MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET,
Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET,
Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX,
Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Adjoints

Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD,
Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre BRENAS,
Dominique BRIAT, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS,
Sondès EL HAFIDHI, Anne FAUROT, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE,
Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI,
Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Edith CANDELIER (à François BARRIÈRE), Jean-Pierre LAVIGNE (à Jean-Pierre BRENAS), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :

/

Absent(e)s :

/

Secrétaire :

Marianne MAXIMI, Conseillère Municipale

Scrutateurs :

Florent NARANJO, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

1 - Délégation du Conseil Municipal au Maire

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion active de la dette

Les propositions sont adoptées à la majorité

3 - Adoption du Réglement Intérieur du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité

4 - Installation des commissions

Commission n°1 Finances – Affaires juridiques

Commission n°2 Urbanisme – Aménagement urbain

Commission n°3 Culture - Politique de la Ville

Commission n°4 Sport – Enseignement – Animation – Jeunesse

Commission n°5 Affaires économiques et sociales – Solidarité – Environnement

Les propositions sont adoptées à l’unanimité.

5 - Fixation du nombre des représentants de la Ville au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

Le Conseil Municipal, à la majorité, décide de fixer à 7 le nombre de représentants de la Ville au Conseil d’Administration du CCAS

Les propositions sont adoptées à la majorité

6 - Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

Inscrits : 55

Votants : 55

Exprimés : 55 Majorité absolue : 28

Ont obtenu :

- la liste de M. Olivier BIANCHI, Maire : 35 voix

- la liste de M. Jean-Pierre BRENAS : 11 voix

- la liste de M. Alain LAFFONT : 6 voix

- la liste de M. Antoine RECHAGNEUX : 3 voix

Sont élus :

Mme Nicaise JOSEPH, Mme Monique BONNET,
M. Pascal GUITTARD, Mme Dominique ROGUE-SALLARD, Mme Sylviane TARDIEU, Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE, Mme Marianne MAXIMI

7 - Election de la commission de Délégation de Service Public - conditions de dépôt des listes

Les propositions sont adoptées à la majorité

8 - Election des membres de la Commission d'Appels d'Offres

Inscrits : 55

Votants : 55

Blancs ou nuls : 7

Exprimés : 48 Majorité absolue : 25

Ont obtenu :

- la liste de M. Olivier BIANCHI, Maire : 35 voix

- la liste de M. Jean-Pierre BRENAS : 13 voix

Sont élus :
Titulaires

Mme Sondès EL HAFIDHI, Mme Monique BONNET, M. Pierre MIQUEL, Mme Odile VIGNAL, M. Didier MULLER

Suppléants :

M. Christian PORTEFAIX, M. Gérard BOHNER,
M. Nicolas BONNET, M. Jean-Christophe CERVANTES, Mme Edith CANDELIER

9 - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes

Le Conseil Municipal a procédé à la désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes

Les propositions sont adoptées à la majorité

M. Antoine RECHAGNEUX et Mme Isabelle PADOVANI ne prennent pas part aux votes de la question n°9

10 - Indemnités des élus

Les propositions sont adoptées à la majorité

Mme Anne FAUROT ne prend pas part au vote de la question n°10

11 - Financement des groupes d'élus du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Demande de surclassement démographique

Les propositions sont adoptées à la majorité