CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 19 décembre 2013 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Manuela FERREIRA DE SOUSA (à Christine DULAC-ROUGERIE), Adjointe Guy BALLET (à Anne COURTILLÉ), Corinne NAJIM (à Patricia AUCOUTURIER), Odile SAUGUES (à Alain MARTINET), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	/

Absent(e)s :	Djamel IBRAHIM-OUALI, Havva ISIK, Adjoints Eric SEVRE, Conseiller Municipal

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Mesdames Françoise NOUHEN, Cécile AUDET et Carole COURTIAL arrivent avant le vote de la question n° 1.

Mesdames Nicole BARBIN et Marie SAVRE quittent la séance après le vote de la question n° 3.

Monsieur Louis VIRGOULAY quitte la séance après le vote de la question n° 3 et donne pouvoir à Madame Monique BONNET.

Interruption de la séance de 21 h 25 à 21 h 40 pendant le débat sur la question n° 4.

Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n° 5 et donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN.

Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question n° 6 et donne pouvoir à Madame Odile VIGNAL.

Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 8.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Budget primitif 2014 et fixation des tarifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

2 - Projet de Rénovation Urbaine / Avenant de clôture à la convention multi-partenariale du 4 mai 2006

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

3 - Convention avec l'association Notre Atelier Commun pour le réaménagement de l'ilôt central de la Gauthière

Les propositions sont adoptées à la majorité

4 - Maison pour Tous - 142 avenue de la République

Question retirée de l'ordre du jour

ENVIRONNEMENT

5 - Projet de plan climat énergie territorial de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

6 - Attribution de bourses doctorales municipales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

II - DESIGNATIONS

7 - Désignation de représentants de la Ville au sein des conseils d'administration des collèges et lycées

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 8 - Rapport annuel sur la dette	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
9 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
11 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion de la dette	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

INTERCOMMUNALITÉ

13 - Rapport d'activité 2012 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme

Le Conseil Municipal prend acte de cette communication.

ACTION FONCIÈRE 14 - Acquisition par l'Etablissement Public Foncier SMAF. Résiliation bail commercial - Avenue Charras	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l'espace Pierre Laporte CENTRE JAUDE	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Acquisitions et vente d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Pôle de Santé de la Gauthière : mise à disposition de locaux et vente de terrain	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Vente de terrains à Auvergne-Habitat. Eco-quartier Champratel	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 19 - Attribution de matériel informatique réformé à l'association Public Info	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Philippe BOHELAY, Pascal GENET et Christophe BERTUCAT ne prennent pas part au vote.
20 - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix	Les propositions sont adoptées à la majorité
21 - Contrat urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Sandrine BERGEROT-RAYNAL et Philippe BOHELAY ne prennent pas part au vote.
22 - Demandes de subventions auprès de l'ANRU pour les opérations isolées du quartier de la Fontaine du Bac	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Modification simplifiée n° 1 du Plan d'Occupation des Sols (POS)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Périmètre de prise en compte d'une opération d'aménagement : îlot Châteaubriand / Bréguet / Beaupeyras / Sully : retrait	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Subvention à l'association "Groupement d'Employeurs Associatifs d'Auvergne" (GE2A)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Subventions à des associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

28 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

29 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 30 - Attribution de subventions au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Convention entre la Ville, la CCI et Clermont Commerce	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Délégation de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parking POTERNE/CATHEDRALE (Exercice 2012/2013)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.
33 - Subvention exceptionnelle à l'association La Cimade	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subvention à l'association Chats des rues 63	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subvention à la Mission des Relations Internationales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Jacqueline CHAPON, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Pascaline BIDOUNG, Bruno SLAMA, Bernard DANTAL, Danielle AUROI, Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.
37 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Danièle GUILLAUME, Serge GODARD, Alain MARTINET, Alain LAFFONT, Sandrine BERGEROT-RAYNAL et Philippe BOHELAY ne prennent pas part au vote.

ENVIRONNEMENT

39 - Avenant au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'association Centre Permanent d'Éducation à l'Environnement labellisé CPIE "Clermont-Dôme"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jacqueline CHAPON, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Cécile AUDET; Martine REMBERT-MANTELET et Yves REVERSEAU ne prennent pas part au vote.

41 - Concours des maisons fleuries

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne sur les périmètres de protection du champs captant du val d'Allier (sur les communes de Mezel, Dallet et Cournon) : modification de l'article 10

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Bruno SLAMA ne prend pas part au vote.

43 - Enquête publique - Procédure d'autorisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement pour l'Etablissement Quartier Général Louis Gentil

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Projet de Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de l'agglomération de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 45 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association culturelle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville et l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole (ESACM) pour la mise en oeuvre d'actions visant le développement de pratiques artistiques et d'urbanisme participatif dans le quartier de la Gauthière	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux - Demande d'attribution de fragments de mosaïques anciennes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Convention de mécénat entre la Ville et les laboratoires Théa pour l'exposition Tumulte Gaulois	Les propositions sont adoptées à la majorité
49 - Participation au financement des structures Petite Enfance crèches parentales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Olivier BIANCHI, Roger GIRARD, Chantal MERCIER-COURTY , Alain BARDOT, Pascaline BIDOUNG et Christine PERRET ne prennent pas part au vote.
52 - Soutien à la culture et à diverses associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Olivier BIANCHI, Martine REMBERT-MANTELET, Alain BARDOT, Christiane JALICON, Roger GIRARD, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Christophe BERTUCAT, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Chantal MERCIER-COURTY et Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

53 - Subvention à l'Association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne	Les propositions sont adoptées à la majorité Serge GODARD, Bernard DANTAl, Monique BONNET et Pascal GENET ne prennent pas part au vote.
54 - Subvention à l'association POP'ART dans le cadre d'un partenariat Citéjeune	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Olivier BIANCHI, Roger GIRARD et Fatima CHENNOUF-TERRASSE ne prennent pas part au vote.
55 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Jacqueline CHAPON, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Cécile AUDET, Martine REMBERT-MANTELET et Christophe BERTUCAT ne prennent pas part au vote.
56 - Subventions à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 57 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christine DULAC-ROUGERIE , Christophe BERTUCAT, Alain BARDOT, Martine REMBERT-MANTELET, Jérôme GODARD, Guy BALLET, Sandrine CLAVIERES et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.
58 - Attribution de subventions à des écoles d'enseignement supérieur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Bourses municipales pour stages effectués dans les villes jumelées - compléments	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
60 - Soutien aux associations intervenant dans le cadre du Service Municipal d'Accueil Postscolaire (SMAP)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Subventions aux associations oeuvrant dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
62 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

63 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

64 - Succession CHEMINAT Paul

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 65 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
66 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christophe BERTUCAT, Patricia AUCOUTURIER, Isabelle LAVEST, Danièle GUILLAUME, Martine REMBERT-MANTELET et Alain LAFFONT ne prennent pas part au vote.
67 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée indéterminée à la Direction des Ressources Humaines / Pôle Relations Sociales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
68 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction de l'Urbanisme / Service du Foncier	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
69 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance / Service aux Enfants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
70 - Fixation des ratios d'avancement de grade pour l'année 2014	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
71 - Protection sociale complémentaire : modalités de la participation employeur à la garantie santé des agents municipaux dans le cadre de la labellisation	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
72 - Renouvellement de la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
73 - Régie du Centre Camille Claudel - Décharge de responsabilité et remise gracieuse	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le 23 décembre 2013

Le Maire

Serge Godard