MEMBRES PRESENTS : |
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints
Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s ayant donné pouvoir : |
Odile VIGNAL à Marion BARRAUD, Didier MULLER à Christine DULAC ROUGERIE, Adjoints |
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Excusé(e)s : |
/ |
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Absent(e)s : |
/ |
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Secrétaire : |
Wendy LAFAYE |
Mme Valérie BERNARD arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°1 (fin du pouvoir donné à Mme Cécile AUDET)
Mme Anna AUBOIS arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°1 (fin du pouvoir donné à M. Pierre SABATIER)
M. Rémi CHABRILLAT arrive pendant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à M. Thomas WEIBEL)
Mme Catherine PINET-TALLON arrive pendant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à Mme Cécile LAPORTE)
Mme Fatima CHENNOUF-TERRASSE quitte la séance pendant le débat de la question n°3 et donne pouvoir à Mme Marianne MAXIMI)
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES1 - Présentation du Rapport Général pour l'égalité des droits |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
FINANCES2 - Information aux conseillers municipaux : état récapitulatif des indemnités versées en 2020 |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
3 - Budget Primitif 2021 |
Les propositions sont adoptées à la majorité
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POLITIQUE DE LA VILLE4 - Résultats de l'évaluation du budget participatif - règlement de la prochaine édition |
Les propositions sont adoptées à la majorité
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AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES5 - Epicerie solidaire Esope 63 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité pour questions 6 et 7 |
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6 - Désignation d'un représentant de la Ville auprès de divers établissements et organismes - Centre Jean Perrin |
Les propositions sont adoptées à la majorité
Monsieur le Maire, Olivier BIANCHI, est désigné pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d’Administration du Centre Jean Perrin |
7 - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes - Agence Clermont Métropole, Urbanisme et Développement
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Les propositions sont adoptées à la majorité
Sont désignés pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein des instances de l’Agence Clermont Métropole, Urbanisme et Développement :
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INTERCOMMUNALITE8 - Renouvellement de la convention d'adhésion de la commune de Clermont-Ferrand au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES9 - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
10 - L'adhésion au régime d'assurance chômage |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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11 - Mise en oeuvre de mesures d'ajustement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) à la Ville de Clermont-Ferrand |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
12 - Prime de tutorat aux maîtres d'apprentissage de personnes en situation de handicap |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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ACTION FONCIERE22 - Acquisition amiable des locaux du Secours Catholique situés 13 rue Louis Braille à Clermont-Ferrand via un portage financier de l'Etablissement public Foncier Smaf Auvergne |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
23 - Acquisitions de diverses parcelles sur les Côtes de Clermont-Ferrand |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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24 - Signature conventions de portage Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE25 - Adoption de la nouvelle convention financière 2021-2023 du dispositif de tranquillité résidentielle "actéo" |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Dominique BRIAT et Odile VIGNAL, en tant que membres d’Auvergne Habitat ; Valérie BERNARD en tant que présidente de l'OPHIS ; Rémi CHABRILLAT, Sondès EL HAFIDHI, Odile VIGNAL, Anne-Laure STANISLAS, Jean-Christophe CERVANTES, Grégory BERNARD, Marion CANALES et Eric FAIDY en tant que membres de la SEML Assemblia
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26 - Information - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-Ferrand |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
27 - Subventions dans le cadre de la programmation 2020 du contrat de ville |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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MARCHES PUBLICS28 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES29 - Centre d'exposition et de congrés Polydome - Présentation du rapport d'activités pour l'année 2019 |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
30 - Prolongation de l'opération Consommons à Clermont |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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31 - Subventions au titre des animations commerciales - Espace Delille et Coeur de ville |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE41 - Appel à projet 2020 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du patrimoine local/Attribution de subventions aux associations montferrandaises dans le cadre de la célébration des 900 ans de Montferrand |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Stanislas RENIÉ à titre personnel pour « Il était une fois Montferrand »
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42 - Attribution d'une subvention à l'association HS_PROJETS |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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43 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Christiane JALICON en tant que membre de l'association Les Amis du Vieux Clermont et Stanislas RENIÉ à titre personnel pour « Il était une fois Montferrand »
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44 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
45 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur image |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Isabelle LAVEST en tant que membre de l'Assemblée Générale du FRAC ; Sondès EL HAFIDHI en tant que membre de l'Assemblée Générale et du Conseil d’Administration des Amis du Rio ; Dominique BRIAT en tant que membre des Amis du Rio au titre de la Métropole
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46 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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47 - Attributions de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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48 - Convention de mise à disposition du Pôle chorégraphique de La Diode et subvention à l'Association Boom'structur |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
49 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public pour l'année 2019 |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
50 - La Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale - Avenant financier - Rectification subvention 2020 - Convention d'exonération de la redevance liée à la crise sanitaire - Subvention 2021 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Isabelle LAVEST, Sondès EL HAFIDHI, Laetitia BEN SADOK, Rémi CHABRILLAT, Jérôme AUSLENDER et Alparslan COSKUN en tant que membres du Conseil d’Administration
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51 - Soutien à Clermont Auvergne Opéra |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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52 - Soutien à l'association "Clermont-Massif Central 2028" |
Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prennent pas part au vote : Isabelle LAVEST, Christine DULAC ROUGERIE, M. le Maire et Rémi CHABRILLAT
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53 - Soutien à l'association Europavox |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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54 - Soutien à l'association Sauve qui peut le Court-Métrage |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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55 - Soutien à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont Métropole |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD en tant que membre du Conseil d'Administration
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56 - Soutien à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Isabelle LAVEST, Rémi CHABRILLAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI et Jérôme AUSLENDER en tant que membres du Conseil d'Administration
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57 - Soutien à l'Orchestre National d'Auvergne AGORA (Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne) |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Isabelle LAVEST, Fréderic PILAUD, Estelle BRUANT, Christiane JALICON en tant que membres de l'Assemblée Générale et du Conseil d’Administration d'AGORA ; Dominique BRIAT en tant membre de l'Assemblée Générale au titre du Département ; Jean-Pierre BRENAS en tant que membre de l'Assemblée Générale au titre de la Région
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58 - Avenants aux conventions des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et demande de subventions exceptionnelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
59 - Soutien à la vie associative - formation aux associations |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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60 - Soutien à la vie associative - spécial COVID 19 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL en tant membre de l'ANEF 63 à titre personnel
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61 - Soutien à la vie associative - subvention de fonctionnement |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Claudine KHATCHADOURIAN-TECER en tant que présidente de Rencontres et Culture Arménienne à titre personnel
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62 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioeducatives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
63 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Wendy LAFAYE en tant que membre à titre personnel de la Fédération des étudiants d'Auvergne
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EDUCATION ET SPORT64 - Convention avec le SMTC pour le transport des élèves des écoles élémentaires publiques à l'activité natation |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
65 - Mise à jour de la sectorisation scolaire |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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66 - Renouvellement de la candidature de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'UNICEF au titre de Ville amie des enfants |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
67 - Renouvellement de la convention d'objectifs entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Association Territoriale des CEMEA Auvergne |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
68 - Création d'un fonds de soutien pour les associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Alexis BLONDEAU, Christophe BERTUCAT, Valérie BERNARD, Claudine KATCHADOURIAN-TECER, Samir EL BAKKALI, Yannick VIGIGNOL, Christine DULAC ROUGERIE, Cécile LAPORTE en tant que membres de l'Assemblée Générale et du Comité Directeur de l'OMS
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69 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Alexis BLONDEAU, Christophe BERTUCAT, Valérie BERNARD, Claudine KATCHADOURIAN-TECER, Samir EL BAKKALI, Yannick VIGIGNOL, Christine DULAC ROUGERIE, Cécile LAPORTE en tant que membres de l'Assemblée Générale et du Comité Directeur de l'OMS
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70 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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ENVIRONNEMENT71 - Avenant n°2 à la convention de partenariat Ville-Union nationale de l'apiculture française (UNAF) |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
72 - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectif (2019-2021) Ville de Clermont-Ferrand - LPO Auvergne Rhône Alpes Direction territoriale Auvergne |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
73 - Avenant à la convention pluriannuelle avec l'association CEPE |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Laetitia BEN SADOK, Estelle BRUANT et Cécile AUDET en tant que membres du Conseil d’Administration du CEPE
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74 - Convention d'adhésion à la Plateforme REGAL |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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ACTIONS INTERNATIONALES75 - Subvention à une association et aide aux projets internationaux |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Le principe du vote à main levée du huis clos est adopté à l’unanimité pour la question 76 |
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76 - Prix de l'engagement étudiant |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Charles-André DUBREUIL en tant que Vice-Président de la Clinique des droits - Clermont-Ferrand à titre personnel |
La séance est levée à 23 h 05.
Fait à Clermont-Ferrand, le 17 décembre 2020
Le Maire
Olivier BIANCHI