CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 17 décembre 2009 à 18 h 00

 

MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine LAFAYE, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

 

 

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Françoise NOUHEN, Adjointe

Patricia AUCOUTURIER, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Cyril CINEUX, Roger GIRARD, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Corinne NAJIM, Thierry ORLIAGUET, Conseillers Municipaux

 

 

Excusé(e)s :

/

 

 

Absent(e)s :

/

 

 

Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES

 

Odile SAUGUES a donné pouvoir pour la question n° 1 et à partir de la question n° 8.

Odile VIGNAL a donné pouvoir à partir de la question n°5.

Manuela FERREIRA DE SOUSA a donné pouvoir à partir de la question n°2.

Nicole BARBIN a donné pouvoir à partir de la question n°3.

Fatima CHENNOUF-TERRASSE a donné pouvoir pour la question n°1.

Claudine LAFAYE a donné pouvoir à partir de la question n°3.

Alain LAFFONT a donné pouvoir à partir de la question n°5.

Jean-Philippe VALENTIN a donné pouvoir à partir de la question n°3.

A partir de la question n°11, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

 


 

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

 

FINANCES

1 - Décision Modificative n°3 - Exercice 2009

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

2 - Budget Primitif 2010 et fixation des tarifs

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

ACTION FONCIERE

3 - Rétrocession de la Gare Routière

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

4 - Projet de Rénovation Urbaine de l'Agglomération Clermontoise. Avenant à la Convention Pluripartenariale du 4 mai 2006. Convention spécifique avec le Conseil Régional d'Auvergne.

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

5 - Rapport annuel 2009 de la commission communale pour  l'accessibilité aux personnes en situation de handicap.

Le  Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

6 - Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

7 - ZAC Jaude Ouest 2 : compte rendu annuel

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

8 - Soutien à la culture et à diverses associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alai  Alain BARDOT, Olivier BIANCHI , Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF-TERRASSE , Michel FANGET, Manuela FERREIRA DE SOUSA,  Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Claudine LAFAYE, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Martine REMBERT-MANTELET ne prennent pas part au vote.

9 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

 

 

II – VŒUX ET MOTIONS

 

 

 a) - Voeu du Conseil Municipal du 17 décembre 2009 sur le bénévolat en milieu associatif.

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

 

III – DESIGNATIONS

 

 

 

10 - Commissions municipales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

IV– QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

 

FINANCES

11 - Admissions en Non-Valeur

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Garanties d'Emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

       Serge GODARD, Dominique ADENOT, Pascal GENET, Michel FANGET, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA

 ne prennent pas part au vote.

13 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de prêt 2009

Le Conseil Municipal prend acte de cette

information

 

ACTION FONCIERE

14 - Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

15 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à la majorité 

16 - Déclassement du domaine public communal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Démolitions d'immeubles rue Auger - Convention Etablissement Public Foncier SMAF/Ville

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

18 - Approbation du projet de modification n° 9 du Plan d'Occupation des Sols

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

19 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Zones d'aménagement concerté concédées à Logidôme : compte-rendu annuel à la collectivité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

MARCHES PUBLICS

21 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

 

Le Le Conseil Municipal prend acte de cette

      information

22 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

23 - Convention d'autorisation de déversement d'eaux usées et d'eaux pluviales au réseau d'assainissement collectif/CARTRY

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Convention de déversement d'eaux usées et d'eaux pluviales au réseau d'assainissement collectif/ECHALIER

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Convention Ville/SMTC - Rénovation de la chaussée de l'avenue Vercingétorix

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

 

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

26 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations.

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

27 - Convention entre la Ville, la CCI et Clermont Commerce

Les propositions sont adoptées à la majorité 

28 - Délégation de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parking de la Poterne/Cathédrale (exercice 2008)

Les propositions sont adoptées à la majorité 

29 - Participation au financement des structures Petite Enfance "crèches parentales"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Subvention exceptionnelle au Comité des Quartiers de Montferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Subvention exceptionnelle à l'association Etudes et Chantiers Espace Central

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

33 - Subvention à la SATCAR

Les propositions sont adoptées à la majorité 

       Serge GODARD, Alain MARTINET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD          ne prennent pas part au vote.

34 - Subventions à des associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subventions à la Mission des Relations Internationales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

       Bernard DANTAL, Jacqueline CHAPON, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Danielle AUROI, Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Michel FANGET, Bruno SLAMA

       ne prennent pas part au vote.

 

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

37 - Mise à disposition de locaux à la Région pour l'installation de l'Orchestre d'Auvergne

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Participation de la Ville au Conseil d'Administration du futur établissement public de coopération culturel (EPCC) de l'Ecole Supérieure d'Art

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Soutien à la Culture

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

       Martine REMBERT-MANTELET

       ne prend pas part au vote.

40 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

41 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

EDUCATION ET SPORT

42 - Attribution de bourses doctorales municipales

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Sandrine CLAVIERES, Michel FANGET, Jérôme GODARD, Thierry ORLIAGUET, Martine REMBERT-MANTELET

 ne prennent pas part au vote.

44 - Bourses municipales 2009 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Chèque 1ère Licence - Subventions aux associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Signature d'une convention concernant le Contrat local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Subvention exceptionnelle à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

ENVIRONNEMENT

49 - Concours des maisons fleuries

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Diagnostics energétiques sur 7 sites municipaux - Demande de subventions F.E.D.E.R. - Adoption du plan de financement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

51 - Enquête Publique : Demande d'autorisation d'Installation classée pour la protection de l'énvironnement d'exploitation de transit et de regroupement de déchets liquides par la société SRA SAVAC.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

52 - Renouvellement de la convention de partenariat pour le développement des Plans de Déplacements d'Entreprises entre la Ville de Clermont-Ferrand, l'ADEME et le SMTC.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Renouvellement de la convention Plan de Déplacements d'Administrations de  la Ville de Clermont-Ferrand et du CCAS.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

AFFAIRES JURIDIQUES

54 - Indemnisation pour dommages accidentels

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

55 - Remises gracieuses

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Transaction amiable

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

57 - Adaptation de l'état des effectifs

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

58 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel de la ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

       Alain BARDOT, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Patricia AUCOUTURIER, Christophe BERTUCAT, Danièle GUILLAUME, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Corinne NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Jean-Philippe VALENTIN ne prennent pas part au vote.

59 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la DGS/Démocratie de proximité/vie associative.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

60 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction Environnement Santé.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

61 - Les ratios d'avancement de grade

Les propositions sont adoptées à la majorité 

62 - Mise en place de Contrat d'Accès à l'Emploi (CAE PASSERELLE).

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

 

 

                                                                                                                                      Fait à Clermont-Ferrand, le

 

 

                                                                                                                                                     Le Maire

 

 

 

                                                                                                                                              Serge Godard