CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 décembre 2018 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Pascal GUITTARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Philippe BOHELAY à Jérôme GODARD, Adjoint Nadia GUERMIT-MAFFRE à Géraldine BASTIEN, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL à Dominique ROGUE-SALLARD, Conseillères Municipales

Excusé(e)s :	François BARRIÈRE, Conseiller Municipal

Absent(e)s :	Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Après l'appel, une minute de silence est observée en mémoire des victimes de l'attentat de Strasbourg.

Mme Dominique BRIAT arrive avant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à M. Pascal GUITTARD).

Mme Nicaise JOSEPH et M. Nicolas BONNET arrivent avant le débat de la question n°1.

M. Jean-Pierre LAVIGNE arrive avant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir à M. Jean-Pierre BRENAS).

Mme Marion CANALES arrive avant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir à Mme Nicaise JOSEPH).

Mme Valérie BERNARD arrive avant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir à M. Grégory BERNARD).

Mme Isabelle LAVEST arrive pendant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir à Mme Manuela FERREIRA DE SOUSA).

Mme Claudine KHATCHADOURIAN-TECER arrive pendant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir à Mme Cécile AUDET).

Mme Marianne MAXIMI quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°3 à n°7 et donne pouvoir à M. Alparslan COSKUN.

M. le Maire modifie l'ordre du jour pour inverser le vote des questions n°10 et n°11. M. Florent NARANJO quitte la séance avant le vote de la question n°11.

Mme Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n°11 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.

Mme Sondès EL HAFIDHI quitte la séance avant le vote de la question n°12 et donne pouvoir à M. Christophe BERTUCAT.

Mme Christine DULAC-ROUGERIE quitte la séance avant le vote du voeu a).

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

1 - Rapport Général sur l'Egalité des Droits

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

FINANCES 2 - Présentation du rapport 2018 de l'Observatoire des Engagements	Le Conseil Municipal prend acte de la présentation de ce rapport pour information
3 - Actualisation des autorisations de programme	Les propositions sont adoptées à la majorité
4 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement	Les propositions sont adoptées à la majorité
5 - Budget Primitif 2019	Les propositions sont adoptées à la majorité
6 - Vote des taux d'imposition des contributions directes locales	Les propositions sont adoptées à la majorité
7 - Décision modificative n° 4 - 2018	Les propositions sont adoptées à la majorité

INTERCOMMUNALITE

8 - Rapports de Clermont Auvergne Métropole

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

9 - Rapport annuel Eau et Assainissement 2017

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

EDUCATION ET SPORT

11 - Projet Educatif de la Ville 2 - Adoption des nouveaux axes et actions - Volet enfance (3-11 ans)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

10 - Epicerie solidaire ESOPE 63

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

12 - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible (ENS) des côtes de Clermont-Ferrand 2019 - 2023

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Participation de la Ville à la SCIC Combrailles Durables pour l'installation de centrales photovoltaïques

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prend pas part au vote de la délibération : Nicolas BONNET en tant que membre de l’Assemblée Générale de la SCIC Combrailles Durables

14 - Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville et la SCIC Combrailles Durables

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prend pas part au vote de la délibération : Nicolas BONNET en tant que membre de l’Assemblée Générale de la SCIC Combrailles Durables

DESIGNATION

Le principe du vote à main levée pour la question 15 est adopté à l’unanimité

15 - Désignation d'un représentant de la Ville auprès de la SCIC Combrailles Durables

Les propositions sont adoptées à la majorité

FINANCES

16 - Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne Tourisme - Adoption du règlement intérieur de la société

Les propositions sont adoptées à la majorité

DESIGNATION

Le principe du vote à main levée pour la question 17 est adopté à l’unanimité

17 - Désignation d'un représentant de la Ville auprès de la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne Tourisme

Les propositions sont adoptées à la majorité

II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 18 - Actualisation du tableau des effectifs	Les propositions sont adoptées à la majorité
19 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2019 : avenant à la convention d'objectifs 2017-2020	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme portant adhésion au "socle commun"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Création d'un fonds de secours à l'attention des agent.e.s de la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Modalités d'utilisation et conditions de prise en charge financière des frais de formation (pédagogiques et de déplacement) des formations relevant du Compte Personnel de Formation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Modalités de remboursement des frais de déplacements des élu.e.s accomplis dans l'exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Attribution de mandats spéciaux aux Elus dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - VITORIA-GASTEIZ (Espagne)

Les propositions sont adoptées à la majorité

FINANCES 25 - Acquisition et aménagement par la SEAu d'un bâtiment pour l'installation d'un espace d'innovation sociale commun entre la Ville de Clermont-Ferrand, son CCAS, le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et Clermont Auvergne Métropole - demandes de garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Marion CANALES en tant que présidente de la SEAu au titre de Clermont Auvergne Métropole ; Grégory BERNARD et Nicolas BONNET en tant que membres du Conseil d'Administration de la SEAu ; Jean-Christophe CERVANTES en tant que membre de l’Assemblée Générale de la SEAu. 3 autres élus ne prennent pas part au vote.
26 - Acquisition par la Société d'Equipement de l'Auvergne (SEAu) d'un bâtiment et engagement pour la signature d'une promesse de bail civil par la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Marion CANALES en tant que présidente de la SEAu au titre de Clermont Auvergne Métropole ; Grégory BERNARD et Nicolas BONNET en tant que membres du Conseil d'Administration de la SEAu ; Jean-Christophe CERVANTES en tant que membre de l’Assemblée Générale de la SEAu. 3 autres élus ne prennent pas part au vote.
27 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Adoption d'une convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Métropole	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion de la dette	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Information du Conseil Municipal sur les demandes de cofinancements effectuées par Monsieur le Maire depuis le 1er janvier 2018	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

31 - Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Cession de patrimoine de Dom'aulim à Auvergne Habitat - confirmation de maintien de garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Pierre MIQUEL en tant que membre du Conseil d’Administration d'Auvergne Habitat
33 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH en tant que membres du Conseil d’Administration de LOGIDOME
34 - Réitérations de garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Pierre MIQUEL en tant que membre du Conseil d’Administration d'Auvergne Habitat ; Valérie BERNARD en tant que présidente de l'OPHIS au titre du Conseil Départemental ; Jean-Christophe CERVANTES en tant que membre du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de SCIC Habitat Auvergne Bourbonnais

INTERCOMMUNALITE

35 - Renouvellement de la convention d'adhésion de la Commune de Clermont-Ferrand au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

36 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération : Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil Départemental

37 - Déclassement du domaine public communal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Régularisation foncière avec Logidôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH en tant que membres du Conseil d’Administration de LOGIDOME
39 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
40 - Rachat à l'Etablissement Public Foncier Smaf et revente à l'OPHIS du Puy-de-Dôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil Départemental
41 - Secteur Oradou/Lafayette - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf et cession de parcelles à Bouygues Immobilier	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 42 - Avis sur la modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain renforcé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2017 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix	Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH en tant que membres du Conseil d’Administration de LOGIDOME
44 - Plateau de la Sarre - Accord de principe et lancement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)	Les propositions sont adoptées à la majorité
45 - Nouvelle convention portant réforme du Fonds de Participation des Habitants (FPH)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

46 - Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre groupement de commandes Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

48 - Dénomination de voies et places

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 49 - Loi ELAN et devenir de Logidôme	Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH en tant que membres du Conseil d’Administration de LOGIDOME ; Marion CANALES en tant que présidente de la SEAu au titre de Clermont Auvergne Métropole ; Grégory BERNARD et Nicolas BONNET en tant que membres du Conseil d'Administration de la SEAu ; Jean-Christophe CERVANTES en tant que membre de l’Assemblée Générale de la SEAu
50 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Convention de partenariat relatif à un projet tutoré entre la Commune de Clermont-Ferrand et l'Université Clermont Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Outils de comptage de flux piétons	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Exonération des loyers des jardins familiaux 2018 - Les Vergnes et Champratel	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 57 - Restitution de la concertation jeunesse entre juin et novembre 2018 et présentation des axes de développement pour une politique jeunesse	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
58 - Attribution d'une subvention à l'association HS PROJETS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Isabelle LAVEST, Manuela FERREIRA de SOUSA, Philippe BOHELAY, Didier MULLER et Djamel IBRAHIM-OUALI en tant que membres de l'Assemblée Générale du Comité des Fêtes de Clermont-Ferrand
60 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine du spectacle vivant	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
62 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur image	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Isabelle LAVEST en tant que membre de l'Assemblée Générale du FRAC Auvergne et de l'Assemblée Générale de l'association Les Amis du Rio ; Isabelle LAVEST, Sondès EL HAFIDHI et Christiane JALICON en tant que membres du Conseil d’Administration de l’Association des Artistes d’Auvergne
63 - Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) / Signature d'une convention avec l'association "INSERFAC"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Marion CANALES
64 - Soutien au Centre Lyrique Clermont-Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
65 - Soutien à l'association Europavox	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
66 - Soutien à l'association Pop'Art	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Isabelle LAVEST et Dominique BRIAT en tant que membres de l'Assemblée Générale et du Conseil d’Administration de l'association POP'ART
67 - Soutien à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Isabelle LAVEST, Christiane JALICON et Dominique ADENOT en tant que membres de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre d’Auvergne ; Françoise NOUHEN en tant que membre de l’Assemblée Générale de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre d’Auvergne ; Dominique BRIAT, en tant que membre de l'Assemblée Générale de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre d’Auvergne au titre du Conseil Départemental

68 - Soutien à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
69 - Soutien à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
70 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Isabelle LAVEST, Sondès EL HAFIDHI, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER et Jean-Pierre BRENAS en tant que membres de l'Assemblée Générale et du Conseil d’Administration de la Comédie de Clermont-Scène Nationale
71 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
72 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à la majorité
73 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
74 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioéducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Christophe BERTUCAT en tant que membre du Conseil d’Administration du Foyer de jeunes et d'éducation populaire de l’amicale laique Chanteranne

EDUCATION ET SPORT 75 - Convention d'objectifs avec l'UNICEF "Ville amie des enfants"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
76 - Convention relative à l'exercice des fonctions d'Accompagnant des Elèves en Situation de Handicap (AESH) lors de la prise du déjeuner dans les restaurants scolaires de la Ville	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
77 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles et sportives dans le cadre du SMAP	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
78 - Subvention de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

79 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Christophe BERTUCAT, Christine DULAC-ROUGERIE, Louis COUSTES, Florent NARANJO, Djamel IBRAHIM-OUALI, Dominique ROGUE-SALLARD en tant que membres du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de l’Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand

80 - Prix de l'engagement étudiant

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération : Jérôme AUSLENDER en tant que membre titulaire au Conseil d’Administration du CROUS et Simon POURRET en tant que délégué suppléant au Conseil d’Administration du CROUS

81 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

82 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2018-2020 Ville - Conservatoire d'espaces naturels d'Auvergne (CEN Auvergne)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération : Nicolas BONNET en tant que membre de l’Assemblée Générale du CEN Auvergne

83 - Convention d'objectifs 2019 - 2023 entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre Permanent d'Education à l'Environnement (CEPE)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération : Cécile AUDET, Philippe BOHELAY et Nicolas BONNET en tant que membres du Conseil d’Administration du CEPE ; Sondès EL HAFIDHI en tant que membre du Conseil d’Administration du CEPE au titre de Clermont Auvergne Métropole

84 - Renouvellement de convention de partenariat avec l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

85 - Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs avec la LPO (Ligue pour la Protection des Oiseaux)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

86 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

87 - Information au Conseil Municipal sur les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO)

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

88 - Transaction entre la Ville de Clermont-Ferrand et la SARL ANIELKA

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ADMINISTRATION GENERALE