CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 17 février 2017 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Simon POURRET (à Grégory BERNARD), Cyril CINEUX (à Jean-Christophe CERVANTES), Marion CANALES (à Isabelle LAVEST), Nadia GUERMIT-MAFFRE (à Jean-Pierre LAVIGNE), Patricia GUILHOT (à Laurence SCHLIENGER), Alain LAFFONT (à Alparslan COSKUN), Marianne MAXIMI (à Florent NARANJO), Odile VIGNAL (à Dominique ROGUE-SALLARD)

Excusé(e)s :	François BARRIÈRE, Conseiller municipal

Absent(e)s :	Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers municipaux

Secrétaire :	Guillaume VIMONT

Mesdames Fabienne MONTEL et Géraldine BASTIEN arrivent pendant la présentation de la question n°3 (fin des pouvoirs donnés à Madame Christiane JALICON et Monsieur Jean-Pierre BRENAS).

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Décision modificative n°1

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

2 - Rapport général sur l'égalité des droits

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

EDUCATION ET SPORT

3 - Clermont-Ferrand, la première ville française à intégrer le Réseau mondial UNESCO des villes apprenantes

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

ACTIONS INTERNATIONALES

4 - L'action internationale de la Ville de Clermont-Ferrand au service du développement de l'ensemble du territoire et de ses acteurs

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

5 - Dépollution sur les sites de Crouël et d'Auger - Demande de subvention auprès de l'Union européenne dans le cadre du FEDER	Les propositions sont adoptées à la majorité
6 - Équipement des écoles en tableaux numériques interactifs (TNI) - Demande de subvention auprès de l'Union européenne dans le cadre du FEDER	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
7 - Règlement intérieur des garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
8 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mesdames Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de Logidôme et Mme Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS ne prennent pas part au vote.

9 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
10 - Indemnités des élus	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
11 - Valorisation pérenne du mur d'enceinte rue Boirot - Demande de réserve parlementaire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE

12 - Cession de terrain rue Auger à quantum development	Les propositions sont adoptées à la majorité
13 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions déléguées par la Ville par exercice du Droit de Préemption	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
14 - Projet Urbain de Champratel - Cession foncière du lot P	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

15 - Contrat de ville - programmation 2017

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Madame Marion CANALES, membre du CA de Job’Agglo, Madame Valérie BERNARD et Messieurs Simon POURRET et Philippe BOHELAY membres du CA de Public Info ne prennent pas part au vote.

MARCHÉS PUBLICS

16 - Groupement de commandes entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole pour la fourniture de postes de travail et périphériques informatiques	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
18 - Marchés Publics - Avenants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

19 - Prélèvement d'eau au maar d'Enval : consultation de l'hydrogéologue agréé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

20 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur l'état des travaux en 2016	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
21 - Attribution de subventions au titre des congrès	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Soutien aux associations oeuvrant dans le cadre de la politique jeunesse	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Madame Valérie BERNARD, Messieurs Simon POURRET et Philippe BOHELAY en tant que membres du CA de Public Info ne prennent pas au vote.
25 - Subvention à l'association Notre Atelier Commun	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

27 - Aide à la création pour les compagnies de spectacle vivant clermontoises	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Monsieur le Maire en tant que membre de l’AG « Les Amis et Correspondants du Centre international Blaise Pascal » ne prend pas part au vote.
29 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Inscriptions à l'inventaire des musées	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

31 - Projet de requalification du Stade Philippe-Marcombes : objectifs et modalités de la concertation de l'étude d'impact	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Attribution d'une subvention à l'AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) - Renouvellement de la convention	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subvention exceptionnelle à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Madame Valérie BERNARD en tant que membre du CA du Foyer des Jeunes et Education Populaire amicale laïque Jules Verne et membre du CA du Comité de quartier la Plaine les Vergnes ne prend pas part au vote
36 - Subventions et conventions d'objectifs à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives - Chèques 1ère licence	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

40 - Avenant n°4 à la convention pluriannuelle 2015-2017 Ville - Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Monsieur Nicolas BONNET en tant que membre de l’AG du Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne ne prend pas part au vote.

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

41 - Actualisation du tableau des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Recrutement d'un(e) responsable du secrétariat du Maire et des Adjoints	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de développement culturel au sein de la Direction de la culture	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de développement de l'attractivité commerciale du Centre Ville auprès de la Direction Générale Adjointe - Ville attractive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

45 - Subvention exceptionnelle à une association

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III – QUESTION ORALE

Question orale présentée par le Groupe Front de Gauche - Place au Peuple relative à

La Poste à Clermont-Ferrand.

Réponse de M. le Maire

IV - HUIS CLOS

Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité
46 - Régie d'avance et de recettes DAJL Croix de NEYRAT - Régie d'avance DAJL Séjours Croix de Neyrat - Demande de remise gracieuse	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

La séance est levée à 22 h 02

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Olivier BIANCHI