CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 décembre 2008 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Odile SAUGUES, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Claudine LAFAYE, Corinne NAJIM, Conseillers Municipaux
Excusé	Thierry ORLIAGUET, Conseiller Municipal
Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES, Conseillère Municipale

A partir de la question n°7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Décision Modificative n° 3 - Exercice 2008	Les propositions sont adoptées à la majorité
2 - Budget Primitif 2009	Les propositions sont adoptées à la majorité
2 bis - Communication des rapports d'observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion : de l'Association Clermont-Foot Auvergne, de la Société Anonyme de Sport Professionnel (SASP) Clermont-Foot Auvergne et de la Société Anonyme de Sport Professionnel (SASP) ASM Auvergne.	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports.

ACTION FONCIÈRE

3 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à la majorité
4 - Rachat par la Ville à l'Etablissement Public Foncier SMAF du foncier du site d'Estaing	Les propositions sont adoptées à la majorité

EDUCATION ET SPORT

5 - Contrat enfance - jeunesse 2008 - 2011

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

II - DESIGNATIONS

6 - Représentation de la Ville auprès du Lycée Professionnel Roger-Claustres

Les propositions sont adoptées à la majorité

VŒUX ET MOTIONS

a - Motion s'opposant à l'expulsion d'une étudiante étrangère.	Les propositions sont adoptées à la majorité
b - Voeu contre les mesures gouvernementales à l'encontre des associations complémentaires de l'école publique	Les propositions sont adoptées à la majorité

III – QUESTIONS SANS DEBAT

FINANCES

7 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
8 - Diagnostics énergétiques des groupes scolaires - Demande de subventions F.E.D.E.R. - Adoption du plan de finançement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Garanties d'Emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent part ni au débat ni au vote
10 - Sauvegarde et valorisation du patrimoine scientifique et technique - Demande de subvention FEDER	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE

11 - Acquisition par l'Etablissement Public Foncier SMAF d'un bien immobilier et revente à Logidôme	Les propositions sont adoptées à la majorité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent part ni au débat ni au vote
12 - Acquisitions d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Subvention à LOGIDOME pour le surcoût lié aux aménagements de voirie dans le cadre d'un projet de construction de 2 immeubles rue des Jacobins	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent part ni au débat ni au vote

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

14 - Composition du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance	Les propositions sont adoptées à la majorité
15 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Montferrand (PSMV) - Modification	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Révision simplifiée n° 3 du Plan d'Occupation des Sols - Bilan de la concertation et approbation	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Subvention à LOGIDOME pour la réhabilitation de façades à Saint-Jacques dans le cadre du dossier ANRU	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent part ni au débat ni au vote
19 - Zones d'Aménagement Concerté : compte rendu annuel à la collectivité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

20 - Marchés publics et avenants

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

21 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Délégations de service public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parcs de stationnement - Cathédrale Place de la Poterne (exercice 2007/2008)	Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport.
23 - Entretien des espaces verts - Secteurs Château des Vergnes - Croix-de-Neyrat et Brézet/La Gauthière	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Partenariat entre la Ville, l'Association Clermont Commerce et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Clermont-Ferrand/Issoire	Les propositions sont adoptées à la majorité
25 - Participation de la ville à la campagne de communication 2009 destinée à promouvoir la fréquentation touristique en fin de semaine	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Subvention exceptionnelle à la Fédération des associations du quartier Oradou / Lafayette	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Subvention à des associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Subvention à la SATCAR	Les propositions sont adoptées à la majorité Serge GODARD, Alain MARTINET, Manuela FERREIRA DE SOUSA et Jérôme GODARD ne prennent part ni au débat ni au vote
30 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Subventions à la Mission des Relations Internationales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bernard DANTAL, Jacqueline CHAPON, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Danielle AUROI, Bruno SLAMA, Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Michel FANGET ne prennent part ni au débat ni au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

33 - Chapelle de Beaurepaire - Réfection de la toiture - Plan de financement.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Inscription à l'inventaire des Musées de France	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Soutien à la culture et à diverses associations.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subvention de fonctionnement à la Ludothèque Clermont-Saint Jacques	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subvention exceptionnelle d'équipement aux CEMEA	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

41 - Attribution de bourses doctorales municipales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Chèque 1ère licence - Subventions aux associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Modifications des périmètres scolaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

46 - Indemnisations pour dommages de travaux publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice	Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
48 - Transactions amiables	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

49 - Autorisation de recruter un agent non-titulaire pour une durée d'un an	Les propositions sont adoptées à la majorité
50 - Modifications de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à la majorité

IV – QUESTIONS DIVERSES

- Dénominations de voies

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le 19 décembre 2008

Le Maire

Serge Godard