	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association culturelle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Signature d'une convention entre la Ville et la fondation Total	Les propositions sont adoptées à la majorité
45 - Soutien au Centre Lyrique Clermont Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Soutien à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Isabelle LAVEST, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Christiane JALICON ne prennent pas part au vote.
47 - Soutien à l'Institut Confucius	Les propositions sont adoptées à la majorité Isabelle LAVEST, Jérôme AUSLENDER, Monique BONNET, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.
48 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Isabelle LAVEST, Françoise NOUHEN, Sondès EL HAFIDHI, Laurence SCHLIENGER, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Pierre BRENAS ne prennent pas part au vote.
49 - Soutien à la culture et à diverses associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Isabelle LAVEST, Philippe BOHELAY, Guillaume VIMONT, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Dominique BRIAT, Christiane JALICON, Gérard BOHNER ne prennent pas part au vote.

50 - Subvention à l'association POP'ART dans le cadre d'un partenariat Citéjeune	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Isabelle LAVEST ne prend pas part au vote.
51 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Isabelle LAVEST, Jérôme AUSLENDER, Sondès EL HAFIDHI, Dominique BRIATne prennent pas part au vote.
53 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Simon POURRET, Nicolas BONNET, Cécile AUDET, Louis COUSTES, Guillaume VIMONT ne prennent pas part au vote.
54 - Subventions à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 55 - Activités culturelles dans le temps du Service Municipal d'Accueil Périscolaire (SMAP)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Isabelle LAVEST ne prend pas part au vote.
56 - Attribution de subventions à des écoles d'enseignement supérieur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Isabelle LAVEST, Jérôme AUSLENDER, Sondès EL HAFIDHI, Dominique BRIAT ne prennent pas part au vote.
57 - Conventions avec les institutions scolaires et universitaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Jérôme AUSLENDER, Christine DULAC-ROUGERIE ne prennent pas part au vote.
58 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Simon POURRET, Françoise NOUHEN, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillaume VIMONT, Louis COUSTES, Florent NARANJO ne prennent pas part au vote.
60 - Subvention de fonctionnement à l'Université Blaise Pascal dans le cadre du "PERF Arbitrage"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Jérôme AUSLENDER, Christine DULAC-ROUGERIE ne prennent pas part au vote.
61 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
62 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
63 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

64 - Subvention de fonctionnement à l'Association Chats des Rues 63

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

65 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

66 - Transaction avec la société Guintoli, travaux du Carré de Jaude II

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Guillaume VIMONT ne prend pas part au vote.

67 - Transaction avec la société Léon Grosse, travaux de l'Opéra Municipal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 68 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à la majorité
69 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Françoise NOUHEN, Valérie BERNARD, Cyril CINEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Louis COUSTES, Christophe BERTUCAT, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Sylviane TARDIEU, François BARRIERE ne prennent pas part au vote.
70 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la Direction de la Culture / Musée Bargoin	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
71 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Communauté - Avenant n° 2	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
72 - Convention de partage d'infrastructures informatiques avec Clermont Communauté - Avenant n° 1	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
73 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme portant adhésion au "socle commun"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
74 - Remboursement des frais de déplacement du chauffeur du Maire ou son remplaçant	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV – QUESTIONS DIVERSES ORALES

Question orale au Maire concernant la discothèque « L’Usine » située 24 avenue Jean Mermoz

Monsieur le Maire apporte des éléments de réponse.

V – VŒUX ET MOTIONS

a) - Motion relative au projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Lyon

Les propositions sont adoptées à la majorité

b) - Voeu en faveur de la réhabilitation des Fusillés pour l'exemple

Les propositions sont adoptées à la majorité

VI – HUIS CLOS

Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité
75 - Attribution de bourses doctorales municipales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
76 - Bourses municipales 2014 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées - Complément	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
77 - Indemnisations pour dommages de travaux publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

La séance est levée à 1 h 10.

Fait à Clermont-Ferrand, le 22 décembre 2014

Le Maire

Olivier BIANCHI