CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 décembre 2008 à 18 h 00

 

MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, présidant la séance

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

 

 

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Odile SAUGUES, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Adjoints

Patricia AUCOUTURIER, Claudine LAFAYE, Corinne NAJIM, Conseillers Municipaux

 

Excusé

Thierry ORLIAGUET, Conseiller Municipal

 

 

Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES, Conseillère Municipale

 

A partir de la question n°7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

 

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

 

FINANCES

 

1 - Décision Modificative n° 3 - Exercice 2008

Les propositions sont adoptées à la majorité 

2 - Budget Primitif 2009

Les propositions sont adoptées à la majorité 

2 bis - Communication des rapports d'observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion : de l'Association Clermont-Foot Auvergne, de la Société Anonyme de Sport Professionnel (SASP) Clermont-Foot Auvergne et de la Société Anonyme de Sport Professionnel (SASP) ASM Auvergne.

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports.

 

 

ACTION FONCIÈRE

 

3 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à la majorité 

4 - Rachat par la Ville à l'Etablissement Public Foncier SMAF du foncier du site d'Estaing

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

EDUCATION ET SPORT

 

5 - Contrat enfance - jeunesse 2008 - 2011

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

II - DESIGNATIONS

 

6 - Représentation de la Ville auprès du Lycée Professionnel Roger-Claustres

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

VŒUX ET MOTIONS

 

 a - Motion s'opposant à l'expulsion d'une étudiante étrangère.

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 b - Voeu contre les mesures gouvernementales à l'encontre des associations complémentaires de l'école publique

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

III – QUESTIONS SANS DEBAT

 

FINANCES

7 - Admissions en non-valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Diagnostics énergétiques des groupes scolaires - Demande de subventions F.E.D.E.R. - Adoption du plan de finançement

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

9 - Garanties d'Emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent part ni au débat ni au vote

10 - Sauvegarde et valorisation du patrimoine scientifique et technique - Demande de subvention FEDER

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 


 

ACTION FONCIÈRE

 

11 - Acquisition par  l'Etablissement Public Foncier SMAF d'un bien immobilier et revente à Logidôme

Les propositions sont adoptées à la majorité 

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent part ni au débat ni au vote

12 - Acquisitions d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Subvention à LOGIDOME pour le surcoût lié aux aménagements de voirie dans le cadre d'un projet de construction de 2 immeubles rue des Jacobins

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent part ni au débat ni au vote

 

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

 

14 - Composition du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Les propositions sont adoptées à la majorité 

15 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

16 - Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Montferrand (PSMV) - Modification

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Révision simplifiée n° 3 du Plan d'Occupation des Sols - Bilan de la concertation et approbation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Subvention à  LOGIDOME pour la réhabilitation de façades à Saint-Jacques dans le cadre du dossier ANRU

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent part ni au débat ni au vote

19 - Zones d'Aménagement Concerté  : compte rendu annuel à la collectivité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

MARCHÉS PUBLICS

 

20 - Marchés publics et avenants

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 


 

 

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

 

21 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Délégations de service public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parcs de stationnement - Cathédrale Place de la Poterne (exercice 2007/2008)

 

 

Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport.

23 - Entretien des espaces verts - Secteurs Château des Vergnes - Croix-de-Neyrat et Brézet/La Gauthière

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Partenariat entre la Ville, l'Association Clermont Commerce et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Clermont-Ferrand/Issoire

Les propositions sont adoptées à la majorité 

25 - Participation de la ville à la campagne de communication 2009 destinée à promouvoir la fréquentation touristique en fin de semaine

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Subvention exceptionnelle à la Fédération des associations du quartier Oradou / Lafayette

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Subvention à des associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Subvention à la SATCAR

Les propositions sont adoptées à la majorité 

Serge GODARD, Alain MARTINET, Manuela FERREIRA DE SOUSA et Jérôme GODARD ne prennent part ni au débat ni au vote

30 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Subventions à la Mission des Relations Internationales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Bernard DANTAL, Jacqueline CHAPON, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Danielle AUROI, Bruno SLAMA, Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Michel FANGET ne prennent part ni au débat ni au vote.

 


 

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

 

33 - Chapelle de Beaurepaire - Réfection de la toiture - Plan de financement.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Inscription à l'inventaire des Musées de France

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Soutien à la culture et à diverses associations.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subvention de fonctionnement à la Ludothèque Clermont-Saint Jacques

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Subvention exceptionnelle d'équipement aux CEMEA

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

 

EDUCATION ET SPORT

 

41 - Attribution de bourses doctorales municipales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Chèque 1ère licence - Subventions aux associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Modifications des périmètres scolaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

 

AFFAIRES JURIDIQUES

 

46 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information.

48 - Transactions amiables

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 


 

 

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

 

49 - Autorisation de recruter un agent non-titulaire pour une durée d'un an

Les propositions sont adoptées à la majorité 

50 - Modifications de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

IV – QUESTIONS DIVERSES

 

    - Dénominations de voies

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

 

                                                                                                                    Fait à Clermont-Ferrand, le 19 décembre 2008

 

 

                                                                                                                                                     Le Maire

 

 

 

 

                                                                                                                                               Serge Godard