CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 décembre 2016 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance


Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints


Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Simon POURRET (à Jérôme AUSLENDER), Sondès EL HAFIDHI (à Christophe BERTUCAT), Patricia GUILHOT (à Laurence SCHLIENGER), Alain LAFFONT (à Florent NARANJO), Jean-Pierre LAVIGNE (à Géraldine BASTIEN), Fabienne MONTEL (à Christiane JALICON), Christian PORTEFAIX (à Philippe BOHELAY)



Excusé(e)s :

François BARRIÈRE, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux



Absent(e)s :

Anne FAUROT, Conseillère Municipale



Secrétaire :

Marianne MAXIMI


Suite au passage de manifestants et de représentants syndicaux de l’entreprise AIA (Ateliers Industriels de l’Aéronautique) et à la demande de M. Cyril CINEUX, Monsieur le Maire décide de débuter la séance du Conseil Municipal par le vœu relatif au maintien du statut d'ouvrier d'Etat dans les ateliers industriels de l'aéronautique. A l’issue du vote, Monsieur le Maire reprend l’ordre du jour prévu.

M. Jérôme AUSLENDER arrive avant le vote du vœu A (début du pouvoir de M. Simon POURRET).

M. Louis COUSTES arrive pendant le débat commun aux 5 premières questions (fin du pouvoir donné à M. Jean-Luc BLANC).

Mme Marion CANALES quitte la séance pendant la présentation de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.

M. Dominique ADENOT quitte la séance pendant la présentation de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Abdelmajid MELLOUKI.


VOEU

A - Voeu relatif au maintien du statut d'ouvrier d'Etat dans les ateliers industriels de l'aéronautique déposé par les Groupes Communiste et Républicain - Front de Gauche, Front de Gauche - Place au Peuple et Europe Ecologie les Verts



Le vœu est adopté à l'unanimité

 


I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


FINANCES

1 - Autorisations de programme

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Budget primitif 2017

Les propositions sont adoptées à la majorité

3 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement 2017-2022

Les propositions sont adoptées à la majorité

4 - Vote des taux d'imposition des contributions directes

Les propositions sont adoptées à la majorité

5 - Rapport annuel de la dette

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


***

6 - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Commune de Clermont-Ferrand des exercices 2008 à 2014

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport et de la tenue du débat


***

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

7 - Convention relative à la création et au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit de Clermont-Ferrand


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

8 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Avenir pour le chantier d'insertion sur le site des jardins familiaux

Les propositions sont adoptées à la majorité

9 - Dérogation au repos dominical pour 2017

Les propositions sont adoptées à la majorité


EDUCATION ET SPORT

10 - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - restructuration du Complexe Sportif Philippe-Marcombes à Clermont-Ferrand - Attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre


Les propositions sont adoptées à la majorité

11 - Création d'un équipement sportif dédié aux boules lyonnaises : acquisition en VEFA auprès de la société Quantum Développement

Les annexes indépendantes de la délibération sont consultables au service des archives.

Les propositions sont adoptées à la majorité


II - DESIGNATIONS


12 - Désignation de représentants de la Ville à la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique de l'Université Clermont Auvergne

Le principe du vote à main levée pour la désignation est adopté à l’unanimité 

Les propositions sont adoptées à la majorité

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


INTERCOMMUNALITE

13 - Avenant n°1 à la convention d'adhésion aux services communs affaires juridiques, système d'information et commande publique


Les propositions sont adoptées à la majorité

14 - Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté : Direction de l'ingénierie, d'aménagement et de la mobilité


Les propositions sont adoptées à la majorité

15 - Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté : Action Foncière

Les propositions sont adoptées à la majorité

16 - Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté : Direction de l'espace public et de la proximité


Les propositions sont adoptées à la majorité

17 - Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté : Développement durable et énergie


Les propositions sont adoptées à la majorité

18 - Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté : Etudes et programmation urbaines


Les propositions sont adoptées à la majorité

19 - Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté : gestion administrative du Domaine Public


Les propositions sont adoptées à la majorité

20 - Convention de mise à disposition de services entre la Communauté d'agglomération et la Ville de Clermont-Ferrand


Les propositions sont adoptées à la majorité

21 - Transfert des compétences eau et assainissement - mise en place d'une convention de continuité de service public


Les propositions sont adoptées à la majorité

22 - Rapport d'activité 2015 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport


FINANCES

23 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion de la dette

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Décision modificative n°4 - 2016

Les propositions sont adoptées à la majorité

25 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Information du Conseil Municipal sur l'utilisation des crédits ouverts sur le chapitre "Dépenses imprévues"

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

27 - Information du Conseil Municipal sur les demandes de cofinancements effectuées par Monsieur le Maire depuis février 2016

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


ACTION FONCIERE

28 - Acquisition parcelles Immochan rue Solayer/Allée des Clos

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Acquisitions d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Cession et échanges fonciers Ville/Logidôme/ Ophis du Puy-de-Dôme/Auvergne-Habitat. Secteur Torpilleur Sirocco/Alphonse Daudet

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mmes Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote en tant que membres du Conseil d’Administration de Logidôme

Mme Valérie BERNARD ne prend pas part au vote en tant que Présidente de l’OPHIS


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

31 - Cession d'une caméra de vidéoprotection par le SMTC à la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité

32 - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2015 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix


Les propositions sont adoptées à la majorité

33 - Concours des maisons fleuries

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Contrat de ville - programmation complémentaire 2016

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Convention cadre EPF-SMAF Auvergne / Ville de Clermont-Ferrand - Quartier Saint-Jean

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont-Communauté sur le subventionnement de l'opération « Conduite de projet du PRU »


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Extension du périmètre de Droit de Préemption Urbain renforcé et mise en place d'un périmètre de Prise en compte d'une Opération d'Aménagement


Les propositions sont adoptées à la majorité


MARCHES PUBLICS

38 - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté pour la fourniture de consommables et encres informatiques


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Convention de remboursement entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté pour les contrats et marchés ne pouvant être scindés


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions

41 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

42 - Dénomination de voie

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Projet de convention Ville - Bureau de Recherche Géologique et Minière (BRGM)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

44 - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Office de Tourisme et des Congrès

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MM Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme AUSLENDER, Nicole PRIEUX, Marion CANALES, Alparslan COSKUN, Said Akim BARA ne prennent pas part au vote en tant que membres du Conseil d’Administration

45 - Gestion du service public du Centre des Congrès Polydome - Délibération sur le principe du recours à une concession de service public


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Rapport d'activité parking des Salins Gambetta - Informations sur l'activité 2015

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

47 - Rapport d'activité Parking Poterne/Cathédrale (Exercice 2015/2016)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

48 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

49 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses associations de locataires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

51 - Attribution d'une subvention à l'association HS_PROJETS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

52 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine du spectacle vivant


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MM Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Guillaume VIMONT, Manuela FERREIRA DE SOUSA et Didier MULLER, ne prennent pas part au vote en tant que membres de l’Assemblée Générale du Comité des fêtes

54 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

55 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur image

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote, en tant que membres du Conseil d’Administration :

Mme Isabelle LAVEST pour les Amis du Rio

Mme Magali GALLAIS pour l’ITSRA,

MM Isabelle LAVEST, Sondès EL HAFIDHI, Dominique BRIAT, Christiane JALICON pour l’association des artistes d’Auvergne

Mme Isabelle LAVEST ne prend pas part au vote en tant que membre du Conseil d’Administration FRAC

56 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

57 - Convention avec l'association DAHLIR (Dispositif d'Accompagnement de l'Humain vers des Loisirs Intégrés et Réguliers)


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

58 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public pour l'année 2015

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

59 - Soutien a la vie associative - subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

60 - Soutien au Centre Lyrique Clermont Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


61 - Soutien à l'association Pop'Art

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mmes Dominique BRIAT et Isabelle LAVEST ne prennent pas part au vote en tant que membres du Conseil d’Administration

62 - Soutien à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne (AGORA)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MM Dominique BRIAT, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT et Christiane JALICON ne prennent pas part au vote en tant que membres du Conseil d’Administration

63 - Soutien à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

64 - Soutien à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

65 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MM Isabelle LAVEST, Françoise NOUHEN, Sondès EL HAFIDHI, Laurence SCHLIENGER,  Dominique ROGUE-SALLARD, et Jean-Pierre BRENAS ne prennent pas part au vote en tant que membres du Conseil d’Administration.

Mme Dominique BRIAT ne prend pas part au vote en tant que membre du CA au titre du Conseil Départemental

66 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

67 - Subvention à l'association Pop'Art dans le cadre d'un partenariat avec Citéjeune

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mmes Dominique BRIAT et Isabelle LAVEST ne prennent pas part au vote en tant que membres du Conseil d’Administration

68 - Subvention à l'association  & nbsp

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

69 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioeducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

M. Christophe BERTUCAT ne prend pas part au vote en tant que membre du Conseil d’Administration au foyer de jeunes et d’éducation populaire amicale laïque de Chanteranne

70 - Subventions à une association oeuvrant dans le domaine de la Petite Enfance

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT


71 - Subvention à un organisme public : ONISEP


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

72 - Etude environnementale concernant le projet de requalification du Complexe Sportif Philippe-Marcombes


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

73 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MM Christophe BERTUCAT, Louis COUSTES, Christine DULAC-ROUGERIE, Florent NARANJO, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Guillaume VIMONT et Dominique ROGUE SALLARD ne prennent pas part au vote en tant que membres du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale

74 - Subvention de fonctionnement à l'Université Blaise-Pascal dans le cadre du "Perf Arbitrage"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mme Christine DULAC-ROUGERIE ne prend pas part au vote en tant que membre du Conseil de gestion Perf Arbitrage

75 - Subvention exceptionnelle

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

76 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

77 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

78 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

79 - Avenant n°1 à la convention de partenariat Ville - Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

80 - Avenant à la convention TEP-CV

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

81 - Convention pluriannuelle 2015-2017 Ville - Conservatoire d' Espaces Naturels d'Auvergne (CEN Auvergne)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

M. Nicolas BONNET ne prend pas part au vote en tant que membre du Conseil d’Administration

82 - Enquête publique : demande d'autorisation de la SARL Valvert Rhône Auvergne d'exploiter une activité de transit et regroupement de déchets dangereux - Zac des Petits Clos


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


83 - Projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle Ville - Ligue pour la Protection des Oiseaux, association locale Auvergne (LPO Auvergne)


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

84 - Subvention à l'association CEPE (Centre Permanent d'Education à l'Environnement) CPIE (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MM Simon POURRET, Louis COUSTES, Cécile AUDET, Dominique ROGUE-SALLARD et Nicolas BONNET ne prennent pas part au vote en tant que membres du Conseil d’Administration


AFFAIRES JURIDIQUES

85 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

86 - Actualisation du tableau des effectifs


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

87 - Mandat spécial accordé à M. Grégory BERNARD et à M. Jérôme AUSLENDER pour un déplacement à QUITO (EQUATEUR) du 15 au 22 octobre 2016 et à M.Jérôme AUSLENDER pour un déplacement à Greenville et à Norman (Etats-Unis) du 22 au 31 octobre 2016



Les propositions sont adoptées à la majorité

88 - Mandat spécial accordé à Mme Isabelle LAVEST pour un déplacement à MEXICO CITY (MEXIQUE) du 19 au 27 novembre 2016


Les propositions sont adoptées à la majorité

89 - Recrutement d'un chargé(e) de mission cohésion sociale et gestion urbaine de proximité au sein de la Direction du développement social et urbain

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

ACTIONS INTERNATIONALES

90 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


IV – VŒU


B - Voeu relatif aux colonies israéliennes en Palestine présenté par les Groupes Communiste et Républicain - Front de Gauche, Front de Gauche - Place au Peuple et Europe Ecologie les Verts

Le vœu est adopté à la majorité

11 ne prennent pas part au vote.

V – HUIS CLOS


Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité

91 - Bourses doctorales municipales 2016-2017

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

92 - Bourses villes jumelles et bourse d'excellence

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

93 - Remise partielle - travaux de voirie Rue Henri Simonet

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


La séance est levée à 24h15.

Fait à Clermont-Ferrand, le 19 décembre 2016

Le Maire

Olivier BIANCHI